Vertaling van "différent voir notamment " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Selon une jurisprudence constante, il y a violation du principe d’égalité lorsque des situations différentes sont traitées de manière identique ou lorsque deux catégories de personnes, dont les situations factuelles et juridiques ne présentent pas de différences essentielles, se voient appliquer un traitement différent (voir, notamment, arrêt du Tribunal de première instance du 25 octobre 2005, De Bustamante Tello/Conseil, T-368/03, point 69, et la jurisprudence citée).
It has been consistently held that there is a breach of the principle of equality where different situations are treated in an identical manner or where two classes of persons whose factual and legal situations are not essentially different are treated differently (see, inter alia, judgment of 25 October 2005 in Case T-368/03 De Bustamante Tello v Council, paragraph 69 and the case-law cited).

La SEE met en place un cadre de surveillance multilatérale comprenant notamment un rapport conjoint sur l'emploi annuel, des lignes directrices pour l'emploi qui serviront de base pour les plans d'action nationaux (PAN) élaborés par les États membres, ainsi que des recommandations du Conseil des ministres aux différents États membres (voir les instruments de la SEE).
The EES establishes a multilateral surveillance framework to encourage Member States to put into place effective policies, notably a joint annual report on employment and employment guidelines. These are the basis for the National Action Plans (NAPs) prepared by the Member States, and recommendations of the Council of Ministers to the different Member States (see the instruments of the EES).

Néanmoins, la situation diffère sensiblement d'un État membre à l'autre (voir graphique 14): si le ratio d'endettement a diminué dans la plupart des États membres au cours de la période 2000-2003, notamment en Belgique, en Grèce et en Espagne, il a au contraire augmenté en Allemagne, en France et au Portugal.
However, the situation differs substantially across Member States (see Graph 14). The debt ratio declined in most Member States during the period 2000-2003, in particular in Belgium, Greece, and Spain, while it rose in Germany, France, and Portugal.

Nous saluons la référence faite dans le discours du Trône à la nécessité d'établir une stratégie nationale du marché du travail, et nous sommes évidemment ravis de voir que les gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux ont tous convenu de collaborer dans différents domaines, notamment à la promotion de l'employabilité des personnes handicapées.
We applaud the reference in the Speech from the Throne to the development of the national labour market strategy, and we are certainly pleased to see that federal-provincial-territorial governments have all agreed to collaborate on a number of areas—in particular, promoting employment for people with disabilities.

Selon une jurisprudence également constante, les critères d’appréciation du caractère distinctif des marques tridimensionnelles constituées par l’apparence du produit lui-même ne sont pas différents de ceux applicables aux autres catégories de marques (voir, notamment, arrêts Mag Instrument/OHMI, précité, point 30; du 12 janvier 2006, Deutsche SiSi-Werke/OHMI, C‑173/04 P, Rec. p. I‑551, point 27; Storck/OHMI, précité, point 26, et du 4 octobre 2007, Henkel/OHMI, C‑144/06 P, Rec. p. I‑8109, point 36).
It is also settled case-law that, the criteria for assessing the distinctive character of three-dimensional trade marks consisting of the appearance of the product itself are no different from those applicable to other categories of trade mark (see, in particular, Mag Instrument v OHIM, paragraph 30; Case C-173/04 P Deutsche SiSi-Werke v OHIM [2006] ECR I-551, paragraph 27.Storck v OHIM, paragraph 26, and Case C-144/06 P Henkel v OHIM [2007] ECR I-8109, paragraph 36).

