Vertaling van "diligente et raisonnable " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

raisonnement approximatif [ raisonnement inexact | raisonnement imprécis | raisonnement probabiliste | raisonnement incertain | raisonnement sous incertitude | raisonnement approché ]
approximate reasoning [ inexact reasoning | probabilistic reasoning ]

raisonnement approché | raisonnement approximatif | raisonnement incertain
evidential reasoning

raisonnement basé sur le cas | raisonnement basé sur les précédents | raisonnement par cas
case-based reasoning | CBR [Abbr.]

indemnisation raisonnable | indemnité raisonnable
reasonable compensation

adopter un mode de pensée raisonné | poser un regard raisonné | avoir un cheminement de pensée raisonnée | réfléchir de manière raisonnée
think in an analytical way | think logically | analytical thinking | think analytically

raisonnement analogique [ raisonnement par analogie | raisonnement analogue ]
analogy-based reasoning [ reasoning by analogy | analogical reasoning | analogous reasoning ]

raisonnement en chaînage arrière [ raisonnement dirigé par les buts | raisonnement à rebours ]
backward reasoning [ goal-directed reasoning ]

raisonnement guidé par les données | raisonnement dirigé par les données | raisonnement guidé par les faits
data directed reasoning | data driven reasoning

appliquer un raisonnement stratégique
strategic thinking and it's implementation | think strategically | apply strategic thinking | move strategically

faire preuve de raisonnement logique
use logical thinking | utilise logical thinking | apply local reasoning to problems | use logical reasoning

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(12) Pour qu'une œuvre puisse être considérée comme orpheline, une recherche diligente et raisonnable devrait être effectuée de bonne foi pour retrouver son auteur.
(12) Before a work can be considered an orphan work, a good faith and reasonable diligent search for the author should be carried out.

(12) Pour qu'une œuvre puisse être considérée comme orpheline, une recherche diligente et raisonnable devrait être effectuée de bonne foi pour retrouver son titulaire de droits.
(12) Before a work can be considered an orphan work, a good faith and reasonable diligent search for the rightholder should be carried out.

(16 bis) Si une œuvre a été indûment considérée comme orpheline à la suite d'une recherche qui n'a pas été diligente et raisonnable ou qui n'a pas été effectuée de bonne foi, les États membres devraient prévoir la responsabilité de l'utilisateur pour cause de violation du droit d'auteur, conformément aux dispositions nationales pertinentes et au droit de l'Union.
(16a) If a work has been wrongly found to be an orphan work, following a search which was not diligent and reasonable or not carried out in good faith, Member States should provide that the user be held liable, for breach of copyright, in accordance with the relevant national provisions and Union law.

(12) Pour qu'une œuvre puisse être considérée comme orpheline, une recherche diligente et raisonnable devrait être effectuée pour retrouver son ou ses titulaires de droits.
(12) Before a work can be considered an orphan work, a reasonable diligent search for its rightholders should be carried out.

Pour assurer une distribution appropriée et efficace des sommes dues aux titulaires de droits, sans préjudice de la possibilité pour les États membres de prévoir des règles plus strictes, il est nécessaire d’imposer aux organismes de gestion collective de prendre des mesures raisonnables et diligentes, sur la base de la bonne foi, pour identifier et localiser les titulaires de droits concernés.
In order to ensure that the amounts due to rightholders are appropriately and effectively distributed, without prejudice to the possibility for Member States to provide for more stringent rules, it is necessary to require collective management organisations to take reasonable and diligent measures, on the basis of good faith, to identify and locate the relevant rightholders.

3. Il n'est nécessaire d'effectuer la recherche diligente que dans l'État membre où a eu lieu la première publication, radiodiffusion, exposition, mise à disposition ou communication au public avant l'utilisation de l'œuvre; toutefois, en cas de doute raisonnable quant au lieu de la première publication, radiodiffusion, exposition, mise à disposition ou communication au public, la recherche diligente peut être étendue à d'autres États membres.
3. A diligent search is required to be carried out only in the Member State of first publication, broadcast, exhibition, making available or communication to the public, prior to the use of the work; however, where there is reasonable uncertainty as to the location of the first publication, broadcast, exhibition, making available or communication to the public, diligent searches may be extended to other Member States.

En ce qui concerne AC Treuhand, la Commission estime que, dans les circonstances particulières de l'espèce, l'entreprise aurait pu conclure qu'elle était une cible potentielle de l'enquête; la Commission a conclu qu'elle avait agi de manière diligente et raisonnable tout au long de la procédure,
With regard to AC Treuhand, the Commission finds that under the specific circumstances of the case, AC Treuhand could have concluded that it was a possible target of the investigation. The Commission concluded that it acted diligently and reasonably throughout the procedure.

Le Cadre pour la préparation et la présentation des états financiers stipule, au paragraphe 25, que «les utilisateurs sont supposés avoir une connaissance raisonnable des affaires et des activités économiques et de la comptabilité et une volonté d’étudier l’information d’une façon raisonnablement diligente».
The Framework for the Preparation and Presentation of Financial Statements states in paragraph 25 that ‘users are assumed to have a reasonable knowledge of business and economic activities and accounting and a willingness to study the information with reasonable diligence’.

à coopérer de bonne foi avec l'expert indépendant et à satisfaire toutes les demandes raisonnables de l'expert indépendant d'une manière diligente, y compris les demandes de renseignements, de documents ou d'accès au personnel ou à la direction.
to cooperate in good faith with the independent expert, and to comply with all reasonable requests from the Independent Expert in a timely manner including requests for information, documents or access to staff or management.