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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Avec les états en O08.0
Avec les états en O08.1
Avec les états en O08.2
Avec les états en O08.3-008.9
Avec les états en O08.3-O08.9
CONUS
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Règlement sur la rémunération fondée sur le rendement
Résiduel de la personnalité et du comportement
Territoire continental des États-Unis
Zone continentale des États-Unis
État
États-Unis continentaux
États-Unis d'Amérique continentaux
états continentaux des États-Unis

Traduction de «desquels les états » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les catégories O03-O06: Avortement incomplet comprend la rétention des produits de conception après un avortement. Code Titre .0 Incomplet, compliqué d'une infection de l'appareil génital et des organes pelviens Avec les états en O08.0 .1 Incomplet, compliqué d'une hémorragie retardée ou sévère Avec les états en O08.1 .2 Incomplet, compliqué d'une embolie Avec les états en O08.2 .3 Incomplet, avec complications autres et non précisées Avec les états en O08.3-008.9 .4 Incomplet, sans complication .5 Complet ou sans précision, compliqué d'une infec ...[+++]

Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories O03-O06: Incomplete abortion includes retained products of conception following abortion. Code Title .0 Incomplete, complicated by genital tract and pelvic infection With conditions in O08.0 .1 Incomplete, complicated by delayed or excessive haemorrhage With conditions in O08.1 .2 Incomplete, complicated by embolism With conditions in O08.2 .3 Incomplete, with other and unspecified complications With conditions in O08.3-O08.9 .4 Incomplete, without complication .5 Complete or unspecified, complicated by genital tract and pelvic infection With conditions in ...[+++]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Définition: Troubles épisodiques, dans lesquels des symptômes affectifs et des symptômes schizophréniques sont conjointement au premier plan de la symptomatologie, mais ne justifient pas un diagnostic ni de schizophrénie, ni d'épisode dépressif ou maniaque. Les affections au cours desquelles des symptômes affectifs sont surajoutés à une maladie schizophrénique pré-existante, ou vont de pair ou alternent avec des troubles délirants persistants d'un type différent, sont classés sous F20-F29. La présence de symptômes psychotiques non congruents à l'humeur, au cours des troubles affectifs, ne justifie pas un diagnostic de trouble schizo-affe ...[+++]

Definition: Episodic disorders in which both affective and schizophrenic symptoms are prominent but which do not justify a diagnosis of either schizophrenia or depressive or manic episodes. Other conditions in which affective symptoms are superimposed on a pre-existing schizophrenic illness, or co-exist or alternate with persistent delusional disorders of other kinds, are classified under F20-F29. Mood-incongruent psychotic symptoms in affective disorders do not justify a diagnosis of schizoaffective disorder.


Règlement sur la rémunération fondée sur le rendement [ Règlement concernant les postes au sujet desquels ont été approuvées des échelles de rémunération fondée sur le rendement ]

Performance Pay Regulations [ Regulations respecting positions for which performance pay ranges have been approved ]


Décrets aux termes desquels des ouvriers sont déclarés être à l'emploi du gouvernement

Declaration of Workers in Government Employment Orders


les dispositions en vertu desquelles le règlement est arrêté,précédées du mot vu

the provisions under which the Regulation is adopted preceded by the words Having regard to


des motifs au sujet desquels les parties ont pu prendre position

grounds on which the parties concerned have had an opportunity to present their comments


marchandises dans la fabrication desquelles sont entrés des produits qui...

goods in whose manufacture products have been used on which...




zone continentale des États-Unis [ CONUS | états continentaux des États-Unis | territoire continental des États-Unis | États-Unis continentaux | États-Unis d'Amérique continentaux ]

continental United States [ CONUS | continental USA ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Il prévoit que l'admission ou le maintien sur les listes prévues par la législation de l'Union, pour les espèces ou la catégorie concernées, de pays tiers en provenance desquels les États membres sont autorisés à importer des œufs de table de volailles relevant de ses dispositions sont subordonnés à la présentation à la Commission, par le pays tiers concerné, d'un programme de contrôle des salmonelles offrant des garanties équivalentes à celles contenues dans les programmes de contrôle des salmonelles des États membres.

