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COVID-19 exclue
Exclu
Facilité dissociée
Information exclue
Joueur exclu
Joueuse exclue
Loi du tiers exclu
Mécanisme dissocié
Mécanisme exclu du calcul des tranches de crédit
Prescrit
Principe du tiers exclu
Renseignement exclu
Tiers exclu
Trouble exclu
Vésicule biliaire exclue
étranger pouvant être exclu
étranger susceptible d'être exclu

Traduction de «devrait être exclue » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
plaie ouverte d'une main, doigt(s) exclu(s)

Open wound of hand, excluding finger(s)


tiers exclu | principe du tiers exclu | loi du tiers exclu

excluded middle | excluded middle principle | principle of excluded middle | principle of the excluded middle | excluded middle law | law of excluded middle | law of the excluded middle


renseignement exclu [ information exclue ]

excluded information




étranger susceptible d'être exclu [ étranger pouvant être exclu ]

excludable alien






Vésicule biliaire exclue

Nonvisualization of gallbladder


facilité dissociée | mécanisme exclu du calcul des tranches de crédit | mécanisme dissocié

floating facility


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
6. déplore le fait que dans la Fédération de Russie, le droit et la justice sont utilisés comme des instruments politiques, en violation de la législation et des normes internationales, ayant permis de la sorte la condamnation du cinéaste Oleg Sentsov et d'Alexander Koltchenko à 20 ans et 10 ans de prison respectivement pour avoir exprimé leurs opinions, reflétant une position active en faveur de l'Ukraine et contre l'annexion illégale de la Crimée par la Fédération de Russie; fait observer, en tout état de cause, qu'ils n'auraient pas dus être jugés par un tribunal militaire et qu'une déposition obtenue par la torture et par d'autres méthodes illégales devrait être exclue; ...[+++]

6. Deplores the fact that in the Russian Federation law and justice are being used as political instruments in breach of international law and standards, thus allowing the sentencing of the Ukrainian film-maker Oleg Sentsov and of Olexandr Kolchenko to 20 years’ and 10 years’ imprisonment respectively for expressing their views reflecting an active pro–Ukrainian position against the illegal annexation of Crimea by the Russian Federation; points out, in any case, that they should not have been tried in a military court and that all testimony gained through torture and other illegal methods should be excluded;


le recensement et la cartographie des zones se prêtant le mieux au développement de l'aquaculture, en tenant compte, le cas échéant, des processus de planification de l'espace, et le recensement et la cartographie des zones où l'aquaculture devrait être exclue afin de préserver le rôle de ces zones dans le fonctionnement de l'écosystème ;

the identification and mapping of the most suitable areas for developing aquaculture, taking into account, where applicable,spatial planning processes, and the identification and mapping of areas where aquaculture should be excluded in order to maintain the role of such areas in the functioning of the ecosystem ;


Étant donné sa nature et ses missions spécifiques, en particulier l'indépendance dont elle jouit quant à la gestion de ses finances, la Banque centrale européenne (BCE) devrait être exclue du champ d'application du présent règlement, sauf disposition contraire du présent règlement.

Due to the specific nature and tasks of the European Central Bank (ECB), in particular its independence as regards the management of its finances, it should be excluded from the scope of this Regulation, except where otherwise provided for in this Regulation.


Le transport de passagers devrait être exclu du champ d’application de la présente directive, étant donné qu’il est déjà régi par d’autres actes législatifs de l’Union ou, dans le cas des transports publics et des taxis, par une réglementation nationale.

Passenger transport should be excluded from the scope of this Directive as it is already subject to other Union legislation or, in the case of public transport and taxis, to regulation at national level.


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61. prend acte que la Commission a enfin présenté une proposition de règlement révisé concernant le système des préférences généralisées (SPG), qu'elle a respecté le compromis ayant conduit à l'élaboration du règlement de prolongation s'agissant des droits de codécision du Parlement et qu'elle a inscrit dans la nouvelle proposition les dispositions utiles relatives aux actes délégués; déplore que le projet de nouveau règlement ne réponde pas aux demandes du Parlement pour ce qui est des règles d'origine révisées et notamment de l'assistance technique complémentaire; tient à ce que le Parlement joue un rôle accru dans les décisions concernant les pays bénéficiaires; souligne que, au contraire de ce que propose la Commission, le SPG de l'Union e ...[+++]

61. Notes that the Commission has finally presented a proposal for a revised regulation on the Generalised System of Preferences (GSP) and that Commission respected the compromise that let to the establishment of the rollover regulation with regard to Parliament’s co-decision rights and has included the respective delegated acts provisions in the new proposal; deplores that the draft new regulation does not meet Parliament’s demands regarding revised rules of origin and in particular complementary technical assistance; insists on an enhanced role of the Parliament in decisions regarding beneficiary countries; stresses that contrary to ...[+++]


En outre, l’imposition des associés à l’occasion du transfert du siège statutaire devrait être exclue.

Moreover, the taxation of shareholders on the occasion of the transfer of the registered office should be excluded.


Cette dernière, ainsi que la communication entre programmes, devrait être exclue du champ d’application de la directive.

Interoperability and communication between programmes should be excluded from the scope of this Directive.


Je rejoins M. Tannock lorsqu'il affirme que le Zimbabwe devrait être exclu du Commonwealth et qu'il ne devrait pas être autorisé à participer aux jeux du Commonwealth.

I agree with Mr Tannock when he says Zimbabwe should be removed from the Commonwealth. It should not be allowed to take part in the Commonwealth Games.


Il devrait être exclu cependant que le nouveau seuil permette de maintenir éligibles les régions des Quinze qui, sans l'élargissement, n'auraient plus été considérées comme en retard de développement à la fin de la période actuelle de programmation.

It should also, however, be set at a level which excludes those regions which would no longer qualify at the end of the current programming period in an EU 15 without enlargement.


3. Renforcer l'élément de solidarité des systèmes de pension: Personne ne devrait être exclu des systèmes de pension à cause de la faiblesse de ses revenus ou d'un profil de risque défavorable.

3. Strengthen solidarity in pension systems: No-one should be excluded from pension systems because of low-income or an unfavourable risk profile.




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devrait être exclue ->

Date index: 2024-09-13
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