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Clause nécessaire
Deuxième pierre
Deuxième point
En quelque point essentiel
Essentialia
Point de congélation d'une huile essentielle
Point de rebroussement de deuxième espèce
Point essentiel
Point essentiel en matière de maîtrise des armements
Points essentiels de la procédure orale
Sous un rapport essentiel
Sur un point important
Syndrome asthénique
élément essentiel du contrat
élément nécessaire du contrat

Traduction de «deuxième point essentiel » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
sur un point important [ sous un rapport essentiel | en quelque point essentiel ]

in a material particular


point essentiel (1) | élément nécessaire du contrat (2) | élément essentiel du contrat (3) | clause nécessaire (4) | essentialia (5)

fundamental term (1) | essential point (2)


deuxième point [ deuxième pierre ]

second rock [ second stone | second shot ]


points essentiels de la procédure orale

essentials of the oral proceedings


point essentiel en matière de maîtrise des armements

emerging arms control agend


Les quatre points essentiels de la protection des voies respiratoires

Four elements of RP


Définition: Il existe des variations culturelles importantes dans les manifestations de ce trouble, qui comporte deux types essentiels, ayant de nombreux points communs. Dans le premier type, la caractéristique essentielle est une plainte concernant une fatigue accrue après des efforts mentaux, souvent associée à une certaine diminution des performances professionnelles et des capacités à faire face aux tâches quotidiennes. La fatigabilité mentale est décrite typiquement comme une distractibilité due à une intrusion désagréable d'associations et de souvenirs, une difficulté d ...[+++]

Definition: Considerable cultural variations occur in the presentation of this disorder, and two main types occur, with substantial overlap. In one type, the main feature is a complaint of increased fatigue after mental effort, often associated with some decrease in occupational performance or coping efficiency in daily tasks. The mental fatiguability is typically described as an unpleasant intrusion of distracting associations or recollections, difficulty in concentrating, and generally inefficient thinking. In the other type, the emphasis is on feelings of bodily or physical weakness and exhaustion after only minimal effort, accompanied by a feeling of muscular aches and pains and inabi ...[+++]


point de rebroussement de deuxième espèce

cusp of the second kind


point de congélation d'une huile essentielle

freezing point of an essential oil
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
«Les États membres peuvent prévoir que la contribution maximale des biocarburants produits à partir de céréales et d'autres plantes riches en amidon, sucrières et oléagineuses et à partir de cultures cultivées en tant que cultures principales essentiellement à des fins de production d'énergie sur des terres agricoles aux fins du respect de l'objectif visé au premier alinéa du présent paragraphe ne dépasse pas la contribution maximale fixée à l'article 3, paragraphe 4, deuxième alinéa, point d), de la directive 2009/28/CE».

‘Member States may provide that the maximum contribution of biofuels produced from cereal and other starch-rich crops, sugars and oil crops and from crops grown as main crops primarily for energy purposes on agricultural land for the purpose of compliance with the target referred to in the first subparagraph of this paragraph shall not exceed the maximum contribution established in point (d) of the second subparagraph of Article 3(4) of Directive 2009/28/EC’.


«Les exigences techniques visées au deuxième alinéa, points a) à i), qui constituent des mesures visant à modifier des éléments non essentiels de la présente directive en la complétant, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l’article 28, paragraphe 3.

‘Technical requirements referred to in points (a) to (i) of the second paragraph, being measures designed to amend non-essential elements of this Directive by supplementing it, shall be adopted in accordance with the regulatory procedure with scrutiny referred to in Article 28(3).


Le Conseil européen de mars 2008 a répété qu’il était essentiel de mettre au point et de respecter des critères de durabilité effective pour les biocarburants ainsi que d’assurer la disponibilité, sur le marché, de biocarburants de deuxième génération.

The European Council of March 2008 repeated that it is essential to develop and fulfil effective sustainability criteria for biofuels and ensure the commercial availability of second-generation biofuels.


