Vertaling van "deviennent disponibles après " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

flux de trésorerie disponible | FTD | flux de trésorerie disponible après impôt et frais financiers | cash-flow disponible | cash flow disponible | cash flow opérationnel disponible | free cash-flow | flux libre de trésorerie
free cash flow | FCF | free cashflow | free cash-flow

Définition: Classer ici uniquement des troubles mentaux associés à la puerpéralité qui apparaissent durant les six premières semaines après l'accouchement et qui ne répondent pas aux critères d'un autre trouble classé ailleurs dans ce chapitre, soit parce que les informations disponibles ne sont pas suffisantes, soit parce qu'ils présentent des caractéristiques cliniques supplémentaires particulières ne permettant pas de les classer ailleurs de façon appropriée.
Definition: This category includes only mental disorders associated with the puerperium (commencing within six weeks of delivery) that do not meet the criteria for disorders classified elsewhere in this chapter, either because insufficient information is available, or because it is considered that special additional clinical features are present that make their classification elsewhere inappropriate.

crédit disponible après virement
appropriation available after transfers

disponible après une attaque [ ressource épargnée | restante ]
surviving resource

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

a) aussitôt que possible selon les circonstances et au plus tard 90 jours après que de nouveaux renseignements sur les dangers deviennent disponibles à l’employeur;
(a) as soon as is practicable in the circumstances but not later than 90 days after new hazard information becomes available to the employer; and

(i) pour les ventes du produit contrôlé qui sont effectuées après que les nouveaux renseignements deviennent disponibles, transmettre la fiche signalétique révisée et apposer l’étiquette révisée conformément à l’article 13 de la Loi,
(i) in the case of the sale of the controlled product subsequent to the information becoming available, transmit the revised material safety data sheet and apply the revised label in accordance with section 13 of the Act, and

(ii) pour les importations du produit contrôlé qui sont réalisées après que les nouveaux renseignements deviennent disponibles, obtenir ou préparer la fiche signalétique révisée et apposer l’étiquette révisée conformément à l’article 14 de la Loi.
(ii) in the case of an importation of the controlled product subsequent to the information becoming available, obtain or prepare the revised material safety data sheet and apply the revised label in accordance with section 14 of the Act.

conformément à la directive 2003/4/CE du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2003 concernant l'accès du public à l'information en matière d'environnement, les informations autres que celles visées au paragraphe 2 du présent article qui sont pertinentes pour la décision en vertu de l'article 8 de la présente directive et qui ne deviennent disponibles qu'après que le public concerné a été informé conformément au paragraphe 2 du présent article.«;
(c) in accordance with the provisions of Directive 2003/4/EC of the European Parliament and of the Council of 28 January 2003 on public access to environmental information, information other than that referred to in paragraph 2 of this Article which is relevant for the decision in accordance with Article 8 of this Directive and which only becomes available after the time the public concerned was informed in accordance with paragraph 2 of this Article. ‘;

(c) conformément à la directive 2003/4/CE du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2003 concernant l'accès du public à l'information en matière d'environnement, les informations autres que celles visées au paragraphe 2 du présent article qui sont pertinentes pour la décision en vertu de l'article 8 de la présente directive et qui ne deviennent disponibles qu'après que le public concerné a été informé conformément au paragraphe 2 du présent article".
(c) in accordance with the provisions of Directive 2003/4/EC of the European Parliament and of the Council of 28 January 2003 on public access to environmental information, information other than that referred to in paragraph 2 of this Article which is relevant for the decision in accordance with Article 8 of this Directive and which only becomes available after the time the public concerned was informed in accordance with paragraph 2 of this Article".

Le sénateur Robichaud : Monsieur le ministre, vous dites que cette allocation avait été promise à d'autres intérêts et, d'après vous, est-ce qu'elle avait été promise avant qu'elle devienne disponible?
Senator Robichaud: You say, Mr. Minister, that this allocation had been promised to other interests and that in your view, it was promised before it actually became available. Is that correct?

M. Tim O'Neill: Il y a des produits de prêts à plus long terme disponibles, mais aux États-Unis, d'après ce que je crois savoir—et je pourrai vous le préciser ultérieurement—les hypothèques à long terme, les hypothèques de 30 ans, deviennent beaucoup moins courantes.
Mr. Tim O'Neill: There are some longer-term loan products available, but if you look at the U.S., my understanding—and I can get back to you on the details—is that the longer-term mortgages, the 30-year mortgages, are in fact becoming relatively less common.

Quant à son article 23, il prévoit que les États membres peuvent limiter ou interdire l'utilisation ou la vente d'OGM pour des raisons sanitaires ou environnementales dans le seul cas où des informations nouvelles concernant les risques pour la santé ou l'environnement deviennent disponibles après la délivrance de l'autorisation.
Under Article 23 of the Directive, Member States can restrict or prohibit the use and/or sale of GMOs for health and environmental reasons only in the event that new information with regard to health and environmental risks becomes available after the authorisation of a GMO.

conformément aux dispositions de la directive 2003/4/CE, les informations autres que celles visées au point 1 qui sont pertinentes pour la décision en vertu de l'article 6 et qui ne deviennent disponibles qu'après que le public concerné a été informé conformément au point 1.
in accordance with the provisions of Directive 2003/4/EC, information other than that referred to in point 1 which is relevant for the decision in accordance with Article 6 and which only becomes available after the time the public concerned was informed in accordance with point 1.

conformément à la directive 2003/4/CE du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2003 concernant l'accès du public à l'information environnementale , les informations autres que celles visées au paragraphe 1 du présent article qui sont pertinentes pour la décision en vertu de l'article 7 de la présente directive et qui ne deviennent disponibles qu'après que le public ait été informé conformément au paragraphe 1 du présent article.
in accordance with the provisions of Directive 2003/4/EC of the European Parliament and of the Council of 28 January 2003 on public access to environmental information , any information in addition to that referred to in paragraph 1 of this Article which is relevant for the decision in accordance with Article 7 of this Directive and which only becomes available after the time the public have been informed in accordance with paragraph 1 of this Article.