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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Cuir chevelu
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Formation politique
Hallucinose
Jalousie
Les décisions de l'Assemblée deviennent exécutoires
Les décisions deviennent exécutoires
Lesdites décisions deviennent exécutoires
Mauvais voyages
Paranoïa
Partis politiques
Petits formats deviennent grands
Psychose SAI
Région temporale
Résiduel de la personnalité et du comportement
Toute partie

Vertaling van "deviennent partie " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Petits formats deviennent grands - Étude sur la distribution et l'utilisation des films de 16 mm, des enregistrements et des documents audiovisuels [ Petits formats deviennent grands ]

Big World Small Format - A Study of the Use and Distribution of 16 mm Film, Tape and Audiovisual Materials [ Big World Small Format ]


rupture du contrat avant que l'exécution ne devienne exigible [ rupture du contrat commise avant que l'exécution ne devienne exigible ]

breach of contract before performance is due


les décisions de l'Assemblée deviennent exécutoires

the Assembly decisions shall take effect


les décisions deviennent exécutoires

decisions take effect


lesdites décisions deviennent exécutoires

such decisions shall take effect


cuir chevelu [toute partie] lèvre nez (cloison) œil avec d'autres parties de la face, de la tête et du cou oreille [toute partie] région temporale

ear [any part] eye with other parts of face, head and neck lip nose (septum) scalp [any part] temple (region)


L'éducation sur l'asthme : Pour qu'elle devienne une réali

Asthma Education : Making It Happen!


partis politiques [ formation politique ]

political parties [ political party ]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


Amputation traumatique associée de (parties de) doigt(s) et d'autres parties du poignet et de la main

Combined traumatic amputation of (part of) finger(s) with other parts of wrist and hand
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Cela signifie que, outre l’UE elle-même, les pays de l’UE deviennent parties contractantes envers les parties contractantes hors de l’UE.

This means that, in addition to the EU itself, EU countries become contracting parties towards the non-EU contracting parties.


L'introduction du plan d'investigation pédiatrique dans le cadre juridique relatif aux médicaments à usage humain vise à assurer que le développement de médicaments potentiellement destinés à un usage pédiatrique devienne partie intégrante du développement de médicaments, en s'inscrivant dans le cadre du programme de développement de produits pour adultes.

The introduction of the paediatric investigation plan in the legal framework concerning medicinal products for human use aims at ensuring that the development of medicinal products that are potentially to be used for the paediatric population becomes an integral part of the development of medicinal products, integrated into the development programme for adults.


13. demande à la Commission et aux États membres, dans le cadre des négociations de l'OMC et des accords bilatéraux commerciaux, d'insister sur le fait que la libéralisation des échanges, notamment pour les matières premières d'origine naturelle, ne mette pas en danger la gestion durable des ressources, et de faire en sorte que des objectifs de protection climatique et de conservation des espèces deviennent partie intégrante des accords; demande à cet effet à la Commission de faire tout son possible pour que soit organisée, dans le cadre de l'OMC, une rencontre commune des ministres du commerce et des ministres de l'environnement des pa ...[+++]

13. Calls on the Commission and Member States, in connection with WTO negotiations and bilateral trade agreements, to insist that the liberalisation of trade, particularly in natural raw materials, does not jeopardise sustainable resource management and that objectives relating to climate protection and the conservation of species become an integral part of the agreements; calls on the Commission, to this end, to urge that a joint meeting of WTO trade and environment ministers be held before the UN Framework Convention on Climate Cha ...[+++]


5. demande à la Commission et aux États membres, dans le cadre des négociations de l'OMC et des accords bilatéraux commerciaux, d'insister sur le fait que la libéralisation commerciale, notamment pour les matières premières d'origine naturelle, ne mette pas en danger une gestion durable des ressources, et de faire en sorte que des objectifs de protection climatique et de conservation des espèces deviennent partie intégrante des accords; demande à cet effet à la Commission de faire tout son possible pour que soit organisée, dans le cadre de l'OMC, une rencontre commune des ministres du commerce et des ministres de l'environnement des pay ...[+++]

5. Calls on the Commission and Member States, in connection with WTO negotiations and bilateral trade agreements, to insist that the liberalisation of trade, particularly in natural raw materials, does not jeopardise sustainable resource management and that objectives relating to climate protection and the conservation of species become an integral part of the agreements; calls on the Commission, to this end, to urge that a joint meeting of WTO trade and environment ministers be held before the UNFCCC COP in Johannesburg in 2011; re ...[+++]


