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Alternative
Item à deux choix
Question double
Question hypothétique
Question insidieuse
Question à deux choix
Question à deux fins
Question à deux volets
Une question à deux volets

Vertaling van "deux questions celles " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Une question à deux volets: Comment améliorer le droit d'accès à l'information tout en renforçant les mesures de protection des renseignements personnels [ Une question à deux volets | Rapport du Comité permanent de la Justice et du Solliciteur général sur l'examen de la Loi sur l'accès à l'information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels ]

Open and Shut: Enhancing the right to know and the right to privacy [ Open and Shut | Report of the Standing Committee on Justice and Solicitor General on the Review of the Access to Information Act and the Privacy Act ]


question insidieuse [ question hypothétique | question à deux fins ]

iffy question


Définition: Difficultés liées à une situation parentale (éducation des enfants) telle que famille monoparentale ou autre que celle dans laquelle les deux parents biologiques cohabitent.

Definition: Problems related to a parenting situation (rearing of children) with a single parent or other than that of two cohabiting biological parents.


question à deux choix | item à deux choix | alternative

alternative item | alternative | alternate-response item


question à deux volets [ question double ]

double-barrelled question [ double-barreled question ]


Accord Interinstitutionnel du 12 mars 2014 entre le Parlement européen et le Conseil relatif à la transmission au Parlement européen et au traitement par celui-ci des informations classifiées détenues par le Conseil concernant des questions autres que celles relevant de la politique étrangère et de sécurité commune

Interinstitutional Agreement of 12 March 2014 between the European Parliament and the Council concerning the forwarding to and handling by the European Parliament of classified information held by the Council on matters other than those in the area of the common foreign and security policy
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Néanmoins, pour le besoin de l'encadrement en question, on pourrait distinguer entre les agences décisionnelles -à savoir celles qui ont reçu, entre autres, le pouvoir d'édicter des actes juridiques contraignants à l'égard des tiers- et les agences d'assistance -à savoir celles qui ne sont pas dotées de pouvoirs décisionnels autonomes à l'égard des tiers, mais qui exercent toutes autres tâches de régulation , y inclus l'organisation et la coordination des activités relevant en partie des autorités nationales, en vue de permettre à la ...[+++]

For the purposes of the framework in question, a distinction can be made between the decision-making agencies, i.e. those empowered, inter alia, to enact legal instruments binding on third parties, and executive agencies, i.e. those which have no independent power of decision vis-à-vis third parties but perform all other regulatory tasks, including the organisation and coordination of activities which, in part, fall within the remit of national authorities in order to enable the Commission to discharge its duties.


Il s'agit notamment de respecter la législation existante régissant deux domaines d'une importance particulière pour ISPA, à savoir la préservation de la nature (Natura 2000 [10]), régie par deux directives (la directive sur la protection des habitats [11] et celle sur la protection des oiseaux sauvages [12]), et la gestion de la question des eaux de surface, régie par la directive relative au traitement des eaux urbaines résiduair ...[+++]

This includes respect of the existing legislation in two fields of particular importance to ISPA, namely the field of nature conservation (Natura 2000 [10]), governed by the Habitats [11] and Wild Birds [12] Directives, and the field of surface water quality management, governed by the Urban wastewater treatment Directive [13].


Celle-ci pourrait à son tour constituer, d’ici deux à trois ans, la base d’un éventuel instrument juridique qui pourrait résoudre les questions en suspens.

This could be the basis for a possible statutory instrument in two to three years’ time which could resolve outstanding issues.


D'après mon expérience, il y avait deux genres de questions : celles qui avaient trait à des allégations que le premier ministre voulait voir examinées et celles déterminant si un titulaire de charge publique en particulier se comportait conformément aux obligations du code.

In my experience, there were two kinds of questions, one dealing with allegations made that the Prime Minister wanted examined, and the other determining whether a particular public office-holder was in compliance with the obligations under the code.


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On nous a renvoyé deux questions : celle de la durée du mandat des sénateurs et une proposition visant à accroître le nombre de sièges représentant deux régions actuelles.

We have been presented with two items: a term for senators and a proposal to increase the number of seats in what are now two regions.


Pendant plusieurs années, un groupe de travail fédéral-provincial s'est penché sur ces deux questions, celle de la peine d'une durée indéterminée et celle du témoignage psychiatrique.

A federal/provincial task force studied these first two issues, the indeterminate sentence and the psychiatric testimony question, for several years.


Le sénateur Munson : Il y a deux questions, celle de la réponse à la question et celle de la mise en œuvre de la recommandation, et deux réponses bien différentes.

Senator Munson: There are two issues — answering the question and implementing the recommendation — and two different answers.


[10] Les tableaux récapitulatifs correspondant aux quatre domaines d’action illustrent toujours deux catégories de questions: les objectifs, à savoir, déterminer si les stratégies poursuivent l’objectif général de l’UE dans le domaine donné établi par le Cadre de l’UE, et si elles fixent des objectifs concrets, spécifiques et quantifiables, et les mesures (tant celles qui sont de portée générale que celles qui s’adressent spécifiquement aux Roms).

[10] The summary tables in the four policy areas consistently address two sets of issues: goals, i.e. whether the strategies endorse the general EU goal in the given field set by the EU Framework and whether they set concrete, specific and quantifiable goals; and measures (both mainstream and specific for Roma).


Ces trois grands chapitres doivent ensuite être rapprochés de deux autres questions: celle des délais et des étapes, et celle du rapport entre les "méthodes" de la construction et ses implications politiques et économiques.

These three important issues are linked to two subsidiary questions: the timing and stages and the relationship between the "methods" of achieving these aims and the political and economic implications.


Pour sa part, la Commission a examiné deux questions identifiées dans le rapport annuel de la Commission au Parlement européen et au Conseil sur l'évolution et les implications du droit des brevets dans le domaine de la biotechnologie et du génie génétique conformément à l’article 16, point c) de la directive 98/44/CE[11], à savoir la portée à conférer aux brevets portant sur des séquences ou des séquences partielles de gènes isolés du corps humain et la brevetabilité des cellules souches humaines et des lignées o ...[+++]

For its part, the Commission has considered two questions identified in the Annual Report of the Commission to the European Parliament and the Council on the development and implications of patent law in the field of biotechnology and genetic engineering provided for by Article 16c of Directive 98/44/EC[11], namely the scope of patents relating to sequences or part-sequences of genes isolated from the human body, and the patentability of human stem cells and cell lines obtained from them.




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deux questions celles ->

Date index: 2023-11-09
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