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Activité annuelle prévue
Activité prévue
Capacité annuelle budgetée
Capacité annuelle budgétée
Capacité annuelle prévue
Capacité budgetée
Capacité budgétée
Capacité prévue
Différenciation
Différenciation cellulaire
Différenciation de prix
Différenciation des neurones
Différenciation des prix
Différenciation du magma
Différenciation du produit
Différenciation en cellules
Différenciation magmatique
Différenciation neuronale
Différenciation-produit
Détermination de la cellule
Niveau prévu d'écarts
Niveau prévu de dérogation
TAD
TED
Taux d'actualisation différencié
Taux d'escompte différencié
Taux d'écarts prévu
Taux prévu d'erreurs

Traduction de «différencié est-il prévu » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
différenciation magmatique [ différenciation du magma | différenciation ]

magmatic differentiation [ magma differentiation | differentiation of magma | magmatic fractionation | magma partitioning | partitioning ]


différenciation du produit [ différenciation-produit | différenciation ]

product differentiation


niveau prévu d'écarts | taux prévu d'erreurs | taux d'écarts prévu | niveau prévu de dérogation

expected deviation | estimated population exception rate | expected deviation rate | expected error occurrence | expected error rate | rate of expected deviation


capacité prévue | capacité budgétée | capacité annuelle prévue | capacité annuelle budgétée | activité prévue | activité annuelle prévue

expected actual capacity | budgeted capacity | planned capacity


capacité prévue [ activité prévue | capacité budgetée | capacité annuelle prévue | activité annuelle prévue | capacité annuelle budgetée ]

expected actual capacity [ expected annual capacity | budgeted capacity | planned capacity ]


taux d'actualisation différencié | taux d'escompte différencié | TAD [Abbr.] | TED [Abbr.]

differentiated discount rate | DDR [Abbr.]


différenciation des neurones | différenciation neuronale

differentiation of neurons | neuronal differentiation


détermination de la cellule | différenciation cellulaire | différenciation en cellules

cell commitment | cell differentiation


différenciation de prix | différenciation des prix

differential pricing


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Pourquoi un traitement différencié est-il prévu en fonction de l'origine des biens culturels?

Why do you foresee a different treatment depending on where the cultural goods originate?


"Afin de différencier le régime de paiement unique à la surface, et pour autant que le paiement redistributif prévu à l'article 41 ne soit pas appliqué, les États membres prennent pleinement en compte le soutien octroyé pour l'année civile 2014 au titre de l'article 125 bis du règlement (CE) no 73/2009".

"In order to differentiate the single area payment scheme, and provided that the redistributive payment pursuant to Article 41 is not applied, Member States shall fully take into account the support granted for calendar year 2014 under Article 125a of Regulation (EC) No 73/2009".


rappelant la volonté de la Commission de mettre un terme à l’APD en faveur de pays à revenu intermédiaire dans le cadre de la différenciation telle que prévue par le programme pour le changement;

recalling the willingness of the Commission to cease ODA to middle-income countries within the scope of the differentiation as provided for in the Agenda for Change,


Une autre de ses lacunes est l'absence de dispositions prévoyant une différenciation des diverses catégories de données en fonction de leur degré d'exactitude ou de fiabilité, et en particulier une différenciation des données fondées sur des faits de celles fondées sur des opinions ou appréciations personnelles[39], ainsi qu'une différenciation des diverses catégories de personnes concernées (délinquants, suspects, victimes, témoins, etc.), assortie de garanties spécifiques pour les données relatives à des personnes non soupçonnées[40].

Another shortcoming is the lack of provisions that different categories of data should be distinguished in accordance with their degree of accuracy and reliability, that data based on facts should be distinguished from data based on opinions or personal assessments[39], and that a distinction should be made between different categories of data subjects (criminals, suspects, victims, witnesses, etc.), with specific guarantees laid down for data relating to non-suspects[40].


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Lorsqu’une structure tridimensionnelle fait partie intégrante de la fonction prévue, l’état de différenciation, l’organisation structurelle et fonctionnelle des cellules et, le cas échéant, de la matrice extracellulaire générée doivent être pris en compte dans la caractérisation de ces produits à base de cellules.

Where a three-dimensional structure is part of the intended function, the differentiation state, structural and functional organisation of the cells and, where applicable, the extracellular matrix generated shall be part of the characterisation for these cell-based products.


2. Des mesures telles que les exonérations, réductions, différenciations ou remboursements de taxe, prévues par la présente directive, pourraient constituer des aides d'État et doivent, dans ces cas, être notifiées à la Commission en application de l'article 88, paragraphe 3, du traité.

2. Measures such as tax exemptions, tax reductions, tax differentiation and tax refunds within the meaning of this Directive might constitute State aid and in those cases have to be notified to the Commission pursuant to Article 88(3) of the Treaty.


e)Lorsqu’une structure tridimensionnelle fait partie intégrante de la fonction prévue, l’état de différenciation, l’organisation structurelle et fonctionnelle des cellules et, le cas échéant, de la matrice extracellulaire générée doivent être pris en compte dans la caractérisation de ces produits à base de cellules.

(e)Where a three-dimensional structure is part of the intended function, the differentiation state, structural and functional organisation of the cells and, where applicable, the extracellular matrix generated shall be part of the characterisation for these cell-based products.


(15) considérant que, dans le cas où le taux de la restitution est différencié en fonction de la destination des produits, il convient de s'assurer que le produit a été importé dans le ou l'un des pays tiers pour lequel la restitution est prévue; qu'une telle mesure peut être assouplie sans inconvénient en ce qui concerne les exportations ouvrant droit à un montant de restitution peu élevé et pour autant que les exportations présentent des garanties suffisantes quant à l'arrivée à destination des produits; que l'objectif de la dispo ...[+++]

(15) Whereas, where the rate of the refund varies according to the destination of the product, provision should be made for verification that the product has been imported into the third country or countries for which the refund was fixed; whereas such a measure can be relaxed without difficulty in respect of exports where the refund involved is small and the transaction is such as to offer adequate assurances that the products concerned arrive at their destination, whereas the purpose of the provision is to simplify the administrative work involved in the submission of evidence;


2. Toutefois, les États membres qui sont en mesure de faire appliquer un système permettant de différencier les protéines animales issues de ruminants de celles dérivées de non-ruminants sont autorisés par la Commission, dans le cadre de la procédure prévue à l'article 17 de la directive 90/425/CEE, à permettre l'alimentation de ruminants avec des protéines dérivées d'espèces autres que les ruminants.

2. However, Member States which enforce a system that makes it possible to distinguish between animal protein from ruminant and non-ruminant species shall be authorized, by the Commission under the procedure provided for by Article 17 of Directive 90/425/EEC, to permit the feeding of protein from species other than ruminants to ruminants.


considérant toutefois que, lorsqu'un État membre est en mesure de faire appliquer un système lui permettant de différencier les protéines de ruminants de celles provenant de non-ruminants, il doit être autorisé par la Commission, conformément à la procédure prévue à l'article 17 de la directive 90/425/CEE, à permettre l'alimentation des ruminants avec des protéines dérivées d'espèces autres que les ruminants;

Whereas, however, where a Member State can enforce a system allowing it to distinguish between protein from ruminants and that of non-ruminant species it shall be authorized, by the Commission under the procedure provided for by Article 17 of Directive 90/425/EEC, to permit the feeding of protein from species other than ruminants to ruminants;


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