Traduction de «devises au cours » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

contrat à terme à cours croisé | contrat à terme à taux de change croisé | futur à cours croisé | contrat à terme standardisé à cours croisé | contrat à terme boursier à taux de change croisé | contrat futur sur devises à cours croisé | contrat futur à cours croisé
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contrat à terme à cours croisé [ contrat à terme à taux de change croisé | contrat à terme standardisé à cours croisé | contrat à terme boursier à taux de change croisé | contrat futur à cours croisé | contrat futur sur devises à cours croisé ]
cross-rate futures contract [ cross-rate currency futures contract | currency cross-rate futures contract ]

devise ayant cours légal
legal money

bénéfice de cours | bénéfice sur le change | bénéfice sur le change devises | bénéfice sur les cours | bénéfice sur les cours valeurs | plus-value de change | profit de change
exchange profit | rate gain

contrat à terme sur devises | contrat à terme standardisé sur devises | contrat à terme normalisé sur devises | contrat à terme boursier sur devises | futur sur devises | future sur devises | contrat futur sur devises
currency futures | currency future | currency futures contract | foreign currency futures | foreign currency futures contract | foreign exchange futures | foreign exchange futures contract

échange de devises [ swap sur devises | swap croisé | swap de devises | troc de devises | opération de troc de devises | échange de devises dues ]
cross-currency swap [ cross currency swap | currency swap ]

contrat à terme sur taux d'intérêt libellé en devises | futur sur taux d'intérêt libellé en devises | contrat à terme standardisé sur taux d'intérêt libellé en devises | contrat à terme boursier sur taux d'intérêt libellé en devises | contrat futur sur taux d'intérêt libellé en devises
foreign currency-denominated interest rate futures | foreign currency-denominated interest rate future | foreign currency-denominated interest rate futures contract

vendeuse en devises | vendeur en devises | vendeur en devises/vendeuse en devises
foreign exchange dealers | foreign exchange handlers | foreign exchange trader | forex handlers

option de devise | option de devises | option sur devises
currency option

engagements en devises | engagements libellés en devises | passifs en devises
currency liabilities

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

[19] Le Monténégro a décidé unilatéralement d'utiliser l'euro comme seule devise ayant cours légal.
[19] Montenegro unilaterally uses the euro as the sole legal tender.

(e) le cas échéant, le cours de change de référence utilisé pour la conversion des opérations en devises, y compris la date de détermination de ce cours.
(e) where relevant, the reference exchange rate used for converting foreign currency transactions, including the relevant date for determining such a rate.

(3) Pour l’application du paragraphe (2) au cas où un contribuable a conclu une opération de couverture relativement à une de ses dettes qui est une dette en devise faible à un moment quelconque, le montant payé ou payable dans cette devise pour une année d’imposition au titre des intérêts sur la dette, ou payé dans cette devise au cours de l’année au titre du principal de la dette, est diminué de tout profit sur change, ou majoré de toute perte sur change, résultant de l’opération pour ce qui est du montant ainsi payé ou payable.
(3) In applying subsection (2) in circumstances where a taxpayer has entered into a hedge in respect of a debt of the taxpayer that is at any time a weak currency debt, the amount paid or payable in the weak currency for a taxation year on account of interest on the debt, or paid in the weak currency in the year on account of the debt’s principal, shall be decreased by the amount of any foreign exchange gain, or increased by the amount of any foreign exchange loss, on the hedge in respect of the amount so paid or payable.

Deuxièmement, il y a l'étonnement des Canadiens devant la chute libre de leur devise au cours des deux dernières années, alors que le dollar a atteint des planchers sans précédent.
The second factor is the dismay Canadians experienced over the dramatic decline of their currency for the last two years as it hit record lows.

