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Annuel
Autorisation d'appel
Autorisation d'appeler
Autorisation d'en appeler
Autorisation d'interjeter appel
Autorisation de l'assureur
Autorisation de porter en appel
Bénéficiaire d'une autorisation à l'année
Câble négatif
Demande d'autorisation d'appel
Demande d'autorisation d'appeler
Demande d'autorisation d'en appeler
Demande d'autorisation d'interjeter appel
Demande de permission d'appeler
Demande en autorisation d'appel
Devrait être employé à la place de poids
Fil de masse
Lancement négatif
MMA
MTC
Masse
Masse maximale autorisée
Masse totale en charge
Motion en autorisation d'appel
Motion en autorisation d'interjeter appel
PTAC
PTC
Permission d'appel
Permission d'appeler
Permission d'interjeter appel
Poids maximal admissible
Poids maximal autorisé
Poids maximal autorisé en charge
Poids maximum autorisé
Poids total autorisé en charge
Poids total en charge
Requête en autorisation d'appel
Requête en autorisation d'appeler
Requête pour auto
Requête pour autorisation d'appeler
Résident à l'année
Résidente à l'année
Susceptible de poursuite en responsabilité
Titulaire d'un permis à l'année
Titulaire d'une autorisation à l'année
étranger titulaire d'une autorisation à l'année
étrangère titulaire d'une autorisation à l'année

Traduction de «devrait être autorisé » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
tout cas de soins commandés par ou fournis par quelqu'un qui usurpe l'identité d'un médecin, d'une infirmière, d'un pharmacien ou d'un autre fournisseur de soins de santé autorisé

Any instance of care ordered by or provided by someone impersonating a physician, nurse, pharmacist, or other licensed healthcare provider


tout cas de soin prescrit ou dispensé par une personne qui se fait passer pour un médecin, une infirmière, un pharmacien ou tout autre professionnel de la santé autorisé

Any instance of care ordered by or provided by someone impersonating a physician, nurse, pharmacist, or other licensed healthcare provider




masse maximale autorisée | masse totale en charge | poids maximal admissible | Poids maximal autorisé | poids maximal autorisé en charge | poids maximum autorisé | poids total autorisé en charge | poids total en charge | MMA [Abbr.] | MTC [Abbr.] | PTAC [Abbr.] | PTC [Abbr.]

gross vehicle mass | gross vehicle weight | gross vehicle weight rating | maximum authorised mass | permissible maximum weight | GVM [Abbr.] | GVW [Abbr.] | GVWR [Abbr.] | MAM [Abbr.]


requête en autorisation d'appel [ demande en autorisation d'appel | demande de permission d'appeler | demande d'autorisation d'appel | demande d'autorisation d'appeler | demande d'autorisation d'en appeler | demande d'autorisation d'interjeter appel | demande en autorisation d'appel | requête pour auto ]

application for leave to appeal [ petition for leave to appeal ]


qui devrait ouvrir droit à (une action en responsabilité délictuelle) | susceptible de poursuite en responsabilité | susceptible de poursuite en responsabilité (civile) délictuelle

actionable in tort


câble négatif | fil de masse | lancement négatif | masse | masse [devrait être employé à la place de poids ]

mass


motion en autorisation d'appel [ requête en autorisation d'appeler | motion en autorisation d'interjeter appel | requête pour autorisation d'appeler | requête en autorisation d'appel ]

motion for leave to appeal


autorisation d'appel [ autorisation d'interjeter appel | autorisation d'en appeler | autorisation d'appeler | autorisation de porter en appel | permission d'appeler | permission d'appel | permission d'interjeter appel ]

leave to appeal [ leave for appeal ]


résident à l'année | résidente à l'année | titulaire d'une autorisation à l'année | bénéficiaire d'une autorisation à l'année | titulaire d'un permis à l'année | étranger titulaire d'une autorisation à l'année | étrangère titulaire d'une autorisation à l'année | annuel

holder of an annual residence permit | annual resident
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Selon nous, seul le ministre devrait être autorisé à ordonner un rappel, ce qui serait conforme à l'article 12 du projet de loi, qui l'autorise à ordonner des essais, des études et la compilation de renseignements, de même qu'à l'article 19 de la Loi sur l'Agence canadienne d'inspection des aliments, qui autorise le ministre de l'Agriculture à ordonner des rappels.

In our view, only the minister should have the authority to issue mandatory recall orders. This would be consistent with clause 12 of the bill, which grants the authority to the minister to order tests, studies and to compile information, and with section 19 of the Canadian Food Inspection Agency Act, which gives the authority to the Minister of Agriculture to order mandatory recalls.


On se demande si la fonction de surveillance devrait être indépendante ou non et si le personnel devrait être autorisé ou non à exprimer son point de vue sans devoir passer par un processus d'approbation officiel.

There is a question of whether the surveillance function should not be independent and whether staff should not be allowed to say their view without it having to go through a formal approval process.


