Traduction de «dessin similaire » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

preuve de faits similaires | preuve du fait similaire
similar fact evidence

dessin et modèle [ dessin | dessin industriel ]
designs and models [ design | industrial design | design(UNBIS) | design protection(UNBIS) ]

concessions et droits similaires,brevets,licences,marques,procédés,droits et valeurs similaires
concessions,patents,licences,trade marks and similar rights

services similaires et fournisseurs de services similaires
like services and service suppliers

similaire au point de créer de la confusion [ similaire au point de prêter à confusion ]
confusingly similar

Union internationale des syndicats des industries chimiques, du pétrole et similaires [ Union internationale des syndicats des travailleurs des industries chimiques et similaires ]
Trade Unions International of Chemical, Oil and Allied Workers [ ICPS | Trade Unions International of Chemical and Allied Workers ]

dessin de recolement [ dessin d'après exécution | plan de récolement | plan conforme à l'exécution | dessin conforme à l'exécution | dessin d'ouvrage fini | dessin d'ouvrage terminé | dessin d'ouvrage exécuté | plan d'ouvrage terminé | plan comme construit | plan de situation d'ouvrage existant | ]
as-built drawing [ record drawing | as-completed drawing | as-constructed drawing | post completion drawing ]

dessin prototype | fichier du dessin de base | fichier de base | dessin de base | fichier du dessin prototype
seed file | prototype drawing

conception assistée par ordinateur [ dessin assisté par ordinateur ]
computer assisted design [ CAD | computer aided design ]

Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle [ EUIPO | Office communautaire des marques | Office de l'harmonisation | Office de l'harmonisation dans le marché intérieur | Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) | OHMI ]
European Union Intellectual Property Office [ Community Trademark Office | Community Trade Marks Office | EUIPO | Office for Harmonization | Office for Harmonization in the Internal Market | Office for Harmonization in the Internal Market (Trade Marks and Designs) | OHIM ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie
Textile fabrics coated with gum or amylaceous substances, of a kind used for the outer covers of books and the like; tracing cloth; prepared painting canvas; buckram and similar stiffened textile fabrics of a kind used for hat foundations

Elle ne peut pas non plus comporter un dessin similaire aux dessins illustrés sur les pièces en euros, aux symboles représentant la souveraineté des États membres, aux dessins de la tranche, aux dessins des pièces en euros ou au symbole de l’euro.
Nor may they include any design similar to designs depicted on euro coins, symbols representing the sovereignty of Member States, the edge shape or design of euro coins or the euro symbol.

Les médailles et jetons portant des termes comme «euro» ou «euro cent», ou le symbole de l’euro sans qu’une valeur nominale leur soit associée, sont autorisés à condition que leur taille soit suffisamment différente de celle des pièces en euros et qu’ils ne comportent pas un dessin similaire aux dessins et symboles précités.
Medals and tokens bearing the term "euro" or "euro cent" or the euro symbol without an associated nominal value are allowed, provided that their size is sufficiently different from that of euro coins and that they do not include a design similar to the designs and symbols listed above.

Le grand public peut être incité à croire que certaines médailles ou certains jetons ont cours légal non seulement lorsqu’ils comportent un dessin similaire à celui des pièces en euros, mais également lorsqu’ils comportent certains éléments des dessins figurant sur ces pièces.
The public may be led to believe that some medals and tokens have legal tender status, not only when they bear a design similar to euro coins but also when they bear certain elements of the designs on euro coins.

dont la surface comporte un dessin similaire:
when a design appearing on their surface is similar to:

- la Commission est compétente pour déterminer si un dessin est similaire à celui qui apparaît sur les pièces en euros.
- The Commission is competent to declare whether a design is similar to the one appearing on euro coins.

– la Commission est compétente pour déterminer si un dessin est similaire à celui qui apparaît sur les pièces en euros.
- The Commission is competent to declare whether a design is similar to the one appearing on euro coins.

dont la surface comporte un dessin similaire à l’un des dessins des avers nationaux ou au revers commun des pièces en euros, ou un dessin identique ou similaire au dessin de la tranche de la pièce de deux euros.
when any design appearing on the surface of medals and tokens is similar to any of the national obverse designs or to the common reverse face of euro coins, or is identical or similar to the edge design of the two-euro coin.

Ces résultats comprennent les droits d'auteur, les droits des dessins et modèles, les brevets, les obtentions végétales, ou d'autres formes de protection similaires;
Such results include rights related to copyright, design rights, patent rights, plant variety rights or similar forms of protection;

Ces résultats incluent les droits d'auteur ainsi que les droits attachés à des dessins et modèles, des brevets, des obtentions végétales, ou des formes similaires de protection ;
Such results include rights related to copyright; design rights; patent rights; plant variety rights; or similar forms of protection;