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Circus
Deux taux de cotisation au titre du RPRFP
Dépression anxieuse
LPFP haute et basse
Swap circus
Swap de taux d'intérêt dans deux monnaies
Swap de taux d'intérêts dans deux monnaies différentes
Taux courant et taux réduit au titre du RPRFP
Taux haut et bas de cotisation à la LPFP
Utilisation inadéquate de drogues SAI

Vertaling van "deux taux soit " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Définition: Trouble répondant aux critères d'un tic, caractérisé par la présence soit de tics moteurs soit de tics vocaux, mais pas des deux à la fois. Il peut s'agir d'un tic isolé ou, plus fréquemment, de tics multiples, persistant pendant plus d'un an.

Definition: Meets the general criteria for a tic disorder, in which there are motor or vocal tics (but not both), that may be either single or multiple (but usually multiple), and last for more than a year.


Définition: Cette catégorie doit être utilisée quand le sujet présente à la fois des symptômes anxieux et des symptômes dépressifs, sans prédominance nette des uns ou des autres et sans que l'intensité des uns ou des autres soit suffisante pour justifier un diagnostic séparé. Quand des symptômes anxieux et dépressifs sont présents simultanément avec une intensité suffisante pour justifier des diagnostics séparés, les deux diagnostics doivent être notés et on ne fait pas un diagnostic de trouble anxieux et dépressi ...[+++]

Definition: This category should be used when symptoms of anxiety and depression are both present, but neither is clearly predominant, and neither type of symptom is present to the extent that justifies a diagnosis if considered separately. When both anxiety and depressive symptoms are present and severe enough to justify individual diagnoses, both diagnoses should be recorded and this category should not be used. | Anxiety depression (mild or not persistent)


Définition: Cette catégorie doit être utilisée quand au moins deux substances psycho-actives sont utilisées, sans qu'il soit possible de déterminer laquelle est principalement en cause dans le trouble. Cette catégorie doit également être utilisée quand la nature exacte de certaines - voire de l'ensemble - des substances psycho-actives utilisées est incertaine ou inconnue, de nombreux consommateurs de drogues multiples ne sachant pas exactement eux-mêmes ce qu'ils prennent. | utilisation inadéquate de drogues SAI

Definition: This category should be used when two or more psychoactive substances are known to be involved, but it is impossible to assess which substance is contributing most to the disorders. It should also be used when the exact identity of some or even all the psychoactive substances being used is uncertain or unknown, since many multiple drug users themselves often do not know the details of what they are taking. | misuse of drugs NOS


véhicules à deux roues dont le moteur, s'il s'agit d'un moteur thermique, a une cylindrée ne dépassant pas 50 cm3 et, quel que soit le moyen de propulsion, dont la vitesse maximale par construction ne dépasse pas 50 km/h

a two-wheeled vehicle with an engine cylinder capacity in the case of a thermic engine not exceeding 50 cm3 and whatever the means of propulsion a maximum design speed not exceeding 50 km/h


véhicules à deux roues dont le moteur, s'il s'agit d'un moteur thermique, a une cylindrée dépassant 50 cm3 ou, quel que soit le moyen de propulsion, dont la vitesse par construction dépasse 50 km/h

a two-wheeled vehicle with an engine cylinder capacity in the case of a thermic engine not exceeding 50 cm3 or whatever the means of propulsion a maximum design speed exceeding 50 km/h


circus [ swap circus | swap de taux d'intérêt dans deux monnaies | swap de taux d'intérêts dans deux monnaies différentes ]

circus [ circus swap | combined interest rate and currency swap | double-hedge swap ]


deux taux de cotisation au titre du RPRFP [ taux courant et taux réduit au titre du RPRFP | taux haut et bas de cotisation à la LPFP | LPFP haute et basse ]

high and low PSSA [ higher and lower PSSA | lower and higher PSSA | low and high PSSA rates | normal and low PSSP rates ]


Consentement à ce que l'audience soit tenue par un conseil arbitral constitué de deux membres

Consent to Hearing by a Two-Member Board of Referees
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
(2) Si, pour un numéro tarifaire, le taux visé à l’alinéa (1)b) est supérieur au taux visé à l’alinéa (1)a), le taux figurant sous la mention « Tarif de préférence général » à l’annexe I du Tarif des douanes relativement à ce numéro est remplacé par un taux égal à celui mentionné à l’alinéa (1)b), lequel est réduit de un pour cent le 1 janvier de chaque année postérieure à 1996, jusqu’à ce que la différence entre les deux taux soit inférieure à un pour cent; dès lors le taux figurant sous cette mention est remplacé par le taux visé à l’alinéa (1)a).

(2) Where in respect of a tariff item No. the rate referred to in paragraph (1)(b) is greater than the rate referred to in paragraph (1)(a), the rate set out under the heading “General Preferential Tariff” in Schedule I to the Customs Tariff in respect of that tariff item No. is replaced with a rate equal to the rate referred to in paragraph (1)(b) reduced, as of January 1 of each year after 1996, by one per cent, until such time as the difference between that rate and the rate of customs duty referred to in paragraph (1)(a) in respect of that tariff item No. is less than one per cent, at which time the rate set out under the heading “Ge ...[+++]


(2) Si le taux visé à l’alinéa (1)b) est supérieur au taux visé à l’alinéa (1)a), il est réduit de un pour cent le 1 janvier de chaque année postérieure à 1996, jusqu’à ce que la différence entre les deux taux soit inférieure à un pour cent; dès lors s’applique le taux visé à l’alinéa (1)a).