(19 bis) Tout ressortissant d'un pays tiers en possession d'un document de voyage en cours de validité et d'une autorisation aux fins d'un travail saisonnier délivrée au titre de la présente directive par un État membre appliquant intégralement l'acquis de Schengen devrait être autorisé à entrer et à circuler librement sur le territoire des États membres appliquant intégralement l'acquis de Schengen, pour une durée maximale de 90 jours dans une période de 180 jours conformément au règlement (CE) n° 562/2006 et à l'article 21 de la convention d'application de l'Accord de Schengen du 14 juin 1985 entre les gouvernement des États de l'Union ...[+++]

(19a) Third-country nationals who are in possession of a valid travel document and an authorisation for the purpose of seasonal work issued under this Directive by a Member State applying the Schengen acquis in full, should be allowed to enter into and move freely within the territory of the Member States applying the Schengen acquis in full, for a period up to three months in accordance with Regulation (EC) No 562/2006 of the European Parliament and of the Council of 15 March 2006 establishing a Community Code on the rules governing the movement of persons across borders (Schengen Borders Code) and Article 21 of the Convention implement ...[+++]


Ainsi, par exemple, lorsqu'une centrale d'achat fait usage d'un registre général des pouvoirs adjudicateurs ou de catégories de ceux-ci, tels que les collectivités locales d'une zone géographique donnée, qui sont autorisés à recourir aux accords-cadres qu'elle conclut, elle devrait procéder de manière à ce qu'il soit possible de vérifier, non seulement l'identité du pouvoir adjudicateur concerné, mais aussi la date à compter de laquelle il acquiert le droit de recourir à l'accord-cadre conclu par la centrale d'achat, étant donné que cette date détermine les accords-cadres spécifiques auxquels ledit pouvoir adjudicateur devrait être autorisé à avoir recours ...[+++]

This implies for instance that where a central purchasing body uses an overall register of the contracting authorities or categories thereof, such as the local authorities in a given geographical area, that are entitled to have recourse to framework agreements it concludes, that central purchasing body should do so in a way that makes it possible to verify not only the identity of the contracting authority concerned but also the date from which it acquires the right to have recourse to the framework agreement concluded by the central purchasing body as that date determines which specific framework agreements that contracting authority sh ...[+++]


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D. considérant que le considérant 23 du règlement (CE) n° 1924/2006 précise que le recours, dans la Communauté, à des allégations de santé ne devrait être autorisé qu'après une évaluation scientifique répondant aux exigences les plus élevées,

D. whereas Recital 23 of Regulation (EC) No 1924/2006 makes it clear that health claims should only be authorised for use in the Community after a scientific assessment of the highest possible standard,


Pour que ces dispositifs de sécurité soient efficaces, le titulaire de l'autorisation de fabrication ne devrait être autorisé à les enlever, remettre en place ou recouvrir que dans de strictes conditions.

In order for the safety features to be effective, the manufacturing authorization holder should only be permitted to remove, replace or cover these features under strict conditions.


D'après l'avis n°12 du groupe européen d'éthique des sciences et des nouvelles technologies (GEE), sur la base de la dimension éthique du 5 programme cadre communautaire, du respect du pluralisme culturel et des positions éthiques en Europe, que reflète l'extrême diversité des réglementations nationales, le soutien financier européen à la recherche sur les embryons humains menée dans des pays où elle est autorisée ne devrait pas être exclu a priori, mais ce financement ne devrait être autorisé qu'à des conditions strictes.

Opinion No 12 of the European Group on Ethics in Science and New Technologies (EGE) considers that, according to the ethical dimension of the Community’s Fifth Framework Programme, respect for pluralism of cultures and ethical approaches in Europe, which is reflected by the extreme diversity of national regulations, should not a priori exclude European financial support for human embryo research carried out in countries where it is permitted, but that this funding should be granted only under strict conditions.


La question était la suivante: Afin de déterminer si le MMT devrait être utilisé au Canada, laquelle des deux opinions correspond le mieux à la vôtre: le MMT devrait être interdit, à moins qu'il soit prouvé qu'il ne produit aucun effet nocif sur la santé; ou le MMT devrait être autorisé, à moins qu'il soit prouvé qu'il produit des effets nocifs sur la santé?

The question was: In assessing whether MMT should be used in Canada, which one of the following two points of view best reflects your own: MMT should be banned unless it is proven that it does not have any negative effects on people's health; or, MMT should be allowed to be used unless it is proven to have negative effects on people's health?


En fait, 97 p. 100 de toutes les personnes qui ont répondu à une question sur l'âge auquel un député sortant devrait être autorisé à toucher sa pension ont répondu que ce ne devrait pas être avant 55 ans (1135) Plus encore, 75 p. 100 des électeurs de ma circonscription pensent qu'un député sortant ne devrait pas pouvoir toucher sa pension avant 60 ans.

When the constituents were asked the question at what age should an outgoing MP be able to collect a pension, 97 per cent of all respondents said that an outgoing or retiring MP should not be able to collect their pension until age 55 (1135) Even more convincing is the fact that 75 per cent of my constituents think that an outgoing MP should not be able to collect his or her pension until after his or her 60th birthday.


À mon avis, quand un agent des visas obtient ce genre de renseignements, la loi devrait l'autoriser à intervenir et un deuxième agent devrait examiner sa décision.

In my mind, when those visa officers have this sort of information, they should be entitled in law to act upon it, subject to review by a second officer.




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devrait être autorisé ->

Date index: 2025-09-18
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