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Il appartiendra au requérant de prouver
Il incombera au requérant de prouver
L'Etat devra en aviser la Haute Autorité
L'électeur devra prouver son identité
La peinture devra être sèche à cœur
Le navire devra décharger sa cargaison étant à flot
Le premier de ces tours devra se dérouler ...
Le requérant devra prouver
Proposition réexaminée par la Commission

Vertaling van "devra être réexaminée " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
proposition réexaminée par la Commission

proposal as re-examined by the Commission


le premier de ces tours devra se dérouler ...

the first ballot must take place ...


l'électeur devra prouver son identité

the elector must prove his identity


l'Etat devra en aviser la Haute Autorité

the State shall so inform the High Authority


le navire devra décharger sa cargaison étant à flot

vessel must discharge afloat | D/A clause


Principaux domaines sur lesquels devra porte la réforme de l'éducation dans les années 1970 et 1980

Major Problem Areas of Educational Reform in the 70s and 80s


le requérant devra prouver [ il appartiendra au requérant de prouver | il incombera au requérant de prouver ]

an onus will be placed on the applicant to show


la peinture devra être sèche à cœur

paint shall dry hard
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
La présente proposition est également adoptée en sachant, d'une part, que la recommandation de la Commission sur les marchés pertinents[3] devra être réexaminée en 2014 et que les travaux préparatoires sont bien avancés et, d'autre part, qu'une adoption et une mise en œuvre rapides de la présente proposition pourraient permettre une réduction du nombre ou de l'étendue des marchés soumis à une réglementation ex ante dans le cadre de l’analyse prospective du développement de la concurrence dans un marché unique.

This proposal is also adopted in the knowledge that the Commission Recommendation on relevant markets[3] is to be reviewed in 2014, and that preparatory work is well advanced; rapid adoption and implementation of this proposal could allow a reduction in the number or scope of markets subject to ex ante regulation as part of the prospective analysis of the development of competition in a single market.


La présente proposition est également adoptée en sachant, d'une part, que la recommandation de la Commission sur les marchés pertinents[3] devra être réexaminée en 2014 et que les travaux préparatoires sont bien avancés et, d'autre part, qu'une adoption et une mise en œuvre rapides de la présente proposition pourraient permettre une réduction du nombre ou de l'étendue des marchés soumis à une réglementation ex ante dans le cadre de l’analyse prospective du développement de la concurrence dans un marché unique.

This proposal is also adopted in the knowledge that the Commission Recommendation on relevant markets[3] is to be reviewed in 2014, and that preparatory work is well advanced; rapid adoption and implementation of this proposal could allow a reduction in the number or scope of markets subject to ex ante regulation as part of the prospective analysis of the development of competition in a single market.


Selon l'article 19, paragraphe 5, du règlement Horizon 2020, la liste des domaines de recherche qui sont exclus de tout financement énoncés à son paragraphe 3 peut être réexaminée dans le contexte de l'évaluation intermédiaire du programme-cadre Horizon 2020, à laquelle la Commission devra avoir procédé au plus tard le 31 décembre 2017.

Article 19 of the Horizon 2020 Regulation states in its fifth paragraph that the list of fields of research that shall not be financed included in its third paragraph may be reviewed within the context of the Horizon 2020 interim evaluation to be carried out by 31 December 2017.


5. constate que la loi relative à la protection des mineurs contre les effets néfastes de l'information publique, approuvée par le parlement lituanien le 14 juillet 2009, n'est pas encore entrée en vigueur et devra être réexaminée avant son entrée en vigueur;

5. Notes that the Law on the Protection of Minors against the Detrimental Effects of Public Information approved by the Lithuanian Parliament on 14 July 2009 is not yet in force and needs to be reviewed before it enters into force;


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La conclusion de la Commission est qu'il ne semble pas nécessaire de le faire au stade actuel; la question devra être réexaminée en 2005.

The Commission concludes that there is no clear case for mandating standards at present; the issue should be reviewed in 2005.


25. souligne que le statut des députés au Parlement européen devrait être adopté le plus rapidement possible; regrette que les progrès accomplis soient insuffisants pour que le statut puisse entrer en vigueur au cours de l'exercice 2003; accepte, dans ces circonstances, l'inscription d'une mention pour mémoire au chapitre 102 ("Réserve pour le statut des députés"); estime que, dans l'attente de l'évolution ultérieure, les crédits relatifs au statut des députés pourraient être inscrits dans une réserve provisoire consacrée aux dépenses immobilières; fait observer que cette question devra être réexaminée au cours de la procédure budgét ...[+++]

25. Stresses that a Statute for Members of the European Parliament should be adopted as soon as possible; regrets that not enough progress has been achieved to allow the Statute to come into effect in the financial year 2003; can agree, under the circumstances, to a token entry in Chapter 102 ('Reserve for the Statute for Members') for the time being; takes the view that, pending further developments, the appropriations for the Members' Statute could be entered against a provisional reserve for property expenditure; points out that this matter must be re-examined in the course of the budgetary procedure in the light of possible devel ...[+++]


considérant que l'application effective de la présente directive devra être réexaminée en même temps que celle de la directive 90/531/CEE, sur la base d'informations à fournir par les États membres quant au fonctionnement des procédures nationales de recours;

Whereas the application in practice of this Directive should be reviewed at the same time as that of Directive 90/531/EEC on the basis of information to be supplied by the Member States concerning the functioning of the national review procedures;


Dans l'hypothèse d'un accord sur le traitement des petits investisseurs, la question de savoir si l'"intérêt général" continue de nécessiter l'application des règles de conduite du pays d'accueil pour ces investisseurs devra peut-être être réexaminée.

A common understanding on the treatment of retail investors, may mean that the issue of whether the "general good" continues to require application of host country regime for these investors needs to be re-examined.


considérant que l'application effective des dispositions de la présente directive devra être réexaminée, avant l'expiration d'une période de quatre ans suivant la mise en application de celle-ci, sur la base d'informations à fournir par les États membres quant au fonctionnement des procédures nationales de recours,

Whereas the application in practice of the provisions of this Directive should be re-examined within a period of four years of its implementation on the basis of information to be supplied by the Member States concerning the functioning of the national review procedures,


Ces exigences seront, au plus tard avant le 1er janvier 1994, sur demande d'un État membre, étayée par des études scientifiques et statistiques, réexaminées en vue d'être modifiées, selon la procédure prévue à l'article 31 de la présente directive, en fonction de considérations relatives à la saison, étant entendu que le rapport entre les paramètres précités devra être maintenu.

No later than 1 January 1994, these requirements will, upon a request from a Member State supported by scientific and statistical studies, be re-examined with a view to their amendment, in accordance with the procedure laid down in Article 31 of this Directive, in the light of seasonal considerations, on the understanding that the relationship between the above parameters must be maintained.




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devra être réexaminée ->

Date index: 2024-06-17
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