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Acheminement selon l'heure
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Appel à destination d'un mobile
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Collaborer pour promouvoir les destinations
Communication à destination d'un mobile
Communication à destination d'une station mobile
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Jugement rendu selon la procédure accélérée
Jugement selon la procédure accélérée
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Placer les clients selon la liste d’attente
étudier les destinations touristiques
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Vertaling van "destination et selon " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Loi modifiant la Loi sur les prêts destinés aux améliorations agricoles et à la commercialisation selon la formule coopérative

An Act to amend the Farm Improvement and Marketing Cooperatives Loans Act


Règlement de 1998 sur les prêts destinés aux améliorations agricoles et à la commercialisation selon la formule coopérative et sur les droits connexes [ Règlement sur les prêts consentis aux agriculteurs et aux coopératives de commercialisation des produits agricoles ]

Farm Improvement and Marketing Cooperatives Loans and Fees Regulations, 1998 [ Farm Improvement and Marketing Cooperatives Loans and Fees Regulations ]


Loi sur les prêts destinés aux améliorations agricoles et à la commercialisation selon la formule coopérative

Farm Improvement and Marketing Cooperatives Loans Act


placer les clients selon la liste d’attente | installer les clients selon la liste d’attente | placer les clients selon la liste d’attente

seat customers according to waiting list | seat customers in accordance to the waiting list | organise customer seating plan | seat customers according to the waiting list


acheminement selon la tranche horaire | acheminement selon le créneau horaire | acheminement selon l'heure

time of day routing


appel à destination d'un mobile | appel à destination d'une station mobile | communication à destination d'un mobile | communication à destination d'une station mobile

mobile terminating call | MT call | MTC [Abbr.]


estimer les destinations touristiques | étudier les destinations touristiques | évaluer les destinations touristiques | examiner les destinations touristiques

assess an area as a destination for tourism | map and apply tourist resources of an area | assess an area as a tourism destination | assess and evaluate tourist resources of an area


promouvoir les destinations en coordonnant les efforts des parties prenantes | travailler en partenariat pour promouvoir les destinations | collaborer pour promouvoir les destinations | coordonner les efforts des parties prenantes en ce qui concerne la promotion des destinations

collaborate with other stakeholders to promote destinations | organise stakeholders' efforts to achieve destination promotion | coordinate efforts of stakeholders for destination promotion | coordinate efforts of stakeholders to promote destinations


pas de la destination du rapport indiquée

No report destination given


jugement rendu selon la procédure accélérée | jugement selon la procédure accélérée

judgment on quick ruling
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
«accessoire de dispositif médical»: tout article qui, sans être un dispositif médical, est destiné par son fabricant à être utilisé avec un ou plusieurs dispositifs médicaux donnés pour permettre une utilisation de ce ou ces derniers conforme à sa ou leurs destinations ou d'y contribuer; ou de contribuer spécialement au fonctionnement médical du dispositif médical, ou des dispositifs médicaux, selon sa destination / ses destinations, ou selon leur destination / leurs destinations;

(2) ' accessory to a medical device' means an article which, whilst not being a medical device, is intended by its manufacturer to be used together with one or several particular medical device(s) to specifically enable the device(s) to be used in accordance with its/their intended purpose(s); or to specifically assist the medical functionality of the medical device(s) in view of its/their intended purpose(s);


3. Lorsque les échanges commerciaux l'exigent, un document prouvant l'origine peut aussi être délivré dans l'Union en conformité avec les règles d'origine en vigueur dans le pays ou territoire de destination ou selon toute autre méthode permettant d'identifier le pays dans lequel les marchandises ont été entièrement obtenues ou ont subi leur dernière transformation substantielle.

3. Where the exigencies of trade so require, a document proving origin may be issued in the Union in accordance with the rules of origin in force in the country or territory of destination or any other method identifying the country where the goods were wholly obtained or underwent their last substantial transformation.


Les conditions fixées dans le règlement (CE) no 998/2003 diffèrent selon l’État membre de destination et selon l’État membre ou le pays tiers d’origine.

