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Dispenser d'inclure
Il appartiendra au requérant de prouver
Il incombera au requérant de prouver
Inclure dans les comptes consolidés
Inclure dans une classification
Le navire devra décharger sa cargaison étant à flot
Le requérant devra prouver

Vertaling van "devra pas inclure " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Règlement sur les renseignements à inclure dans les notes de crédit et les notes de débit (TPS/TVH) [ Règlement concernant les renseignement à inclure dans les notes de crédit et les notes de débit | Règlement sur les renseignements à inclure dans les notes de crédit ]

Credit Note and Debit Note Information (GST/HST)Regulations [ Regulations Prescribing the Information that is to be Contained in Credit Notes and Debit Notes | Credit Note Information Regulations ]


Définition: Troubles caractérisés par une perte transitoire de la conscience de sa propre identité, associée à une conservation parfaite de la conscience du milieu environnant. Sont à inclure ici uniquement les états de transe involontaires ou non désirés, survenant en dehors de situations admises dans le contexte religieux ou culturel du sujet.

Definition: Disorders in which there is a temporary loss of the sense of personal identity and full awareness of the surroundings. Include here only trance states that are involuntary or unwanted, occurring outside religious or culturally accepted situations.


circulaire MSC/Circ. 385 du 8 janvier 1985 contenant les dispositions à inclure dans le manuel d'assujettissement de la cargaison destiné à être conservé à bord des navires

MSC/Circ. 385 of 8 January 1985 containing the provisions to be included in a cargo securing manual to be carried on board ships


inclure dans les comptes consolidés

to include in consolidated accounts


dispenser d'inclure

to allow the omission | to authorise the omission


le navire devra décharger sa cargaison étant à flot

vessel must discharge afloat | D/A clause


Principaux domaines sur lesquels devra porte la réforme de l'éducation dans les années 1970 et 1980

Major Problem Areas of Educational Reform in the 70s and 80s


le requérant devra prouver [ il appartiendra au requérant de prouver | il incombera au requérant de prouver ]

an onus will be placed on the applicant to show


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Compte tenu de l'absence d'autoroutes et plus généralement de l'état médiocre des routes, toute politique d'amélioration des transports devra inclure un programme relativement ample de construction de nouvelles routes et d'élargissement de routes existantes.

Given the lack of motorways and the poor state of roads generally, any transport improvement policy has to include a relatively large-scale programme for the construction of new roads and the widening of existing ones.


Si les compagnies aériennes ne parviennent pas à se mettre d'accord sur des engagements convaincants avant Avril 2001, la Commission devra envisager d'inclure certains des points listés ci-dessus dans sa proposition législative relative aux contrats.

If the airlines do not agree on convincing commitments by April 2001, the Commission will consider including some of the above subjects in its envisaged legislation on contracts.


Cependant, comme cela a été expliqué dans la communication, la décision d'inclure ou non un service donné dans le champ d'application du service universel lors d'un tel réexamen devra prendre en considération une analyse de la demande et de l'offre de ce service, combinée à une évaluation politique de son utilité sociale et économique, tenant compte en particulier de l'objectif de promotion de l'intégration sociale dans la société ...[+++]

But as was stated in the Communication, in considering whether any particular service should be included within the scope of universal service, any review will have to combine a market-based analysis of demand for and availability of the service, with a political assessment of its social and economic desirability, in particular taking into account the objective of fostering social inclusion in the knowledge-based society across Europe.


4. soutient les cycles politiques de lutte contre la criminalité organisée transnationale lancés pour la période 2011-2013 et la période 2014-2017, et demande aux États membres et aux organes de l'Union européenne de veiller à ce que cette initiative engendre des résultats tangibles; estime que ce cycle politique doit être intégré dans un plan d'action européen plus vaste de lutte contre la criminalité organisée et les systèmes criminels; estime que ce cycle politique devra aussi inclure la corruption parmi ses priorités transversal ...[+++]

4. Endorses the current (2011-2013) policy cycle for transnational organised crime and the cycle to be implemented in the next period (2014-2017), and calls on the Member States and European agencies to do their utmost to ensure that this initiative yields tangible results; believes that the policy cycle should be encompassed within a wider European action plan to combat organised crime and criminal systems; considers that once the policy cycle has been reviewed, as is due to happen in October 2015, corruption should be included among its cross-cut ...[+++]


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Il devra notamment résoudre des problèmes de champ d'application - par exemple, y inclure les chefs d'entreprise qui souhaitent investir en Europe - ou améliorer les possibilités de mobilité au sein de l'UE offertes aux détenteurs de la carte.

The review will include looking at issues of scope such as covering entrepreneurs who are willing to invest in Europe, or improving the possibilities for intra EU mobility for Blue Card holders.


Si c’est le cas, elle devra cependant inclure les aspects que je viens d’évoquer.

In that case, it will, however, have to include the parts to which I have referred.


Dans son rapport annuel au Parlement européen, la Commission devra également inclure des informations sur l’évolution de l’état des ressources halieutiques, les mesures de conservation et de gestion desdites ressources et le résultat des campagnes expérimentales menées sur de nouvelles espèces en vertu des dispositions de l’article 5 du protocole.

In its annual report to the European Parliament the Commission shall also include information relating to any changes in the state of the fish resources, to measures designed to manage and conserve those resources and to the outcome of exploratory campaigns conducted in respect of new species pursuant to Article 5 of the Protocol.


Nous attendons l’étude de la Commission sur les relations entre immigration légale et clandestine, qui devra également inclure le sujet de la fixation de quotas d’entrée à l’échelle européenne.

We are awaiting, in particular, a Commission study on the relationship between legal and illegal immigration, a study that should also include the matter of the establishment of European entrance quotas.


C'est pourquoi une prochaine étude permettant de mesurer l'impact de la présente directive sur les exportations des pays en voie de développement devra également inclure le cacao et les noix de karité.

Any future investigation of the effects of the present directive upon developing countries’ exports ought therefore also to include both cocoa and shea nuts.


Lorsqu’une substance chimique existante, déjà commercialisée en tant que substance en vrac, est introduite sur le marché sous la forme d’un nanomatériau (nanoforme), le dossier d’enregistrement devra être mis à jour de manière à inclure les propriétés spécifiques de la nanoforme de cette substance.

When an existing chemical substance, already placed on the market as bulk substance, is introduced on the market in a nanomaterial form (nanoform), the registration dossier will have to be updated to include specific properties of the nanoform of that substance.




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devra pas inclure ->

Date index: 2024-11-19
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