3. Le montant de base des amendes visées au paragraphe 1 du présent article représente un pourcentage du chiffres d'affaires annuel net total de l'entreprise y compris le revenu brut composé des intérêts et produits assimilés, des revenus d'actions, de parts et d'autres titres à revenu variable ou fixe et des commissions perçues conformément à l'article 316 du règlement no 575/2013 au cours de l'exercice précédent, ou, dans les États membres dont la devise n'est pas l'euro, la valeur correspondante dans la devise nationale au 19 août 2014; ce montant est compris dans les limites suivantes:
3. The basic amount of the fines referred to in paragraph 1 of this Article shall be a percentage of the total annual net turnover including the gross income consisting of interest receivable and similar income, income from shares and other variable or fixed-yield securities, and commissions or fees receivable in accordance with Article 316 of Regulation (EU) No 575/2013 of the undertaking in the preceding business year, or, in the Member States whose currency is not the euro, the corresponding value in the national currency on 19 August 2014, and included within the following limits:

Les consommateurs qui contractent un prêt en devise étrangère doivent pouvoir évaluer les conséquences économiques de l’application au remboursement du prêt d’un cours (le cours de vente de la devise) différent de celui applicable au calcul du montant du prêt lors de son déblocage (le cours d’achat de la devise)
Consumers who contract a loan in foreign currency must be able to assess the economic consequences of the application of a rate of exchange (the selling rate) to the repayment of the loan which is different from that applicable to the calculation of the amount of the loan when it is made available (the buying rate)

La Kúria (Cour suprême de Hongrie), saisie du litige en pourvoi, demande à la Cour de justice si la clause déterminant les taux de change applicables à un contrat de prêt libellé en devise étrangère se rapporte à son objet principal ou au rapport qualité/prix de la prestation.
The Kúria (Hungarian Supreme Court), before which the case was brought on appeal, asks the Court of Justice whether the term determining the rates of exchange applicable to a loan contract denominated in foreign currency relates to the main subject-matter of the contract or to the value for money of the services supplied under it.

Sur la base de l'expérience acquise au cours de la période de programmation 2007-2013, il y a lieu de définir expressément, pour la conversion des dépenses engagées dans une devise autre que l'euro, une dérogation prévoyant l'application du taux de conversion mensuel en vigueur à une date aussi proche que possible du moment où les dépenses ont été effectuées ou durant le mois au cours duquel les dépenses ont été soumises pour vérification, ou durant le mois au cours duquel les dépenses ont été communiquées au bénéficiaire chef de file.
Based on the experience from the 2007-2013 programming period, an explicit derogation should be established for the conversion of expenditure incurred in a currency other than the euro, by applying the monthly conversion rate at a date as close to the point in time of the expenditure as possible or in the month in which the expenditure was submitted for verification or in the month during which expenditure was reported to the lead beneficiary.

Les autorités compétentes ne peuvent considérer qu'une paire de devises présente une corrélation étroite que si une perte — calculée sur la base de données journalières portant sur des taux de change relevés pendant les trois ou cinq années précédentes — qui survient sur des positions égales et opposées de telles devises au cours des dix jours ouvrables suivants et qui est égale ou inférieure à 4 % de la valeur de la position compensée en question (exprimée dans la monnaie dans laquelle sont établis les documents destinés aux autorités compétentes) a une probabilité d'au moins 99 % en cas de recours à une période d'observation de trois ans ou 95 % en cas de recours à une période d'observation de cinq ans.
The competent authorities may deem a pair of currencies to be closely correlated only if the likelihood of a loss — calculated on the basis of daily exchange‐rate data for the preceding three or five years — occurring on equal and opposite positions in such currencies over the following 10 working days, which is 4 % or less of the value of the matched position in question (valued in terms of the reporting currency) has a probability of at least 99 %, when an observation period of three years is used, or 95 %, when an observation period of five years is used.

Tout en faisant l'objet d'une opération, les devises remises à un opérateur par son cocontractant au cours d'une opération de change ne sauraient être considérées comme étant la rémunération du service d'échange des devises en d'autres devises ni en constituer dès lors la contrepartie.
While they are the subject of a supply, the currencies transferred to a trader by his counterparty in the course of a foreign exchange transaction cannot be regarded as constituting remuneration for the service of exchanging currencies for other currencies or consequently as constituting consideration for that service.