Traduction de «devenu superflu » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Publications sans superflu et prestation des services [ Publications sans superflu et prestation des services - Guide de planification des documents d'information ]
Publishing in a no frills service-oriented environment [ Publishing in a no frills service-oriented environment - A guide on planning information products ]

équipement devenu excédentaire | équipement en excédent | équipement excédentaire | équipement rendu excédentaire
excess equipment

variable superflue
superfluous variable

substance devenue impropre à l'utilisation
substance which no longer performs satisfactorily

feu déjà important | incendie déjà important | feu devenu important
advanced fire

contrat devenu inexécutable
frustrated contract

Loi fédérale du 17 décembre 2010 relative à la participation de l'Assemblée fédérale au pilotage des entités devenues autonomes
Federal Act of 17 December 2010 on the Participation of the Federal Assembly in the Supervision of Autonomous Entities

Loi concernant certaines rétrocessions de droits dont le gouvernement est devenu titulaire par expropriation avant le 1er avril 1976
An Act respecting retrocessions of rights acquired by the Government by expropriation before 1 April 1976

Une stratégie pour obtenir le consentement du Conseil du Trésor à ce que la CCT continue d'adhérer aux régimes de pension et d'assurance de la fonction publique pendant trois à cinq ans après être devenue une société d'État
A Strategy for Seeking Treasury Board Agreement that CTC Remain Under the Public Service Pension and Insurance Plans for a 3 to 5 Year Period After Becoming a Crown Corporation

richesse vive | superflu
discretionary income

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

En conséquence, la plupart des références à ces listes sont devenues superflues.
As a result, most references to those lists are superfluous.

- un aéroport avait envisagé une interdiction des aéronefs "moins 5" mais a abandonné ce projet après qu'un opérateur important d'un type d'aéronef présentant un faible taux de conformité a renouvelé sa flotte et que l'interdiction est devenue superflue.
- one airport had considered a “minus 5” ban but dropped the scheme after a major operator of a marginal aircraft type re-equipped, and the ban therefore became redundant.

Par ailleurs, le projet de règlement abroge les obligations en matière de sécurité inscrites dans l'actuelle directive «vie privée et communications électroniques», qui sont devenues superflues puisque le règlement général sur la protection des données prévoit des dispositions similaires.
The draft regulation also repeals the security obligations outlined in the current ePrivacy Directive that have become redundant as similar provisions exist in the General Data Protection Regulation.

Étant donné que le Conseil n'a pris aucune décision concernant les mesures de transition avant le 31 mai 2010, ce paragraphe est devenu superflu.
Since the Council has not taken any decision concerning transitional measures before 31 May 2010, this paragraph has become unnecessary.

- un aéroport avait envisagé une interdiction des aéronefs "moins 5" mais a abandonné ce projet après qu'un opérateur important d'un type d'aéronef présentant un faible taux de conformité a renouvelé sa flotte et que l'interdiction est devenue superflue ;
- one airport had considered a “minus 5” ban but dropped the scheme after a major operator of a marginal aircraft type re-equipped, and the ban therefore became redundant ;

L’article est devenu superflu puisque la Commission n’est plus habilitée à adopter des actes d’exécution au titre du présent règlement.
This Article is redundant given that the Commission no longer is empowered to adopt implementing acts under the Regulation.

L'article 4, paragraphe 3, du règlement (CE) no 2535/2001 est donc devenu superflu et il convient de le supprimer également.
Article 4(3) of Regulation (EC) No 2535/2001 has therefore become redundant and should be also deleted.

(12) Certaines dispositions de la directive 2000/29/CE (article 3, paragraphe 7, premier, deuxième et quatrième alinéas, et articles 7, 8 et 9) ont été remplacées par d'autres dispositions depuis le 1er juin 1993 et sont ainsi devenues superflues; il y a donc lieu de les supprimer.
(12) Some provisions of Directive 2000/29/EC (first, second and fourth subparagraphs of Article 3(7)), as well as Articles 7, 8 and 9 have been superseded by other provisions since 1 June 1993, and have therefore become redundant since then.

(1) considérant que, en vertu du traité, tout traitement discriminatoire fondé sur la nationalité en matière d'établissement et de prestation de services est interdit depuis la fin de la période de transition; que, dès lors, certaines dispositions des directives applicables dans ce domaine sont devenues superflues pour la mise en oeuvre de la règle du traitement national, celle-ci étant consacrée, avec effet direct, par le traité lui-même;
(1) Whereas, under the Treaty, all discriminatory treatment on grounds of nationality with regard to establishment and provision of services is prohibited as from the end of the transitional period; whereas, therefore, certain provisions of the Directives applying in this area have become redundant for the purposes of applying the rule of national treatment, since that rule is enshrined in the Treaty itself and has direct effect;

La proposition prévoit également la simplification des directives 98/70/CE et 99/32/CE et l'abrogation de la directive 93/12/CEE, devenue superflue.
The proposal is also designed to simplify Directives 98/70/EC and 99/32/EC and repeal Directive 93/12/EEC, which has become redundant.