(2) Where the rate referred to in paragraph (1)(b) is greater than the rate referred to in paragraph (1)(a), the rate referred to in paragraph (1)(b) is reduced as of January 1 of each year after 1996 by one per cent, until such time as the difference between that rate and the rate referred to in paragraph (1)(a) is less than one per cent, at which time the rate referred to in paragraph (1)(a) shall apply.


L’aide de l’État sera fournie sous deux formes, en option: 1) soit par l’application d’un facteur de pondération (0,6 ou 0,75 pour les jeunes agriculteurs si toutes les conditions fixées par le régime d’aide sont remplies) au prix du marché des terres achetées; 2) soit par la vente à tempérament des terres agricoles appartenant à l’État, l’aide fournie correspondant dans ce cas à la différence entre le taux d’intérêt effectivement payé par l’acheteur, ...[+++]

The State aid will be provided in two alternative forms: 1) by multiplying the market price of the purchased land by a weighting factor (0,6 or 0,75 for young farmers if all the conditions set in the aid scheme are fulfilled); 2) by selling the State-owned agricultural land on an instalment basis, in which case the aid corresponds to the difference between the actual interest rate paid by the purchaser, which is minimum 5 %, and the interest rate applied by the lending bank.


ils limitent leurs investissement en titres à ceux dont l’échéance résiduelle jusqu’à la date de rachat juridique est inférieure ou égale à deux ans, sous réserve que la durée restant à courir jusqu’à la date de révision du taux d’intérêt suivante soit inférieure ou égale à 397 jours, les titres à taux variable devant être révisés en fonction d’un taux ou d’un indice du marché monétaire;

limit investment in securities to those with a residual maturity until the legal redemption date of less than or equal to two years, provided that the time remaining until the next interest rate reset date is less than or equal to 397 days whereby floating rate securities should reset to a money market rate or index;


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Dans le second scénario, la rentabilité de l'investissement attendue équivaudrait à la valeur nominale totale des obligations émises, soit 120 millions de PLN, plus l'intérêt de 8,46 % par an pendant deux ans (en l'espèce, le taux d'intérêt appliqué correspond au taux WIBOR à un mois majoré de 3,7 %, soit, compte tenu du taux WIBOR en vigueur en décembre 2011, à un taux d'intérêt total de 8,46 %).

In the second scenario the expected return equals the full nominal value of the bonds, i.e. PLN 120 million plus interest of 8,46 % p.a. for 2 years (the interest applicable in this case equalled 1M WIBOR plus 3,7 %, which for the WIBOR in December 2011 resulted in a total interest rate of 8,46 %).


4. Nonobstant les dispositions du paragraphe 2, les États membres qui introduisent un système de redevances sur l'utilisation des infrastructures routières applicable aux véhicules à moteur ou ensembles de véhicules couplés destinés exclusivement au transport de marchandises par route peuvent appliquer un taux réduit sur le gazole utilisé par ces véhicules, taux qui peut être inférieur au niveau national de taxation en vigueur au 1er janvier 2003 dès lors que la charge fiscale globale reste à peu près équivalente, et pour autant que les niveaux minima communautaires soient respectés et que le niveau national de taxation en vigueur au 1er ...[+++]

4. Notwithstanding paragraph 2, Member States which introduce a system of road user charges for motor vehicles or articulated vehicle combinations intended exclusively for the carriage of goods by road may apply a reduced rate on gas oil used by such vehicles, that goes below the national level of taxation in force on 1 January 2003, as long as the overall tax burden remains broadly equivalent, provided that the Community minimum levels are observed and that the national level of taxation in force on 1 January 2003 for gas oil used as propellant is at least twice as high as the minimum level of taxation applicable on 1 January 2004.


Elle combine les deux taux en un seul et elle s'applique à tout, de sorte que le taux soit le plus bas possible.

It combines the two rates into a single rate and is applied to all things so there is the lowest possible rate.


e) Les États membres qui, au 1er janvier 1991, appliquaient un taux réduit aux livraisons de biens et aux prestations de services autres que celles visées à l'annexe H, peuvent appliquer le taux réduit ou l'un des deux taux réduits prévus à l'article 12 paragraphe 3 à ces livraisons ou prestations, à condition que ce taux ne soit pas inférieur à 12 %.

(e) Member States which at 1 January 1991 applied a reduced rate to supplies of goods and services other than those specified in Annex H may apply the reduced rate or one of the two reduced rates provided for in Article 12 (3) to such supplies, provided that the rate is not lower than 12 %.


En effet, le crédit d'impôt pour dons de charité est calculé à deux taux, soit 17 p. 100 pour les premiers 200 $ et 29 p. 100 pour l'excédent, de sorte que ce sont encore les contribuables qui ont les moyens d'effectuer des dons importants qui peuvent bénéficier du taux maximum.

The tax credit for charitable donations is 17% on the first $200 and 29% on the remainder, so that once again taxpayers in a position to make sizeable donations benefit from the maximum deduction.


Par conséquent, lorsque vous avez demandé depuis combien de temps le gel avait été mis en place, il faut dire que le taux a augmenté au cours des deux dernières années par le maximum de 5 cents et cette année, pour 2014, le rapport actuariel recommandait que le taux soit augmenté de 5 cents.

So when you asked how long it had been frozen, the rate has increased in the last couple of years by that maximum of 5 cents, and this year, for 2014, the actuary report recommended that it increase by 5 cents.




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Date index: 2024-04-13
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