The requirements laid down in Regulation (EC) No 998/2003 differ, depending on the Member State of destination and the Member State or third country of origin.


«transport international» signifie tout transport dont le lieu de départ et le lieu de destination sont, selon le contrat de transport, situés dans deux États différents ou dans un seul État si, selon le contrat de transport ou l'itinéraire prévu, il y a un port d'escale intermédiaire dans un autre État;

‘international carriage’ means any carriage in which, according to the contract of carriage, the place of departure and the place of destination are situated in two different States, or in a single State if, according to the contract of carriage or the scheduled itinerary, there is an intermediate port of call in another State;


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"transport international" signifie tout transport dont le lieu de départ et le lieu de destination sont, selon le contrat de transport, situés dans deux États différents ou dans un seul État si, selon le contrat de transport ou l'itinéraire prévu, il y a un port d'escale intermédiaire dans un autre État;

"international carriage" means any carriage in which, according to the contract of carriage, the place of departure and the place of destination are situated in two different States, or in a single State if, according to the contract of carriage or the scheduled itinerary, there is an intermediate port of call in another State;


"transport international" signifie tout transport dont le lieu de départ et le lieu de destination sont, selon le contrat de transport, situés dans deux États différents ou dans un seul État si, selon le contrat de transport ou l'itinéraire prévu, il y a un port d'escale intermédiaire dans un autre État;

"international carriage" means any carriage in which, according to the contract of carriage, the place of departure and the place of destination are situated in two different States, or in a single State if, according to the contract of carriage or the scheduled itinerary, there is an intermediate port of call in another State;


"transport international" signifie tout transport dont le lieu de départ et le lieu de destination sont, selon le contrat de transport, situés dans deux États différents ou dans un seul État si, selon le contrat de transport ou l'itinéraire prévu, il y a un port d'escale intermédiaire dans un autre État;

"international carriage" means any carriage in which, according to the contract of carriage, the place of departure and the place of destination are situated in two different States, or in a single State if, according to the contract of carriage or the scheduled itinerary, there is an intermediate port of call in another State;


dégagement(s) à destination et, selon le cas, au décollage et en route, y compris les données exigées en (12), (13), (14) et (15) ci-dessus ;

Alternate(s) for destination and, where applicable, take-off and en-route, including information required in sub-paragraphs (12), (13), (14), and (15) above;


d) Ni le consortium, ni les compagnies membres des consortiums ne portent, à l'intérieur du marché commun, préjudice à certains ports, usagers ou transporteurs en appliquant au transport de marchandises identiques dans la zone couverte par l'accord, des prix et des conditions qui diffèrent selon le pays d'origine ou de destination ou selon le port de chargement ou de déchargement, à moins que ces prix ou ces conditions ne puissent être justifiés en termes économiques.

(d) neither the consortium nor consortia members shall, within the common market, cause detriment to certain ports, users or carriers by applying to the canriage of the same goods and in the area covered by the agreement, rates and conditions of carriage which differ according to the country of origin or destination or port of loading or discharge, unless such rates or conditions can be economically justified.


Le bénéfice de l'exemption prévue aux articles 3 et 6 est subordonné à la condition que l'accord, la décision ou la pratique concertée ne peut, à l'intérieur du marché commun, porter préjudice à certains ports, usagers ou transporteurs en appliquant pour le transport de marchandises identiques, dans la zone couverte par l'accord, la décision ou la pratique concertée, des prix et des conditions qui diffèrent selon le pays d'origine ou de destination ou selon le port de char ...[+++]

The exemption provided for in Articles 3 and 6 shall be granted subject to the condition that the agreement, decision or concerted practice shall not, within the common market, cause detriment to certain ports, transport users or carriers by applying for the carriage of the same goods and in the area covered by the agreement, decision or concerted practice, rates and conditions of carriage which differ according to the country of origin or destination or port of loading or discharge, unless such rates or conditions can be economically justified.


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