It provides that admission to, or retention on, the lists of third countries provided for in Union legislation, for the relevant species or category, from which Member States are authorised to import table eggs from poultry covered by that Regulation is subject to the submission to the Commission by the third country concerned of a control programme for Salmonella with equivalent guarantees to those contained in the national control programmes for Salmonella in the Member States.


La décision 2004/211/CE de la Commission du 6 janvier 2004 établissant la liste des pays tiers et des parties de territoires de ces pays en provenance desquels les États membres autorisent les importations d’équidés vivants et de sperme, d’ovules et d’embryons de l’espèce équine, et modifiant les décisions 93/195/CEE et 94/63/CE (3), établit une liste des pays tiers ou des parties de ceux-ci, lorsqu’une régionalisation est applicable, en provenance desquels les États membres autorisent les importations d’équidés et de sperme, d’ovules et d’embryons de l’espèce équine, et indique les autres conditions applicables à ces importations.

Commission Decision 2004/211/EC of 6 January 2004 establishing the list of third countries and parts of territory thereof from which Member States authorise imports of live equidae and semen, ova and embryos of the equine species, and amending Decisions 93/195/EEC and 94/63/EC (3) establishes a list of third countries, or parts thereof where regionalisation applies, from which Member States authorise the importation of equidae and semen, ova and embryos thereof, and indicates the other conditions applicable to such imports.


En vertu du règlement (CE) no 2160/2003, l’admission ou le maintien sur les listes prévues par la législation communautaire de pays tiers à partir desquels les États membres sont autorisés à importer certains produits avicoles régis par ce règlement sont subordonnés à la présentation à la Commission, par le pays tiers concerné, d’un programme équivalent aux programmes nationaux de contrôle des salmonelles que doivent établir les États membres, et à son approbation par la Commission.

Pursuant to Regulation (EC) No 2160/2003, admission to or retention on the lists of third countries provided for in Community legislation from which Member States are authorised to import certain poultry commodities covered by that Regulation is subject to the submission to the Commission by the third country concerned of a programme equivalent to national control programmes for Salmonella to be established by the Member States, and its approval by the Commission.


8. engage la Commission à répertorier et à quantifier les effets nocifs concrets de la consommation d'alcool chez les jeunes dans les États membres, afin d'assigner aux États membres des objectifs européens de lutte contre la consommation dangereuse et nocive d'alcool chez les jeunes, en vertu desquels les États membres devront s'engager à réduire ces effets nocifs à l'échelle européenne, compte tenu des efforts déjà accomplis,

8. Calls on the Commission to list and quantify the concrete harmful effects of alcohol consumption among young people in the Member States with a view to subsequently formulating European objectives for Member States aimed at curbing hazardous and harmful alcohol consumption by young people with Member States committing themselves to reducing these harmful effects at European level, taking into account the efforts already undertaken,


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12. engage la Commission à quantifier l'incidence du SAF et de l'ETCAF dans les États membres afin d'assigner aux États membres des objectifs européens de lutte contre le SAF et l'ETCAF, en vertu desquels les États membres devront s'engager à réduire leur incidence à l'échelle européenne, compte tenu des efforts déjà accomplis,

12. Calls on the Commission to quantify the incidence of FAS (Foetal Alcohol Syndrome) and FASD (Foetal Alcohol Spectrum Disorders) in the Member States with a view to subsequently formulating European objectives for the Member States aimed at curbing FAS and FASD, with Member States committing themselves to reducing their incidence at European level, taking into account the efforts already undertaken,


Par ailleurs, cet amendement aurait permis de rééquilibrer les proportions à hauteur desquelles les États participent à la production de pommes de terre, celles-ci s’élevant respectivement, pour la production de fécule de pomme de terre, à 90,4% pour les 15 anciens États membres et à 9,6% pour les dix nouveaux États et, pour la production de pommes de terre, à 70% pour les 15 anciens États membres et à 30% pour les dix nouveaux États.

