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CBE 2000
Cartes nouvelles et révisées
Constitution fédérale révisée
Nouvelles cartes et cartes révisées

Traduction de «devait être révisée » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
échelle d'intelligence de Wechsler pour adultes, révisée

Wechsler adult intelligence test - revised


Convention concernant la protection des travailleurs occupés au chargement et au déchargement des bateaux contre les accidents (révisée) | Convention sur la protection des dockers contre les accidents (révisée), de 1932 (C32)

Convention concerning the Protection against Accidents of Workers Employed in Loading or Unloading Ships (Revised), 1932


Convention concernant le logement de l'équipage à bord (révisée) | Convention sur le logement des équipages (révisée), de 1949

Convention concerning Crew Accommodation on Board Ship (Revised)


Convention concernant les congés annuels payés (révisée) | Convention sur les congés payés (révisée), 1970

Convention concerning Annual Holidays with Pay (Revised 1970)


Recommandation revisée du Conseil sur la coopération entre pays Membres dans le domaine des pratiques anticoncurrentielles affectant les échanges internationaux [ Recommandation revisée du Conseil sur la coopération entre pays Membres dans le domaine des pratiques commerciales restrictives affectant les échanges internationaux ]

Revised Recommendation of the Council concerning Co-operation between Member Countries on Anticompetitive Practices affecting International Trade [ Revised Recommendation of the Council concerning Co-operation between Member Countries on Restrictive Business Practices affecting International Trade ]


Cartes nouvelles et révisées [ Nouvelles cartes et cartes révisées ]

New and Revised Maps List [ New and Revised Maps ]


Ébauche révisée du vérificateur général adjoint/sous-vérificateur général [ Ébauche révisée du VGA/SVG ]

Assistant Auditor General/Deputy Auditor General Reviewed Draft [ AAG/DAG Reviewed Draft ]


Convention sur le brevet européen, revisée à Munich le 29 novembre 2000 [ CBE 2000 ]

Convention on the Grant of European Patents | European Patent Convention [ EPC ]


Convention de Paris du 20 mars 1883 pour la protection de la propriété industrielle, révisée à Stockholm le 14 juillet 1967

Paris Convention of 14 July 1967 for the Protection of Industrial Property


constitution fédérale révisée

revised Federal Constitution
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Compte tenu du temps nécessaire pour mettre en oeuvre les changements substantiels apportés aux lignes directrices pour l'emploi en 2001, suite à l'évaluation à mi-parcours et aux conclusions du Conseil européen de Lisbonne, et sachant que la stratégie devait être révisée pour 2003 sur la base de l'évaluation de l'expérience acquise durant les cinq premières années, il a été décidé de laisser autant que possible inchangées les lignes directrices pour l'emploi en 2002.

Taking account both of the time needed to implement the substantial changes which were introduced into the Employment Guidelines for 2001, following the mid-term review and the Lisbon European Council, and of the fact that the Strategy was due to be revised for 2003 on the basis of the evaluation of the experience of the first five years, it was decided to maintain as much stability as possible in the Employment Guidelines for 2002.


La LPRPDE elle-même devait être révisée tous les cinq ans et on présume, si elle est révisée, que les changements vont suivre, mais on est trois ans en retard sur notre calendrier raisonnable.

PIPEDA is supposed to be reviewed every five years, and we assume that changes will follow, but we are three years behind our reasonable schedule.


À l'origine la Loi devait être révisée tous les dix ans afin de permettre au gouvernement d'actualiser certains effets conformément à l'évolution des marchés.

It had originally been that the Bank Act would be reviewed every ten years in order to allow the government to bring things up to date as markets evolve.


Lorsque la Loi référendaire a été adoptée par le Parlement en 1992, elle contenait une disposition selon laquelle elle devait être révisée trois ans après son entrée en vigueur.

When the Referendum Act was enacted by Parliament in 1992, it contained a provision that it should be reviewed after three years of operation.


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En outre, on avait mis dans le projet de loi une disposition à l'effet qu'elle devait être révisée tous les cinq ans.

In addition, we introduced into the bill a provision requiring the legislation to be reviewed every five years.


Si une telle commission multilatérale d’interchange nationale ou une autre rémunération interbancaire convenue devait être réduite ou supprimée pendant la période transitoire, par exemple en application du droit de la concurrence, les dispositions révisées devraient s’appliquer aux prélèvements nationaux SEPA durant la période transitoire.

Should such a national multilateral interchange fee or other agreed inter-bank remuneration be reduced or abolished during the transitional period, for example as a result of the application of competition law, the revised arrangements should apply to national SEPA direct debits during the transitional period.


Le Royaume-Uni n’appelle pas une révision de ses vœux mais déclare que, si la directive devait être révisée, il pourrait être utile d’insérer des dispositions pour que les personnes âgées soient, elles aussi, expressément protégées de certaines pratiques agressives.

The UK is not calling for a revision but states that, if the Directive were to be reviewed, then it may be worth adding provisions to specifically protect also the elderly from certain aggressive practices.


[6] Ce qui explique également la raison pour laquelle la version révisée pour 2006 du document de référence du programme AENEAS 2004-2006, qui devait fixer les actions de ce dernier pour l’exercice 2007 et 2008 et qui avait été intégrée (point 2.7 (b)) dans le plan d’action mettant en oeuvre le programme de La Haye, approuvé par le Conseil du 10 juin 2005, ne sera pas exécutée.

[6] This also explains why the Revised version for 2006 of the reference document of the AENEAS Programme 2004-2006, which had to plan the activities of the latter for the budgetary years 2007-8, and had been included (point 2.7 (b) into the Action Plan implementing the Hague Programme approved by the Council on 10 June 2005 will be not any longer carried out.


Cette méthode serait jugée plus efficace et garantirait la cohérence, si la Commission devait établir un groupe de travail pour élaborer des "articles types" portant sur les éléments communs à toutes les directives "nouvelle approche" ainsi que des dispositions supplémentaires précisant les procédures à suivre dans la mise en oeuvre et l'application des directives révisées.

It is considered to be more efficient, and will ensure consistency, if the Commission were to establish a working group to develop the wording of "standard articles" dealing with elements common to all New Approach directives, as well as any additional provisions clarifying the procedures to be followed in the implementation and application of the revised directives.


Il nie avoir été mis au courant de la transaction qui devait être révisée par le ministre de l'Industrie.

He denies he was aware of that transaction, which must be reviewed by the Minister of Industry.




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devait être révisée ->

Date index: 2021-06-23
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