Vertaling van "deux modalités selon " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

le capital de l'Agence et les modalités selon lesquelles il est souscrit
the Agency's capital an0 the terms upon which it is to be subscribed

atteinte bilatérale de membres de la même partie du corps lésions traumatiques, selon leur type, d'au moins deux parties du corps classées en S00-S99
bilateral involvement of limbs of the same body region injuries by type involving two or more body regions classifiable within S00-S99

les différences de niveau des prix sont compensées selon les modalités suivantes
the differences in price levels shall be compensated as follows

conformément à [ selon | selon les modalités de ]
as provided by [ as provided for in | as provided in ]

selon des modalités et à des conditions convenues d'un commun accord
on mutually agreed terms and conditions

méthode de la moindre valeur [ évaluation à la moindre valeur | méthode de la valeur minimale | méthode d'évaluation à la valeur minimale | méthode d'évaluation au coût ou à la valeur du marché, selon le moins élevé des deux | évaluation au coût ou à la valeur du marché, selon le moins élevé d ]
lower of cost or market [ LOCOM,LCM | lower of cost and market | lower of cost or market method | lower of cost and market method | cost or market, whichever is lower | cost or market whichever is lower | cost or market, whichever is the lower ]

selon ses propres modalités
according to its terms

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Dès lors, la présente directive devrait distinguer deux modalités selon lesquelles le prestataire de services de paiement est tenu de fournir les informations: soit le prestataire de services de paiement devrait fournir, c’est-à-dire communiquer activement, les informations au moment opportun, comme requis par la présente directive, sans autre sollicitation de la part de l’utilisateur de services de paiement, soit les informations devraient être mises à la disposition de l’utilisateur de services de paiement, sur la base d’une demande d’informations complémentaires.
This Directive should therefore distinguish between two ways in which information is to be given by the payment service provider: either the information should be provided, i.e. actively communicated by the payment service provider at the appropriate time as required by this Directive without any prompting by the payment service user, or the information should be made available to the payment service user on the basis of a request for further information.

La version «restreinte» et la version «destinée à être consultée par les parties intéressées» doivent toutes deux être renvoyées à la Commission selon les modalités fixées dans l’avis d’ouverture.
Both the ‘Limited’ version and the version ‘For inspection by interested parties’ should be returned to the Commission as set out in the Notice of Initiation.

La directive ne prévoit pas expressément les modalités selon lesquelles il convient de limiter le temps de travail dans le cas d'un travailleur employé simultanément dans le cadre de deux relations de travail ou plus.
The Directive does not expressly state how working time limits should be applied in the case of a worker who is working under two or more employment relationships at the same time.

Dès lors, la présente directive devrait distinguer deux modalités selon lesquelles le prestataire de services de paiement est tenu de fournir les informations: soit le prestataire de services de paiement devrait fournir, c'est-à-dire communiquer activement, les informations au moment opportun, comme requis par la présente directive, sans autre sollicitation de la part de l'utilisateur de services de paiement, soit les informations devraient être mises à la disposition de l'utilisateur de services de paiement, compte tenu de toute demande d'informations complémentaires qu'il pourrait formuler.
Thus, this Directive should distinguish between two ways in which information is to be given by the payment service provider: either the information should be provided, i.e. actively communicated by the payment service provider at the appropriate time as required by this Directive without further prompting by the payment service user, or the information should be made available to the payment service user, taking into account any request he may have for further information.

Ces négociations devant déterminer les modalités selon lesquelles les deux parties peuvent assurer un niveau élevé de protection des libertés et droits fondamentaux lors du transfert ou du traitement des données à caractère personnel plutôt que la teneur proprement dite de ces transferts ou traitements de données, la présente communication ne porte pas sur cette initiative[6].
As these negotiations are expected to establish the ways in which the two parties may ensure a high level of protection for fundamental rights and freedoms when transferring or processing personal data rather than the actual substance of such data transfers or processing, this communication does not cover this initiative.[6]

Les autorités douanières déterminent les modalités selon lesquelles ladite copie est présentée aux fins de contrôle et conservée pendant au moins deux ans.
The customs authorities shall specify the conditions under which the copy document shall be produced for purposes of control and retained for not less than two years.

Les autorités compétentes déterminent les modalités selon lesquelles ladite copie est présentée aux fins de contrôle et conservée pendant au moins deux ans.
The competent authorities shall specify the conditions under which the copy document shall be produced for purposes of control and retained for not less than two years.

Les autorités compétentes déterminent les modalités selon lesquelles ladite copie est présentée aux fins de contrôle et conservée pendant au moins deux ans.
The competent authorities shall specify the conditions under which the copy document shall be presented for purposes of control and retained for not less than two years.