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Animal destiné à l'alimentation
Animal destiné à la consommation
Animal pour alimentation humaine
Animal producteur de denrées alimentaires
Autoriser l'entrée
Autoriser à entrer
Coût des marchandises destinées à la vente
Coût des produits destinés à la vente
Marchandises destinées à la vente
OSPEX
Produits destinés à la vente

Vertaling van "destinés à entrer " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les objets destinés à entrer en contact avec les muqueuses, la peau ou le système pileux et capillaire, et sur les bougies, les allumettes, les briquets et les articles de farces et attrapes | Ordonnance sur les objets destinés à entrer en contact avec le corps humain

FDHA Ordinance of 23 November 2005 on Articles intended for contact with Mucous Membranes, Skin and Hair and on Candles, Matches, Lighters and Joke and Novelty Items | Ordinance on Articles intended for Human Contact


matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires

plastic materials and articles intended to come into contact with foodstuffs


objets céramiques, destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires

ceramic articles intended to come into contact with foodstuffs


matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires

materials and articles intended to come into contact with food


coût des marchandises destinées à la vente [ coût des produits destinés à la vente | marchandises destinées à la vente | produits destinés à la vente ]

cost of goods available for sale [ goods available for sale ]


bœuf d’animaux nourris à l’herbe destiné à l'abattage [ bœuf provenant d’animaux nourris à l’herbe destiné à l'abattage ]

grass-fed beef for slaughter


coût des marchandises destinées à la vente | coût des produits destinés à la vente | produits destinés à la vente | marchandises destinées à la vente

cost of goods available for sale | goods available for sale


animal destiné à l'alimentation [ animal pour alimentation humaine | animal producteur de denrées alimentaires | animal destiné à la consommation ]

food animal [ food-producing animal | animal intended for food ]


autoriser l'entrée | autoriser à entrer

authorise entry


Ordonnance du 2 mars 1998 sur les appareils et les systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles [ OSPEX ]

Ordinance of 2 March 1998 on Equipment and Protective Systems intended for use in Potentially Explosive Atmospheres [ EPEXO ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Il n’y a donc pas lieu que le présent règlement s’applique à ces produits, sauf pour les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des aliments, pour autant que les risques qu’ils présentent ne soient pas couverts par le règlement (CE) n° 1935/2004 du Parlement européen et du Conseil du 27 octobre 2004 concernant les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires[15] ou par un autre acte spécifique de la législation sur l’alimentation humaine ne portant que sur les risques chimiques et biolo ...[+++]

This Regulation should therefore not apply to those products with the exception of materials and articles intended to come into contact with food insofar as risks are concerned that are not covered by Regulation (EC) No 1935/2004 of the European Parliament and of the Council of 27 October 2004 on materials and articles to come into contact with food[15] or by other food specific legislation which only covers chemical and biological food related risks.


aux dispositifs médicaux visés au paragraphe 1 qui ne sont pas destinés à entrer en contact avec le corps humain ou qui sont destinés à entrer en contact uniquement avec une peau intacte.

medical devices referred to in paragraph 1, which are not intended to come into contact with the human body or which are intended to come into contact with intact skin only.


Le règlement (CE) no 2023/2006 de la Commission du 22 décembre 2006 relatif aux bonnes pratiques de fabrication des matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires (4) établit des règles relatives aux bonnes pratiques de fabrication pour les groupes de matériaux et d’objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires figurant à l’annexe I du règlement (CE) no 1935/2004 et les combinaisons de ces matériaux et objets ou les matériaux et objets recyclés utilisés dans ces matériaux et objets.

Commission Regulation (EC) No 2023/2006 of 22 December 2006 on good manufacturing practice for materials and articles intended to come into contact with food (4) lays down rules on good manufacturing practice for groups of materials and articles intended to come into contact with food listed in Annex I to Regulation (EC) No 1935/2004 and combinations of those materials and articles or recycled materials and articles used in those materials and articles.


