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Alcool dénaturé destiné à des usages industriels
Médicament destiné à l'usage humain
OLAlA
OLUsC
Ordonnance sur l'usage de la contrainte
Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux
Politique de protection des non-fumeurs
Politique relative à l'usage du tabac
Produit pharmaceutique destiné à l'usage humain
Règlement concernant l'usage du tabac
Trouble lié à l'usage de SPA
Trouble lié à l'usage de substances psychoactives
Trouble lié à l'utilisation de SPA
Trouble lié à la consommation de SPA
équipement appartenant à l'abonné
équipement appartenant à l'usager
équipement privé d'abonné
équipement privé d'usager

Vertaling van "destiné à l’usage " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
médicament destiné à l'usage humain [ produit pharmaceutique destiné à l'usage humain ]

human drug [ human pharmaceutical product | human pharmaceutical | pharmaceutical for human use ]


Accord portant concession au Canada de l'usage d'un terrain sur le plateau de Vimy destiné à l'érection d'un monument à la mémoire des soldats canadiens tombés au champ d'honneur en France (Guerre 1914-1918)

Agreement concerning the Cession to Canada of the Use of a Tract of Land on Vimy Ridge (Pas de Calais) for the Erection of a Monument to the Memory of the Canadian Soldiers who died on the Field of Honour in France (War 1914-1918)


Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire – Partie 2-081 : Exigences particulières pour les appareils de laboratoire, automatiques et semi-automatiques, destinés à l’analyse et autres usages

Safety requirements for electrical equipment for measurement, control and laboratory use – Part 2-081: Particular requirements for automatic and semi-automatic laboratory equipment for analysis and other purposes


trouble lié à l'usage de substances psychoactives | trouble lié à l'usage de SPA | troublé lié à l'utilisation de substances psychoactives | trouble lié à l'utilisation de SPA | trouble lié à la consommation de substances psychoactives | trouble lié à la consommation de SPA

substance use disorder | SUD | psychoactive substance use disorder | PSUD


équipement privé d'abonné | équipement privé d'usager | équipement appartenant à l'abonné | équipement appartenant à l'usager

customer provided equipment | CPE | customer provided terminal equipment | customer owned and maintained equipment | customer owned equipment


politique de protection des non-fumeurs | règlement concernant l'usage du tabac | politique relative à l'usage du tabac

non smoking policy


Ordonnance du 12 novembre 2008 relative à l'usage de la contrainte et de mesures policières dans les domaines relevant de la compétence de la Confédération | Ordonnance sur l'usage de la contrainte [ OLUsC ]

Ordinance of 12 November 2008 on the Use of Police Control and Restraint Techniques and Police Measures under Federal Jurisdiction | Use of Force Ordinance [ UFO ]


Ordonnance du 22 décembre 2000 sur l'emploi de médicaments vétérinaires pour les animaux destinés à l'obtention de denrées alimentaires

Ordinance of 22 December 2000 on the Use of Veterinary Medicines on Animals used for Food Production


Ordonnance du DFE du 10 juin 1999 sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux | Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux [ OLAlA ]

FDEA Ordinance of 10 June 1999 on the Production and Placing on the Market of Feedstuffs, Animal Feed Additives, Silage Agents and Dietetic Feedstuffs | Feedstuffs Book Ordinance [ FsBO ]


alcool dénaturé destiné à des usages industriels

methylated spirits for use in industry
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
F. considérant qu'une distinction doit être établie entre les RPAS à usage récréatif, d'une part, et à usage professionnel, d'autre part; considérant que certaines technologies particulièrement intrusives devront être interdites dans l'usage récréatif; considérant que la technologie très puissante dont sont équipés certains RPAS destinés à l'usage professionnel doit impérativement respecter les principes de proportionnalité et de nécessité;

F. whereas a distinction must be made between RPAS used for recreational purposes and RPAS used for professional purposes; whereas some particularly intrusive technologies must be prohibited in recreational use; whereas the high-powered technology with which some RPAS intended for professional use are equipped must comply with the principles of proportionality and necessity;