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13. demande à la Commission et aux États membres, dans le cadre des négociations de l'OMC et des accords bilatéraux commerciaux, d'insister sur le fait que la libéralisation des échanges, notamment pour les matières premières d'origine naturelle, ne mette pas en danger la gestion durable des ressources, et de faire en sorte que des objectifs de protection climatique et de conservation des espèces deviennent partie intégrante des accords; demande à cet effet à la Commission de faire tout son possible pour que soit organisée, dans le cadre de l'OMC, une rencontre commune des ministres du commerce et des ministres de l'environnement des pa ...[+++]

13. Calls on the Commission and Member States, in connection with WTO negotiations and bilateral trade agreements, to insist that the liberalisation of trade, particularly in natural raw materials, does not jeopardise sustainable resource management and that objectives relating to climate protection and the conservation of species become an integral part of the agreements; calls on the Commission, to this end, to urge that a joint meeting of WTO trade and environment ministers be held before the UN Framework Convention on Climate Cha ...[+++]


À cet effet, la proposition prévoit que tous les États membres deviennent parties aux conventions de l'OMI et appliquent intégralement les dispositions obligatoires de l'État du pavillon qui y sont énoncées, et que certaines parties du code d'application des instruments obligatoires de l'OMI (Code de l'État du pavillon) ainsi que le système volontaire d'audit des États membres de l'OMI deviennent contraignants au niveau communautaire.

To this effect, the proposal foresees that all Member States become party to the IMO conventions and apply in full the mandatory flag State related provisions laid down therein, and that parts of the IMO Code for the implementation of mandatory IMO instruments ("Flag State Code") as well as the Voluntary IMO Member State Audit Scheme would become compulsory at Community level.


4. appelle le Conseil et la Commission à garantir que les accords bilatéraux de l'Union européenne, en particulier les accords de libre-échange de la nouvelle génération conclus avec les marchés émergents, traitent des questions liées au commerce et aux investissements dans les biens et services liés aux énergies renouvelables et comportent une clause excluant le dumping environnemental; suggère la mise en place de forums de développement durable entre les parties, avec la participation de la société civile, afin d'encourager l'échange de bonnes pratiques d'entreprises, de promouvoir les transferts de technologies et de faciliter la coopération en matière de recherche et de développement; soutient la proposition de la Commission visant à ...[+++]

4. Calls on the Council and the Commission to ensure that the EU's bilateral agreements, particularly the new generation of Free Trade Agreements with emerging markets, address trade and investment in renewable goods and services and include provisions concerning the prevention of environmental dumping; suggests establishing Sustainable Development Forums between the parties, involving civil society, in order to encourage the exchange of good corporate practice, promote technology transfer and facilitate cooperation in research and development; supports the Commission's pro ...[+++]


3. Si les parties deviennent parties à un accord multilatéral ou appliquent une décision de l'Organisation de l'aviation civile internationale ou de toute autre organisation internationale qui traite d'aspects couverts par le présent accord, elles se consultent au sein du comité mixte pour déterminer s'il y a lieu de réviser le présent accord à la lumière de cette situation.

3. If the Parties become parties to a multilateral agreement, or endorse a decision adopted by the International Civil Aviation Organisation or another international organisation, that addresses matters covered by this Agreement, they shall consult in the Joint Committee to determine whether this Agreement should be revised to take into account such developments.


Le Conseil estime opportun que tous les pays de l'UE deviennent parties contractantes à la convention.

The Council considers it expedient that all EU countries should become contracting parties to the Convention.


Eu égard à la décision-cadre 2000/383/JAI du Conseil du 29 mai 2000 visant à renforcer par des sanctions pénales et autres la protection contre le faux-monnayage en vue de la mise en circulation de l’euro , le Conseil estime opportun que tous les États membres deviennent parties contractantes à la convention de Genève et qu’ils mettent en place des offices centraux au sens de l’article 12 de ladite convention.

In view of Council Framework Decision 2000/383/JHA of 29 May 2000 on increasing protection by criminal penalties and other sanctions against counterfeiting in connection with the introduction of the euro , the Council considers it appropriate for all Member States to become contracting parties to the Geneva Convention and to set up central offices within the meaning of Article 12 of that Convention.




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deviennent partie ->

Date index: 2023-05-14
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