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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Différence dans les normes de rapport
Différence de la décision A
Différences de qualité par rapport à la qualité type
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Harmonisation par rapport à une norme commune
Jalousie
Mauvais voyages
Normes de présentation de l'information
Normes de présentation des rapports
Paranoïa
Psychose SAI
Rapport lié à des normes étrangères
Résiduel de la personnalité et du comportement
à la différence de la décision A
à la divergence par rapport à la décision A

Vertaling van "différence dans les normes de rapport " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
différence dans les normes de rapport

reporting difference


Définition: Parents forçant l'enfant à se comporter de façon différente de la norme locale, que ce soit par rapport à son sexe (en habillant un garçon en fille), par rapport à son âge (en forçant un enfant à prendre des responsabilités plus lourdes qu'il ne peut en assumer pour son âge) ou pour d'autres raisons (obligeant l'enfant à entreprendre des activités contre son gré ou des activités trop difficiles pour lui).

Definition: Parents forcing the child to be different from the local norm, either sex-inappropriate (e.g. dressing a boy in girl's clothes), age-inappropriate (e.g. forcing a child to take on responsibilities above her or his own age) or otherwise inappropriate (e.g. pressing the child to engage in unwanted or too difficult activities).


poids anormal par rapport à la norme de croissance ou à l'âge

Abnormal weight in relation to growth / age standard


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


à la différence de la décision A | à la divergence par rapport à la décision A | différence de la décision A

departing from decision A


normes de présentation de l'information | normes de présentation des rapports

reporting standards


rapport lié à des normes étrangères | rapport sur des états financiers établis conformément à des normes internationales ou étrangères

foreign reporting | foreign report | reporting on financial statements prepared for use in other countries


Groupe de travail intergouvernemental d'experts des normes internationales de comptabilité et d'établissement des rapports [ Groupe spécial intergouvernemental d'experts des normes internationales de comptabilité et d'établissement des rapports ]

Intergovernmental Working Group of Experts on International Standards of Accounting and Reporting [ Ad Hoc Intergovernmental Working Group of Experts on International Standards of Accounting and Reporting ]


différences de qualité par rapport à la qualité type

deviations from the standard quality


harmonisation par rapport à une norme commune

renormalization to a common standard
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
En vertu de cette nouvelle approche, des normes uniformes remplaceront progressivement les différents ensembles de normes relevant de régimes juridiques distincts, fonctionnant selon leurs propres règles et procédures.

Under the new approach, uniform standards will step by step replace the different sets of standards maintained under various legal regimes which operate according to their own rules and procedures.


En vertu de cette nouvelle approche, des normes uniformes remplaceront progressivement les différents ensembles de normes relevant de régimes juridiques distincts, fonctionnant selon leurs propres règles et procédures.

Under the new approach, uniform standards will step by step replace the different sets of standards maintained under various legal regimes which operate according to their own rules and procedures.


Les divergences d'interprétation et de mise en œuvre de ses dispositions dans les différents États membres peuvent entraîner des distorsions de concurrence et des différences dans les normes minimales de protection sociale appliquées dans les États membres.

The different ways in which its provisions are interpreted and implemented in various Member States may result in distortions of competition and differences in the minimum social standards applied across Member States.


- Enfin, il serait également possible de simplifier et de rationaliser le contenu des règles existantes, par exemple en procédant à leur réexamen critique (voir ci-dessus la partie consacrée aux différents éléments des normes de commercialisation, et notamment les «mentions réservées») et en élaborant, comme c’est le cas aujourd’hui dans le secteur des fruits et légumes, un nouveau cadre harmonisé applicable aux normes de commercialisation.

- Lastly, the substance of existing rules could be simplified and streamlined, for example by means of a critical review (see the discussion above on the different aspects of marketing standards, in particular ‘reserved terms’) and the drafting of a new, harmonised framework for marketing standards, as has now been initiated in the fruit and vegetables sector.


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En particulier, il convient de bien faire la différence entre les normes ou parties de normes qu'il est indispensable de rendre obligatoires pour atteindre les objectifs de la présente directive et les normes «harmonisées» qui ont été mises au point dans l'esprit de la nouvelle approche en matière d'harmonisation technique et de normalisation.

In particular, a clear distinction should be drawn between the standards or parts of standards which must be made mandatory in order to achieve the objectives of this Directive, and the ‘harmonised’ standards that have been developed in the spirit of the new approach to technical harmonisation and standardisation.


En particulier, il convient de bien faire la différence entre les normes ou parties de normes qu'il est indispensable de rendre obligatoires pour atteindre les objectifs de la présente directive et les normes «harmonisées» qui ont été mises au point dans l'esprit de la nouvelle approche en matière d'harmonisation technique et de normalisation.

In particular, a clear distinction should be drawn between the standards or parts of standards which must be made mandatory in order to achieve the objectives of this Directive, and the ‘harmonised’ standards that have been developed in the spirit of the new approach to technical harmonisation and standardisation.


Selon la requérante, le fait que la forme du produit en cause diffère significativement des normes et des usages du secteur est un facteur qui doit être pris en compte dans le cadre de l’examen de la demande de marque.

In the applicant’s view, the fact that the shape of the product in question differs significantly from the norms or customs of the sector is a factor that must be taken into consideration in examining the trade mark application.


Les divergences d'interprétation et de mise en œuvre de ses dispositions dans les différents États membres peuvent entraîner des distorsions de concurrence et des différences dans les normes minimales de protection sociale appliquées dans les États membres.

The different ways in which its provisions are interpreted and implemented in various Member States may result in distortions of competition and differences in the minimum social standards applied across Member States.


En particulier, il convient de bien faire la différence entre les normes ou parties de normes qu'il est indispensable de rendre obligatoires pour atteindre les objectifs de ladite directive et les normes "harmonisées" qui ont été mises au point dans l'esprit de la nouvelle approche en matière d'harmonisation technique et de normalisation.

In particular, a clear distinction should be drawn between the standards or parts of standards which must be made mandatory in order to achieve the objectives of that Directive, and the "harmonised" standards that have been developed in the spirit of the new approach to technical harmonisation and standardisation.


Si le domaine concerné n'a pas déjà été reconnu comme pouvant convenir pour des ATE ou si le produit considéré diffère sensiblement des normes harmonisées ou des normes nationales reconnues, les renseignements ci-dessus ne sont fournis au demandeur que lorsqu'une décision sur l'opportunité de délivrer un ATE a été prise conformément à la procédure décrite au point 3.2.

In the event that the subject area has not already been approved as suitable for ETAs, or in the case of a product which differs significantly from harmonized standards or recognized national standards, the above information will only be given to the applicant after a decision on the possibility of issuing an ETA taken according to the procedure described in 3.2.




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différence dans les normes de rapport ->

Date index: 2023-04-23
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