«tabac à usage oral», tous les produits du tabac destinés à un usage oral, à l'exception de ceux destinés à être inhalés ou mâchés, constitués intégralement ou partiellement de tabac, présentés sous forme de poudre, de particules fines ou de toute combinaison de ces formes, notamment ceux présentés en sachets-portions ou sachets poreux;

'tobacco for oral use' means all tobacco products for oral use, except those intended to be inhaled or chewed, made wholly or partly of tobacco, in powder or in particulate form or in any combination of those forms, particularly those presented in sachet portions or porous sachets;


«tabac à usage oral»: tous les produits destinés à un usage oral, à l'exception de ceux destinés à être inhalés ou mâchés, constitués intégralement ou partiellement de tabac, présentés sous forme de poudre, de particules fines ou de toute combinaison de ces formes, notamment ceux présentés en sachets-portions ou sachets poreux;

(32) 'tobacco for oral use' means all products for oral use, except those intended to be inhaled or chewed, made wholly or partly of tobacco, in powder or in particulate form or in any combination of those forms, particularly those presented in sachet portions or porous sachets;


1.2. Par dérogation au point 1.1, pendant la phase III B, mais pas plus tard que trois ans après le début de cette phase, sauf pour les moteurs destinés à la propulsion d'autorails et de locomotives, le constructeur d'équipements qui souhaite faire usage du mécanisme de flexibilité demande l'autorisation d'une autorité compétente en matière de réception pour que ses constructeurs de moteurs mettent sur le marché des moteurs destinés à l'usage exclusif du constructeur d'équipements.

1.2 By way of derogation from point 1.1, during Stage III B, but no longer than three years after the beginning of that Stage, with the exception of engines for use in propulsion of railcars and locomotives, an OEM that wishes to make use of the flexibility scheme shall request permission from any approval authority for the OEM’s engine manufacturers to place on the market engines intended for the OEM’s exclusive use.


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1.1. Un constructeur d'équipements qui souhaite faire usage du mécanisme de flexibilité demande, sauf pour les moteurs destinés à la propulsion de locomotives et d'autorails, l'autorisation d'une autorité compétente en matière de réception pour que ses constructeurs de moteurs mettent sur le marché des moteurs destinés à l'usage exclusif du constructeur d'équipements.

1.1. An OEM that wishes to make use of the flexibility scheme, with the exception of engines for propulsion of locomotives and railcars, shall request permission from any approval authority for the OEM’s engine manufacturers to place on the market engines intended for the OEM’s exclusive use.


La catégorie comprend aussi bien les produits destinés à un usage privé que ceux destinés à un usage professionnel.

The product group shall cover products for both private and professional use.


La catégorie comprend aussi bien les produits destinés à un usage privé que ceux destinés à l'usage professionnel.

The product group shall cover products for both private and professional use.


La catégorie de produits comprend aussi bien les produits destinés à l'usage privé que ceux destinés à l'usage professionnel.

The product group shall cover products for both private and professional use.


Il importe en outre de modifier la définition de la catégorie de produits retenue dans la décision concernée afin de préciser que la décision couvre aussi bien les produits destinés à un usage privé que ceux destinés à l'usage professionnel.

Furthermore, in order to specify that products for both private and professional use are covered, it is necessary to modify the definition of the product group laid down in that Decision.


4) "tabacs à usage oral": tous les produits destinés à un usage oral, à l'exception de ceux destinés à être fumés ou mâchés, constitués totalement ou partiellement de tabac, sous la forme de poudre, de particules fines ou de toute combinaison de ces formes - notamment ceux présentés en sachets-portions ou sachets poreux - ou sous une forme évoquant une denrée comestible;

4". tobacco for oral use" means all products for oral use, except those intended to be smoked or chewed, made wholly or partly of tobacco, in powder or in particulate form or in any combination of those forms, particularly those presented in sachet portions or porous sachets, or in a form resembling a food product;




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destiné à l’usage ->

Date index: 2022-08-08
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