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Aérodrome de destination finale
Aéroport de destination finale
Certificat de destination finale
Destination
Destination finale
Données destination finale
Lieu de destination
Point de destination finale
Réseau destination finale
Système fondé sur la destination finale
Vérification finale à destination

Traduction de «destination finale moins » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
lieu de destination (1) | destination (2) | point de destination finale (3)

place of destination (1) | destination (2) | point of final destination (3)




aéroport de destination finale

airport of final destination






système fondé sur la destination finale

end use system [ end-use system ]






TRADUCTIONS EN CONTEXTE
En est exclu le service de transport de passagers qui fait partie d’un voyage continu si le point d’origine et la destination finale du voyage sont tous deux au Canada et si, au début du voyage, il n’est pas prévu que le particulier ou le groupe de particuliers soit à l’étranger pendant une période ininterrompue d’au moins vingt-quatre heures au cours du voyage.

but not including a passenger transportation service that is part of a continuous journey if both the origin and the termination of the journey are in Canada and, at the time the journey begins, the individual or group is not scheduled to be outside Canada for an uninterrupted period of a least 24 hours during the course of the journey.


« escale » S’entend au sens de l’article 1 de la partie VII de l’annexe VI. Toutefois, dans le cas du voyage continu d’un particulier ou d’un groupe de particuliers qui ne comporte pas de transport aérien et dont le point d’origine et la destination finale se trouvent au Canada, un endroit à l’étranger n’est pas une escale si, au début du voyage, il n’était pas prévu que le particulier ou le groupe se trouve à l’étranger pendant une période ininterrompue d’au moins 24 heures pendant la durée du voyage.

“stopover” , in respect of a continuous journey, has the meaning assigned by section 1 of Part VII of Schedule VI except that it does not include, in the case of a continuous journey of an individual or group of individuals that does not include transportation by air and the origin and termination of which are in Canada, any place outside Canada where, at the time the journey begins, the individual or group is not scheduled to be outside Canada for an uninterrupted period of at least 24 hours during the course of the journey.


(2) Nul ne peut exporter du Canada une chose pour laquelle un certificat phytosanitaire canadien, un certificat phytosanitaire canadien pour réexportation ou tout autre document est exigé par les autorités responsables de la certification phytosanitaire dans le pays de destination finale, à moins que le document approprié ne soit délivré par l’inspecteur.

(2) No person shall export from Canada any thing for which a Canadian Phytosanitary Certificate, Canadian Phytosanitary Certificate for Re-export or any other document is required by the phytosanitary certification authorities in the country of final destination, unless the appropriate document is issued by an inspector.


Dans le cas où le pays de destination n'a pas encore été déterminé, le titulaire de la marque de l'Union européenne devrait avoir le droit d'empêcher tous les tiers de ressortir les produits de l'Union à moins qu'un tiers n'apporte la preuve que la destination finale des produits est un pays situé en dehors de l'Union et que le titulaire de la marque ne puisse prouver que sa marque est également valablement enregistrée dans le pays ...[+++]

Where the country of final destination has not yet been determined, the proprietor of the European Union trade mark should have the right to prevent all third parties from bringing the goods out of the Union again unless the third party provides evidence that the final destination of the goods is a country outside the Union and the proprietor of the trade mark is not able to prove that his trade mark is also validly registered in that country of final destination.


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Dans le cas où le pays de destination n'a pas encore été déterminé, le titulaire de la marque de l'Union européenne a le droit d'empêcher tous les tiers de ressortir les produits de l'Union à moins que le tiers n'apporte la preuve que la destination finale des produits est un pays situé en dehors de l'Union et que le titulaire de la marque de l'Union européenne ne puisse prouver que sa marque est également valablement enregistrée d ...[+++]

In cases where the country of final destination has not yet been determined, the proprietor of the European Union trade mark shall have the right to prevent all third parties from bringing the goods out of the Union again unless the third party proves that the final destination of the goods is a country outside the Union and the proprietor of the European Union trade mark is not able to prove that his trade mark is also validly registered in that country of final destination.


Dans les cas où le pays de destination finale n'a pas encore été déterminé, le titulaire de la marque de l'Union européenne a le droit d'empêcher tous les tiers d'expédier les produits en dehors de l'Union, à moins que le tiers ne parvienne à prouver que la destination finale des produits est un pays situé en dehors de l'Union et que le titulaire de la marque de l'Union européenne ne parvienne pas à prouver que sa marque est également dûment enregistrée dans ledit pays.

In cases where the country of final destination has not yet been determined, the proprietor of the European Union trade mark shall have the right to prevent all third parties from bringing the goods out of the Union again unless the third party proves that the final destination of the goods is a country outside the Union and the proprietor of the European Union trade mark is not able to prove that his trade mark is also validly registered in that country of final destination.


Dans les cas où le pays de destination finale n'a pas encore été déterminé, le titulaire de la marque de l'Union européenne devrait avoir le droit d'empêcher tous les tiers d'expédier les produits en dehors de l'Union, à moins que le tiers ne parvienne à prouver que la destination finale des produits est un pays situé en dehors de l'Union et que le titulaire de la marque de l'Union européenne ne parvienne pas à prouver que sa marque est également dûment enregistrée dans ledit pays.

Where the country of final destination has not yet been determined, the proprietor of the European Union trade mark should have the right to prevent all third parties from bringing the goods out of the Union again unless the third party proves that the final destination of the goods is a country outside the Union and the proprietor of the European Union trade mark is not able to prove that his trade mark is also validly registered in that country of final destination.


Comme vous le savez, il peut s'écouler de deux à quatre semaines environ entre le moment où le saumon entre dans le Fraser et le moment où il arrive à sa destination finale ou du moins là où il veut aller, car comme vous le savez, la destination finale est parfois un filet, un hameçon ou votre assiette.

As you know, it can take anywhere from two to four weeks or thereabouts from a time a salmon enters the Fraser River to the time it reaches its final destination—or at least where it wants to get to, because sometimes, as you know, the final destination may be a net or a hook or your dinner plate.


moins de sept jours avant l'heure de départ prévue si on leur offre un réacheminement leur permettant de partir au plus tôt une heure avant l'heure de départ prévue et d'atteindre leur destination finale moins de deux heures après l'heure prévue d'arrivée.

they are informed of the cancellation less than seven days before the scheduled time of departure and are offered re-routing, allowing them to depart no more than one hour before the scheduled time of departure and to reach their final destination less than two hours after the scheduled time of arrival.


Vancouver est un meilleur point d'entrée sur le continent nord-américain que Los Angeles ou San Francisco, à moins, bien sûr, que la destination finale soit l'une ou l'autre de ces deux dernières villes.

It is a more convenient point of entry than Los Angeles or San Francisco to the North American continent, unless one's ultimate destination is next door, to San Francisco or Los Angeles.




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destination finale moins ->

Date index: 2023-11-09
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