Dans l’intérêt de la cohérence de la législation communautaire, la vérification de la conformité des pellicules de cellulose régénérée recouvertes d’un vernis en matière plastique aux limites de migration fixées par la directive 2002/72/CE doit être réalisée dans le respect des règles arrêtées par la directive 82/711/CEE du Conseil du 18 octobre 1982 établissant les règles de base nécessaires à la vérification de la migration des constituants des matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires (5), et par la directive 85/572/CEE du Conseil du 19 décembre 1985 fixant la liste des simulan ...[+++]

In the interest of consistency of Community legislation, the verification of compliance of plastic-coated regenerated cellulose films with the migration limits set by Directive 2002/72/EC should be carried out according to the rules laid down in Council Directive 82/711/EEC of 18 October 1982 laying down the basic rules necessary for testing migration of the constituents of plastic materials and articles intended to come into contact with foodstuffs (5) and Council Directive 85/572/EEC of 19 December 1985 laying down the list of simulants to be used for t ...[+++]


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Les surfaces des équipements destinés à entrer en contact avec le lait et le colostrum (ustensiles, récipients, citernes, etc., utilisés pour la traite, la collecte ou le transport) doivent être faciles à nettoyer et, au besoin, à désinfecter et bien entretenues.

Surfaces of equipment that are intended to come into contact with milk and colostrum (utensils, containers, tanks, etc. intended for milking, collection or transport) must be easy to clean and, where necessary, disinfect and must be maintained in a sound condition.


Le présent règlement expose les règles communes relatives à l’utilisation de matériaux et d’objets d’emballage, comme les bouteilles et contenants, destinés à entrer, ou susceptibles d’entrer, en contact direct ou indirect avec des denrées alimentaires.

It lays down common rules for packaging materials and articles such as bottles and containers, which come, or may come, into contact with food, either directly or indirectly.


De nouveaux types de matériaux et d'objets destinés à préserver activement ou à améliorer l'état des denrées alimentaires («matériaux et objets actifs destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires») ne sont pas, de par leur conception, inertes, contrairement aux matériaux et objets classiques destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires.

New types of materials and articles designed to actively maintain or improve the condition of the food (active food contact materials and articles) are not inert by their design, unlike traditional materials and articles intended to come into contact with food.


La directive 89/109/CEE du Conseil du 21 décembre 1988 relative au rapprochement des législations des États membres concernant les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires (3) a établi des principes généraux destinés à éliminer les différences entre les législations des États membres concernant les matériaux et objets en question et a prévu l'adoption de directives d'application pour certains groupes de matériaux et objets (directives spécifiques).

Council Directive 89/109/EEC of 21 December 1988 on the approximation of the laws of the Member States relating to materials and articles intended to come into contact with foodstuffs (3) established general principles for eliminating the differences between the laws of the Member States as regards those materials and articles and provided for the adoption of implementing directives concerning specific groups of materials and articles (specific directives).


4. La présente directive ne s'applique pas aux dispositifs médicaux visés au paragraphe 1 qui ne sont pas destinés à entrer en contact avec le corps humain ou qui sont destinés à entrer en contact uniquement avec une peau intacte.

4. This Directive does not apply to medical devices referred to in paragraph 1, which are not intended to come into contact with the human body or which are intended to come into contact with intact skin only.


considérant qu'il n'est pas clair que la directive 82/711/CEE autorise l'utilisation de matériaux et objets en matière plastique qui ne sont pas destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires de tous types mais qui sont destinés à entrer en contact avec plus d'une denrée alimentaire ou plus d'un groupe déterminé de denrées alimentaires; qu'une telle utilisation peut être autorisée sans risque pour la santé, à condition qu'une indication appropriée informe le consommateur ou le détaillant du ou des types de denrées alimentaires avec lesquels ils peuvent ou ne peuvent pas entrer en contact;

Whereas it is not clear whether Directive 82/711/EEC authorizes the use of plastic materials and articles which are not intended to come into contact with foodstuffs of all types but which are intended to come into contact with more than one single foodstuff or more than one specific group of foodstuffs; whereas this use may be authorized without posing any problem to health provided an appropriate indication informs the consumer or the retailer of the type(s) of foodstuff(s) with which it may or may not come into contact;




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destinés à entrer ->

Date index: 2021-02-27
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