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Comité préparatoire de la conférence d'examen du TNP
Conférence préalable au procès
Conférence préalable à l'instruction
Conférence préparatoire au procès
Conférence préparatoire à l'audition de la motion
Conférence préparatoire à l'instruction

Vertaling van "deux conférences préparatoires " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
conférence préalable au procès | conférence préparatoire à l'instruction | conférence préparatoire au procès

pre-trial conference


conférence préalable à l'instruction [ conférence préparatoire à l'instruction | conférence préparatoire au procès ]

pre-trial conference


Conférence préparatoire des États arabes à la Conférence des Nations Unies sur les établissements humains (Habitat II)

Arab Preparatory Conference for the United Nations Conference on Human Settlements (Habitat II)


Conférence préparatoire multipartite à l'établissement d'une assemblée constituante

All Party Pre-constituent Assembly Conference


conférence préparatoire au procès

pre-trial conference


conférence préparatoire à l'audition de la motion

pre-motion conference


comité préparatoire de la conférence des parties chargée d'examiner le traité sur la non-prolifération des armes nucléaires | comité préparatoire de la conférence d'examen du TNP

Preparatory Committee for the NPT Review Conference | Preparatory Committee for the Review Conference of the Parties to the Treaty on the Non-Proliferation of Nuclear Weapons


réunions régionales préparatoires à la Conférence mondiale sur les femmes

Regional Preparatory meetings to the World Conference on Women
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
La première conférence ministérielle tenue sous la présidence danoise, le 1er octobre, a été précédée par deux conférences préparatoires au niveau des suppléants, organisées le 28 juin et les 29 et 30 juillet.

The first ministerial conference on 1 October under the Danish Presidency was preceded by two preparatory conferences at deputies level on 28 June and 29/30 July.


12 (1) Dès que le juge qui préside est informé du dépôt du rapport sur l’admissibilité à la libération conditionnelle, il avise le requérant et le procureur général de la reprise de la conférence préparatoire et y exige leur présence, à moins que les deux parties ne conviennent de renoncer à cette conférence.

12 (1) As soon as the presiding judge is informed that a parole eligibility report has been filed, the presiding judge shall notify the applicant and the Attorney General that the pre-hearing conference is being resumed and require their attendance at the pre-hearing conference unless both parties agree to waive the resumed pre-hearing conference.


9.01 (1) Sous réserve du paragraphe (2), le juge qui fixe la date d’instruction à une audience de fixation du rôle en matière criminelle détermine aussi la date et l’heure de la conférence préparatoire au procès qui doit être tenue devant le juge de première instance ou devant un autre juge du tribunal au moins deux mois avant la date d’instruction fixée.

9.01 (1) Subject to subrule (2), the judge who fixes the trial date at criminal assignment court shall also fix a date and time for a pre-trial conference which shall be held before the trial judge or another judge of the court at least two months before the date fixed for trial.


b) lorsqu’un accusé doit subir son procès sans jury et qu’au plus deux jours sont fixés pour l’instruction, à moins que l’avocat de la Couronne ou celui de la défense ne demande la tenue d’une conférence préparatoire au procès.

(b) where an accused is to be tried without a jury, and two days or less are fixed for the trial, unless counsel for the Crown or counsel for the defence request a pre-trial conference.


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Les conférences préparatoires au processus d'Oslo ont eu lieu à Oslo, à Lima, à Vienne et à Wellington, et les négociations officielles se sont déroulées pendant 10 jours à Dublin, sur une période de deux semaines, en mai 2008.

Preparatory conferences in the Oslo process were held in Oslo, Lima, Vienna and Wellington, and the formal negotiation took place in Dublin for 10 days over a two-week period in May 2008.


Vous dites que chaque cas impose un travail supplémentaire à l'agent chargé de faire enquête et que, dans certains cas, c'est vrai également d'un autre agent qui accompagnait l'agent enquêteur; ils doivent tous les deux assister à la conférence préparatoire à l'instruction et, dans certains cas, au procès lui-même.

You say each case imposes an extra duty on the specific investigating officer and, in some cases, another officer who was with the investigating officer; both of them must attend to the pre-trial arguments, in some cases, and the actual trial.


Par ailleurs, deux événements à haut niveau (une conférence à Limassol et une audition à Bruxelles) ont été organisés, et de nombreuses réunions bilatérales ont eu lieu avec les acteurs concernés dans le cadre des travaux préparatoires de cette initiative.

In addition two high-level events – a conference in Limassol and a hearing in Brussels – have been organised and numerous bilateral meetings with all affected stakeholders have taken place to support the preparation of this initiative.


Par ailleurs, deux événements à haut niveau (une conférence à Limassol et une audition à Bruxelles) ont été organisés, et de nombreuses réunions bilatérales ont eu lieu avec les acteurs concernés dans le cadre des travaux préparatoires de cette initiative.

In addition two high-level events – a conference in Limassol and a hearing in Brussels – have been organised and numerous bilateral meetings with all affected stakeholders have taken place to support the preparation of this initiative.


demande un renforcement du système international de traités et de régimes contre la prolifération d'armes de destruction massive; souligne la nécessité d'un renforcement de la coopération entre l'Union européenne et les États-Unis dans la lutte contre le terrorisme et contre la prolifération des armes de destruction massive, ainsi que la nécessité, pour les deux parties, de soutenir le rôle que les Nations unies doivent jouer dans ces domaines; prie instamment le Conseil d'examiner avec ses homologues américains la possibilité d'adopter une approche positive à l'égard du comité préparatoire ...[+++]

Calls for a strengthening of the international system of treaties and regimes against the proliferation of weapons of mass destruction; stresses the need for closer cooperation between the EU and the United States in combating terrorism and the proliferation of weapons of mass destruction, in compliance with international law, and for both sides to support the role that the UN must play in these areas; urges the Council to discuss with its US counterparts how to make a positive approach to future NPT Preparatory Committees (NPT PrepComs), as a first opportunity to strengthen the global non-nuclear proliferation regime in the run-up to the N ...[+++]


La première conférence ministérielle tenue sous la présidence danoise, le 1er octobre, a été précédée par deux conférences préparatoires au niveau des suppléants, organisées le 28 juin et les 29 et 30 juillet.

The first ministerial conference on 1 October under the Danish Presidency was preceded by two preparatory conferences at deputies level on 28 June and 29/30 July.




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deux conférences préparatoires ->

Date index: 2021-01-25
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