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TERMINOLOGIE

description détaillée
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Description détaillée des processus
Detailed Process Descriptions

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

une description détaillée indiquant de quelle manière et dans quelles circonstances il exécute des ordres sur l'OTF sur une base discrétionnaire conformément à l'article 20, paragraphe 6, de la directive 2014/65/UE.
a detailed description of how and under what circumstances it executes orders on the OTF on a discretionary basis in accordance with Article 20(6) of Directive 2014/65/EU.

a) comprendre la description détaillée de la marche à suivre et indiquer les obligations des employés;
(a) a full description of the procedures to be followed, including the duties of his employees; and

La sénatrice Callbeck : Pourriez-vous transmettre au comité une description détaillée de ces économies en indiquant la somme qui correspond à chaque poste budgétaire?
Senator Callbeck: Could you give the committee a written detailed outline as to where you got those savings, and match each item to the amount in dollars?

[3] Malheureusement, à l’exception d’une déclaration de la présidence en 1965 indiquant que certaines conditions ne s’appliquaient plus, [4] il n’existe aucune description détaillée permettant de déterminer quels principes directeurs sont toujours valides.
[3] Unfortunately, aside from a 1965 Speaker’s statement indicating that some of these no longer apply, [4] there is no definitive breakdown of which ones are still valid.

7. L’autorité compétente peut exiger, lorsqu’une entreprise d’investissement ou un opérateur de marché demande un agrément en vue de l’exploitation d’un OTF ou ponctuellement, une explication détaillée indiquant pourquoi le système ne correspond pas à un marché réglementé, un MTF ou un internalisateur systématique et ne peut fonctionner selon l’un de ces modèles, et une description détaillée de la façon dont le pouvoir discrétionnaire sera exercé, indiquant en particulier dans quelles circonstances un ordre passé sur un OTF peut être retiré ainsi que dans quelles circonstances et de quelle manière deux ordres de clients ou plus seront appariés sur un OTF.
7. The competent authority may require, either when an investment firm or market operator requests to be authorised for the operation of an OTF or on ad-hoc basis, a detailed explanation why the system does not correspond to and cannot operate as a regulated market, MTF, or systematic internaliser, a detailed description as to how discretion will be exercised, in particular when an order to the OTF may be retracted and when and how two or more client orders will be matched within the OTF.

une description détaillée de la méthode de surveillance en cas de transfert de CO intrinsèque en tant que composant d’un combustible conformément à l’article 48 ou de transfert de CO conformément à l’article 49, le cas échéant sous la forme d’une description des procédures écrites appliquées, indiquant notamment:
(7)a detailed description of the monitoring methodology where transfer of inherent CO as part of a fuel in accordance with Article 48 or transfer of CO in accordance with Article 49 are carried out, where appropriate in the form of a description of the written procedures applied, including the following:

une description détaillée de la méthode de surveillance en ce qui concerne les émissions d’hydrocarbures perfluorés dues à la production d’aluminium primaire, le cas échéant sous la forme d’une description des procédures écrites appliquées, indiquant notamment:
(6)a detailed description of the monitoring methodology as far as perfluorocarbons from primary aluminium production are monitored, where appropriate in the form of a description of the written procedures applied, including the following:

fournit une description détaillée des dispositions pour lesquelles l'État membre en question estime qu'une adaptation est nécessaire et indique la nature de l'adaptation visée.
provide a detailed description of the requirements that that Member State considers need to be adapted and the nature of the adaptation sought.

Breitkreuz (Yorkton-Melville): Depuis l'adoption des dispositions de l'article 86(3) du Code criminel du Canada portant sur l'entreposage des armes à feu, combien d'incidents sont survenus mettant en cause des armes volées à la Gendarmerie royale du Canada, à des forces policières provinciales, à des corps policiers municipaux, à des agents de police, à des établissements militaires et à des membres des forces canadiennes et, pour chaque incident, indiquer la date à laquelle il est survenu, en fournir une description détaillée ainsi qu'un compte rendu des résultats de l'enquête, et préciser a) si l'incident constitue une infraction à l'article 86(3) du Code criminel du Canada et b) si des accusations ont été portées ou non et, dans la négative, pourquoi?
Breitkreuz (Yorkton-Melville): Since the passage of the gun storage laws in Section 86(3) of the Criminal Code of Canada, how many incidents have there been where firearms have been stolen from the Royal Canadian Mounted Police, from Provincial Police Forces, from Municipal Police Forces, from individual police officers, from military establishments and from members of the armed forces in Canada, and for each incident include the date, description and details of each of these incidents complete with the results of the investigation, and with respect to each incident, advise (a) whether the incident was a violation of Section 86(3) of the Criminal Code of Canada, and (b) whether charges were laid and if not, why not?

Chaque proposition doit faire l’objet d’une description technique détaillée, indiquer la région économique retenue pour sa mise en œuvre, et faire état des avantages, risques et coûts comparatifs, des considérations morales, sociales et économiques sous-jacentes.
The study must include a detailed technical description of each proposed approach, indicate an economic region for its implementation, and provide a comparison of the benefits, risks and costs as well as the ethical, social and economic considerations associated with that approach.