(Le document est déposé) Question n 152 Mme Kirsty Duncan: En ce qui concerne le développement des ressources gazières non classiques, y compris le gaz de schiste, le gaz de formation imperméable et le méthane de houille, et l’impact possible sur l’environnement: a) le cas échéant, quelles recherches le gouvernement a-t-il entreprises au sujet du développement des ressources gazières non classiques, (i) quelle était la portée de ces recherches pour ce qui est, par exemple, de la qualité de l’air, de l’impact sur les écosystèmes aquatiques et terrestres, des impacts économiques, des risques professionnels, de la sécurité publique et des risques séismiques, (ii) le cas échéant, quelles ressources le gouvernement a-t-il prévues pour ces recherches, (iii) le cas échéant, quel processus a été établi pour protéger l’indépendance des chercheurs, de leurs travaux et de leurs conclusions, (iv) le cas échéant, quelles études de cas a-t-on examinées dans le cadre de ces recherches, (v) le cas échéant, quels scénarios a-t-on préparés pour le développement des ressources gazières non classiques comme cadres pour ces recherches, (vi) quels impacts économiques, environnementaux et sociaux ont été identifiés dans ces recherches, (vii) le cas échéant, quels sont les domaines prioritaires de recherche pour une étude plus approfondie à la suite de ces recherches, (viii) le cas échéant, quels ministères ont participé à ces recherches, (ix) le cas échéant, quelle mesure a été entreprise pour garantir une coopération interministérielle tout au long du processus de recherche; (x) le cas échéant, quelles lacunes ou faiblesses du cadre réglementaire les travaux de recherche ont-ils permis d’identifier; b) le cas échéant, quelles recherches le gouvernement a-t-il entreprises pour établir un équilibre entre la contribution possible du gaz de formation imperméable au secteur de l’énergie et les risques pour l’environnement; c) quelles sont les sources d’émissions de gaz à effet de serre ass ...
(Return tabled) Question No. 152 Ms. Kirsty Duncan: With respect to the development of unconventional gas resources, including shale, tight and coal bed methane, and its possible impacts on the environment: (a) what, if any, research has the government undertaken regarding the development of unconventional gas resources, (i) what was the scope of this research in the areas of, but not limited to, air quality, aquatic and terrestrial ecosystem impacts, economic impacts, occupational risks, public safety concerns, and seismic risks, (ii) what, if any, resources did the government provide for this research, (iii) what, if any, process was established to ensure the independence of the researchers, their research, and their findings, (iv) what, if any, case studies were considered as a part of this research, (v) what, if any, scenarios regarding the development of unconventional gas resources were developed as frameworks for the research, (vi) what economic, environmental and social impacts were identified by this research, (vii) what, if any, priority research areas were identified for further study as a result of this research, (viii) what, if any, departments were involved in this research, (ix) what, if any, action was undertaken to ensure inter-departmental cooperation throughout the research process, (x) what, if any, gaps or weaknesses in the regulatory framework did the research identify; (b) what, if any, research has the government undertaken regarding balancing shale gas' potential contribution to energy security with environmental risks; (c) what are the sources of greenhouse gas emissions associated with unconventional gas; (d) has the government developed a process to determine the overall carbon footprint of shale gas throughout the life cycle of natural gas use, if not, why not, and, if so, (i) what federal departments are involved in this process, (ii) how does the government ensure inter-departmental collaboration on this process, (iii) what is the p ...

En décembre 2003, la Commission a décidé de demander à 18 compagnies aériennes européennes de plus amples informations concernant les différences de prix en fonction du domicile, notamment lorsque les billets sont achetés par internet (voir IP/03/1786).
In December 2003 the Commission decided to request further information from 18 European airlines about price differences for tickets on the basis of national residence, especially in Internet sales (IP/03/1786).

Huit demandes relatives à des denrées alimentaires génétiquement modifiées sont à l'examen à différents stades de la procédure d'autorisation. Elles concernent notamment des produits obtenus à partir de maïs, de betterave sucrière et de soja génétiquement modifiés (voir annexe 3).
Eight applications for GM foods are currently pending at different stages in the authorisation procedure, including products from GM maize, sugar beat and soy bean (see Annex 3).

On trouve actuellement l'écolabel dans 19 catégories de produits, notamment les textiles et la chaussure, les détergents, les appareils ménagers, le papier, les peintures et vernis ainsi que les produits d'amendements pour sols et les milieux de culture (Voir liste complète en annexe). Plus de 120 licences ont été délivrées pour plusieurs centaines de produits différents.
There are currently 19 different product groups, including textiles and footwear, detergents, household appliances, paper products, paints and varnishes as well as soil improvers and growing media (See full list in annex.) More than 120 licences have been awarded to several hundred different products.

La Commission continuera également à développer les différents types de soutien déjà disponibles (voir annexe 3) qui aideront les villes à mettre en place ces plans, notamment le développement d'indicateurs et de matériel d'orientation appropriés, l'aide aux projets de démonstration et à la diffusion des meilleures pratiques, ainsi que des actions de sensibilisation.
The Commission will also continue to develop the different types of support that are already available (see Annex 3) and that will help the towns and cities put in place these plans, such as the development of appropriate indicators and guidance material, the support for demonstration projects and exchange of best practice, and awareness raising actions.