Les mesures visées au deuxième alinéa, points a) et b), qui visent à modifier des éléments non essentiels de la présente directive en la complétant, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l’article 27, paragraphe 2 bis

The measures referred to in points (a) and (b) of the second subparagraph, designed to amend non-essential elements of this Directive by supplementing it, shall be adopted in accordance with the regulatory procedure with scrutiny referred to in Article 27(2a).


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les œuvres visées au point i), premier et deuxième tirets, sont des œuvres qui sont réalisées essentiellement avec le concours d’auteurs et de travailleurs résidant dans un ou plusieurs des États visés au point i), premier et deuxième tirets, et qui répondent à l’une des trois conditions suivantes:

The works referred to in the first and second indents of point (i) are works mainly made with authors and workers residing in one or more of the States referred to in the first and second indents of point (i) provided that they comply with one of the following three conditions:


les œuvres visées au point i), premier et deuxième tirets, sont des œuvres qui sont réalisées essentiellement avec le concours d’auteurs et de travailleurs résidant dans un ou plusieurs des États visés au point i), premier et deuxième tirets, et qui répondent à l’une des trois conditions suivantes:

The works referred to in the first and second indents of point (i) are works mainly made with authors and workers residing in one or more of the States referred to in the first and second indents of point (i) provided that they comply with one of the following three conditions:


1. En ce qui concerne l’exigence, énoncée à l’article 11, point 3 bis ), et à l’article 59, paragraphe 1, point a bis ), de la directive 2001/83/CE, telle que modifiée par la présente directive, d’inclure un résumé des informations essentielles nécessaires pour une utilisation sûre et efficace du médicament dans le résumé des caractéristiques du produit et la notice, les États membres veillent à ce qu’elle s’applique à toute autorisation de mise sur le marché délivrée avant la date fixée à l’article 3, paragraphe 1, ...[+++]

1. With regard to the requirement for the inclusion of a summary of the essential information necessary to use the medicine safely and effectively in the summary of the product characteristics and the package leaflet provided for in point 3a of Article 11 and in point (aa) of Article 59(1) of Directive 2001/83/EC as amended by this Directive, the Member States shall ensure that the requirement applies to a marketing authorisation granted before the date set out in the second subparagraph of Article 3(1) of this Directive from renewal ...[+++]


4. En cas d'application du paragraphe 2, point a) et point c), premier et deuxième tirets, la déclaration «CE» de conformité doit uniquement certifier la conformité aux exigences essentielles de la directive.

4. Where paragraph 2(a) and the first and second indents of paragraph 2(c) apply, the EC declaration of conformity shall solely state conformity with the essential requirements of the Directive.


(5) considérant que le point 3 d) de l'annexe de la résolution du Conseil, du 14 avril 1975, concernant un programme préliminaire de la Communauté économique européenne pour une politique de protection et d'information des consommateurs (5) inclut le droit à l'information dans les droits fondamentaux des consommateurs; que ce droit est confirmé par la résolution du Conseil, du 19 mai 1981, concernant un deuxième programme de la Communauté économique européenne pour une politique de protection et d'information des consommateurs (6) do ...[+++]

(5) Whereas point 3 (d) of the Annex to the Council Resolution of 14 April 1975 on a preliminary programme of the European Economic Community for a consumer protection and information policy (5) includes the right to information among the basic rights of consumers; whereas this right is confirmed by the Council Resolution of 19 May 1981 on a second programme of the European Economic Community for a consumer protection and information policy (6), point 40 of the Annex, which deals specifically with consumer information; whereas comparative advertising, when it compares material, relevant, verifiable and representative features and is no ...[+++]


Lorsque le fabricant n'a pas appliqué ou n'a appliqué qu'en partie les normes harmonisées, ou en l'absence de ces normes, l'attestation de l'organisme notifié doit déclarer la conformité avec les exigences essentielles, selon l'article 10 paragraphe 4 point a) deuxième tiret et point b) deuxième tiret.

Where a manufacturer has not applied or has only partly applied the harmonized standards or where there are no such standards the certificate issued by the body of which notification has been given must state the conformity to the basic requirements in accordance with the second indent of Article 10 (4) (a) and (b).




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deuxième point essentiel ->

Date index: 2024-03-27
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