Vertaling van "deuxième étape pourrait " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

maison de seconde étape [ refuge de deuxième étape | résidence de deuxième étape ]
second-stage house [ second-stage transition house | second-stage shelter ]

deuxième étape de sélection [ deuxième sélection ]
secondary screening

jusqu'au passage à la deuxième étape
until the transition to the second stage

le passage de la première à la deuxième étape est conditionné par la constatation
transition from the first to the second stage shall be conditional upon a finding that

norme fixée pour la deuxième étape
second-step standard

deuxième étape d'une élimination
second heat of an elimination

deuxième étape | phase deux
stage two

Étude d'un refuge de la deuxième étape pour les femmes battues et leurs enfants
A Review of a second stage shelter for battered women and their children

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

La deuxième étape pourrait bien en être une de médiation, si l'une des parties le juge opportun.
A second step in the process could well be mediation, if one of the parties decides we need to move in that direction.

Si ces éléments ne sont pas jugés suffisants, la Commission pourrait formellement constater l'infraction et demander aux deux pays de changer leur législation via un avis motivé, deuxième étape de la procédure d'infraction.
If the information provided is not regarded as sufficient, the Commission could formally state that there has been an infringement and send a reasoned opinion to the two countries asking them to change their laws, which is the second stage of the infringement procedure.

La deuxième étape pourrait permettre, dans bien des cas, de trouver rapidement un consensus quant au choix de l'État membre le mieux placé pour exercer les poursuites dans une cause qui soulève un conflit de compétences.
Step 2 might often lead to an early consensus on the choice of the most appropriate jurisdiction to prosecute a case which raises issues of conflicts of jurisdiction.

218. note l'incapacité apparente des Nations unies à appliquer effectivement l'accord de financement signé entre la Commission et les Nations unies concernant l'Agence européenne pour la reconstruction (AER), laissant la Cour des comptes souvent incapable d'appliquer un contrôle financier approprié des paiements et des documents concernant les contrats gérés ou supervisés par la mission des Nations unies au Kosovo (UNMIK); prend note de la déclaration du vice-représentant spécial du Secrétaire général des Nations unies s'engageant à accorder le plein accès à tous les dossier à la demande de la Cour; invite instamment toutefois la Commission à réexaminer l'accord financier conclu avec les Nations unies; estime toutefois qu'une éventuelle suppression progressive de l'AER ne devrait pas s'effectuer dans un délai fixé à l'avance mais devrait dépendre de développements et de paramètres économiques et politiques tirant pleinement parti de la valeur ajoutée de l'AER en termes d'expertise et de savoir-faire acquis avec les années, et demande à la Commission de présenter une proposition , après une évaluation finale appropriée, afin de constater si le mandat de l'AER pourrait être modifié de façon à ce que le savoir-faire et l'expertise existants puissent être utilisés afin de fournir une aide à la reconstruction partout où cela est nécessaire, notamment, en Irak, en Afghanistan, au Pakistan, en Inde ainsi que dans les pays affectés par le tsunami, ceci constituant une deuxième étape après que les besoins humanitaires immédiats auront été pris en charge par le Service d'aide humanitaire;
218. Notes the UN's apparent failure properly to apply the financing agreement signed between the Commission and it regarding the European Agency for Reconstruction, leaving the Court frequently unable to carry out adequate financial control of payments and underlying documents concerning contracts managed or overseen by the United Nations Mission in Kosovo (UNMIK); notes the statement by the Deputy Special Representative of the Secretary-General of the United Nations to grant full access to all files at the request of the Court; urges however the Commission to review the financing agreement with the UN; is of the opinion that a possible phasing out of the European Agency for Reconstruction should not be done according to a pre-set timetable but should depend on economic and political criteria and developments, making full use of the added value of the Agency in terms of expertise and know-how developed over the years, and asks the Commission to bring forward a proposal after a proper final evaluation to see whether the mandate of the reconstruction agency could be altered in such a way that that existing expertise and know-how could be used to provide reconstruction assistance wherever needed, for example in Iraq, Afghanistan, Pakistan, India and the countries affected by the Tsunami, as a second stage after immediate humanitarian needs have been addressed by the Humanitarian Aid Office;

Cette décision marque la deuxième étape («avis motivé») d'une procédure qui pourrait aboutir à la Cour de justice européenne, à Luxembourg.
This decision marks the second stage ("reasoned opinion") in a procedure that could end up at the European Court of Justice in Luxembourg.

Dans le contexte d'une procédure commune et d'un statut uniforme, il pourrait être envisagé, dans une deuxième étape, d'approfondir les mécanismes et le contenu de la protection temporaire en cas d'afflux massif de personnes déplacées.
In the context of a common procedure and a uniform status, it might be possible at a second stage to envisage deepening the mechanisms and content of temporary protection in the event of a mass influx of displaced persons.

Dans le cadre des traités actuellement en vigueur, une deuxième étape pourrait consister à élargir le champ d'application de la décision-cadre du Conseil et à la rendre conforme à la directive 95/46/CE.
Under the current treaties, a second step could be set by widening the scope and aligning the Council Framework Decision to Directive 95/46/EC.

L'application du Royaume-Uni pourrait également ne pas être conforme dans la mesure où, premièrement, elle utilise l'expression "utilisateur légitime", qui n'inclut apparemment pas "par une personne jouissant du droit d'utiliser une copie d'un programme ou pour leur compte par une personne habilitée à cette fin"; deuxièmement, "la reproduction du code et la traduction de sa forme" a été rendu par "exprimé dans un langage de faible niveau pour le convertir dans un langage de niveau supérieur" ("expressed in a low level language to convert it into a higher level language"); troisièmement, il n'y a pas de restriction aux "parties" du programme décompilé: la restriction porte sur "les actes nécessaires pour atteindre l'objectif permis" ("to such acts as are necessary to achieve the permitted objective") et, enfin, il n'y a pas d'application spécifique du test en trois étapes visé à l'article 6 (3).
The UK implementation may also be non-conforming in that firstly "lawful user" is used which appears not to include "a person authorised on behalf of the licensee or person having a right to use a copy of the program". Secondly "reproduction of the code and translation, of its form" has been implemented as "expressed in a low level language to convert it into a higher level language", thirdly there is no restriction to "parts" of the decompiled program, the restriction is "to such acts as are necessary to achieve the permitted objective" and finally there is no express implementation of the three steps test under Article 6 (3).

La fixation des valeurs-objectifs (deuxième étape) est confiée au Conseil qui pourrait décider soit une seule valeur, soit une fourchette de valeurs.
The setting of target values (stage 2) is a task for the Council which may decide either on a single value or on a range of values.

Lors d'une deuxième étape, l'Office pourrait initier un certain nombre d'expériences pilotes d'intervention directe en assurant sa présence dans certaines phases clefs de la mise en oeuvre.
At a later stage the Office will be able to mount a number of direct operations on an experimental basis, playing an active role at certain key stages of the implementation.