Furthermore, there would have been an improvement in production ratios, which are currently as follows: EU 15 – 90.4% and EU 10 – 9.6% (starch production); EU 15 – 70% and EU 10 – 30% (potato production)).


Par ailleurs, cet amendement aurait permis de rééquilibrer les proportions à hauteur desquelles les États participent à la production de pommes de terre, celles-ci s'élevant respectivement, pour la production de fécule de pomme de terre, à 90,4% pour les 15 anciens États membres et à 9,6% pour les dix nouveaux États et, pour la production de pommes de terre, à 70% pour les 15 anciens États membres et à 30% pour les dix nouveaux États. Eu égard au rejet de l'amendement susmentionné, la Commission pourrait-elle indiquer les mesures qu'elle compte adopter afin de réglementer la production de pommes ...[+++]

Furthermore, there would have been an improvement in production ratios, which are currently as follows: EU 15 – 90.4% and EU 10 – 9.6% (starch production); EU 15 – 70% and EU 10 – 30% (potato production)). Following the rejection of the above amendment, what steps will be Commission be taking to regulate potato starch production and meet the needs of the new Member States?


La décision 93/342/CEE de la Commission du 12 mai 1993 établissant les critères à retenir en vue de la qualification des pays tiers au regard de l’influenza aviaire et de la maladie de Newcastle en ce qui concerne les importations de volailles vivantes et d’œufs à couver (24), la décision 2000/585/CE de la Commission du 7 septembre 2000 établissant la liste des pays tiers en provenance desquels les États membres autorisent l’importation de viandes de lapin et de certaines viandes de gibier d’élevage et sauvage, et définissant les conditions de police sanitaire, les conditions sanitaires et la certification vétérinaire requises pour ce ty ...[+++]

Commission Decision 93/342/EEC of 12 May 1993 laying down the criteria for classifying third countries with regard to avian influenza and Newcastle disease in relation to imports of live poultry and hatching eggs (24), Commission Decision 2000/585/EC of 7 September 2000 drawing up a list of third countries from which Member States authorise imports of rabbit meat and certain wild and farmed game meat, and laying down the animal and public health and the veterinary certification conditions for such imports (25) and Commission Decision 2003/812/EC of 17 November 2003 drawing up lists of third countries from which Member States are to autho ...[+++]


(2) La décision 94/278/CE de la Commission du 18 mars 1994 établissant la liste des pays tiers en provenance desquels les États membres autorisent l'importation de certains produits visés par la directive 92/118/CEE du Conseil(3), modifiée en dernier lieu par la décision 2003/235/CE(4), dresse des listes de pays tiers en provenance desquels les États membres doivent autoriser l'importation de certains produits visés par la directive 92/118/CEE, y compris les produits non destinés à la consommation humaine.

(2) Commission Decision 94/278/EC of 18 March 1994 drawing up a list of third countries from which Member States authorise imports of certain products subject to Council Directive 92/118/EEC(3), as last amended by Decision 2003/235/EC(4), sets out lists of third countries from which Member States are to authorise imports of certain products subject to Directive 92/118/EC, including products not intended for human consumption.


- (NL) Voilà ce que je peux répondre à l'honorable député : la qualité de l'État de droit est un élément essentiel dans les négociations avec les États candidats, nous examinons donc si les mécanismes en vertu desquels un État peut être considéré comme un État de droit sont présents ou non, voilà pourquoi la qualité du pouvoir judiciaire fait aussi l'objet d'une attention soutenue.

– (NL) My response to the honourable Member is that, during the negotiations with the candidate countries, the quality of the constitutional state is an important element. We therefore examine whether the mechanisms which ensure that a state can be considered a constitutional state are in place, or not, as the case may be, and close attention is also paid to the quality of the judiciary.




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desquels les états ->

Date index: 2023-03-22
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