Traduction de «des émetteurs ceux-ci » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Définition: Trouble rare, au cours duquel le sujet se plaint spontanément d'une altération qualitative de son activité mentale, de son corps et de son environnement, ceux-ci étant perçus comme irréels, lointains ou robotisés . Les plaintes concernant une perte des émotions et une impression d'étrangeté ou de détachement par rapport à ses pensées, à son corps, ou le monde réel, constituent les plus fréquentes des multiples manifestations caractérisant ce trouble. En dépit de la nature dramatique de ce type d'expérience, le sujet est conscient de la non-réalité du changement. L'orientation est normale et les capacités d'expression émotionnelle intactes. Des symptômes de dépersonnalisation-déréalisation peuvent survenir dans le contexte d'un trouble schizophrénique, dépressif, phobique ou obsessionnel-compulsif identifiable. Dans de tels cas, le diagnostic doit être celui du trouble principal.
Definition: A rare disorder in which the patient complains spontaneously that his or her mental activity, body, and surroundings are changed in their quality, so as to be unreal, remote, or automatized. Among the varied phenomena of the syndrome, patients complain most frequently of loss of emotions and feelings of estrangement or detachment from their thinking, their body, or the real world. In spite of the dramatic nature of the experience, the patient is aware of the unreality of the change. The sensorium is normal and the capacity for emotional expression intact. Depersonalization-derealization symptoms may occur as part of a diagnosable schizophrenic, depressive, phobic, or obsessive-compulsive disorder. In such cases the diagnosis should be that of the main disorder.

Procédures pour s'assurer que les contractants conçoivent et construisent les nouveaux équipements de telle sorte que ceux-ci puissent utiliser des lubrifiants standardisés
Procedures to ensure that contractors design and build new equipment capable of using standardized lubricants

Loi sur le gouvernement du territoire provisoire de Kanesatake [ Loi visant à mettre en œuvre l'entente conclue par les Mohawks de Kanesatake et Sa Majesté du chef du Canada concernant l'exercice de pouvoirs gouvernementaux par ceux-ci sur certaines terres et modifiant une loi en conséquence ]
Kanesatake Interim Land Base Governance Act [ An Act to implement an agreement between the Mohawks of Kanesatake and Her Majesty in right of Canada respecting governance of certain lands by the Mohawks of Kanesatake and the amend an Act in consequence ]

Accord entre les deux pays relatif aux services aériens entre leurs territoires respectifs et au-delà de ceux-ci
Agreement for Air Services between and beyond their respective Territories

Ordonnance du 19 mai 2010 réglant la mise sur le marché de produits fabriqués selon des prescriptions techniques étrangères et la surveillance du marché de ceux-ci | Ordonnance sur la mise sur le marché de produits fabriqués selon des prescriptions étrangères [ OPPEtr ]
Ordinance of 19 May 2010 on the Placing on the Market of Products manufactured according to Foreign Technical Regulations and their Monitoring on the Market | Cassis de Dijon Ordinance [ CdDO ]

Programme de soutien à la coopération au développement entre les universités et établissements d'enseignement supérieur d'Europe et ceux des Pays Tiers Méditerranéens | Programme de soutien à la coopération au développement entre les Universités et établissements d'enseignement supérieur d'Europe et ceux des Pays Tiers Méditerranéens (PTM) | MED-CAMPUS [Abbr.]
Programme to support development cooperation schemes between the universities and higher educational establishments of Europe and the Mediterranean non-member countries | Programme to support development cooperation schemes between the universities and higher educational establishments of Europe and the Mediterranean non-member countries (MNCs) | MED-CAMPUS [Abbr.]

PCB autres que ceux de type dioxine | polychlorobiphényles autres que ceux de type dioxine
non-dioxin-like PCB | non-dioxin-like polychlorinated biphenyl | NDL-PCB [Abbr.]

émetteur à arc | émetteur Poulsen | émetteur radioélectrique à arc | émetteur radioélectrique Poulsen
arc transmitter

appareil de radio [ émetteur de radio | émetteur-récepteur radio | récepteur de radio ]
radio equipment [ radio receiver | radio transmitter | radio transmitter-receiver ]

télécommunication sans fil [ émetteur | radiotéléphone | récepteur | téléphone sans fil ]
radio telecommunications [ receiver | transmitter | walkie-talkie | wireless telecommunications | Radiocommunication(ECLAS) | radio communication(UNBIS) ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Dans certaines circonstances, afin d’éviter des situations susceptibles de nuire aux intérêts des émetteurs, ceux-ci devraient pouvoir omettre certaines informations sensibles dans un prospectus ou certaines de ses parties constitutives moyennant une dérogation accordée par l’autorité compétente.
Omission of sensitive information in a prospectus, or in constituent parts thereof, should be allowed in certain circumstances by means of a derogation granted by the competent authority in order to avoid detrimental situations for an issuer.

les émetteurs, autres que ceux visés aux points a) et b), lorsque le montant total dans l’Union de l’offre au public de valeurs mobilières ne dépasse pas 20 000 000 EUR, ce montant étant calculé sur une période de douze mois, et à condition que ces émetteurs n’aient pas de valeurs mobilières négociées sur un MTF et que le nombre moyen de leur salariés n’ait pas été supérieur à 499 au cours de l’exercice financier précédent.
issuers, other than those referred to in points (a) and (b), where the offer of securities to the public is of a total consideration in the Union that does not exceed EUR 20 000 000 calculated over a period of 12 months, and provided that such issuers have no securities traded on an MTF and have an average number of employees during the previous financial year of up to 499.

e) elle prévoit que, sur instructions du rentier, l’émetteur doit transférer à une personne qui s’est engagée à être émetteur d’un autre fonds enregistré de revenu de retraite du rentier, tout ou partie des biens détenus dans le cadre du fonds ou un montant égal à la valeur de ceux-ci au moment où les instructions sont données (sauf s’il s’agit de biens que l’émetteur est tenu de détenir dans le cadre du fonds en conformité avec la condition énoncée aux alinéas e.1) ou e.2)), avec les renseignements nécessaires à la continuation du fonds;
(e) the fund provides that, at the direction of the annuitant, the carrier shall transfer all or part of the property held in connection with the fund, or an amount equal to its value at the time of the direction (other than property required to be retained in accordance with the provision described in paragraph 146.3(2)(e.1) or 146.3(2)(e.2)), together with all information necessary for the continuance of the fund, to a person who has agreed to be a carrier of another registered retirement income fund of the annuitant;

e.1) si le fonds ne régit pas de fiducie ou s’il régit une fiducie établie avant 1998 qui ne détient pas de contrat de rente à titre de placement admissible pour la fiducie, elle prévoit que, dans le cas où, à un moment donné, un rentier ordonne à l’émetteur de transférer à un régime de pension agréé conformément au paragraphe (14.1) ou à une personne qui s’est engagée à être émetteur d’un autre fonds enregistré de revenu de retraite du rentier tout ou partie des biens détenus dans le cadre du fonds ou un montant égal à la valeur de ceux-ci à ce moment, le cédant doit conserver un montant égal au moins élevé des montants suivants :
(e.1) where the fund does not govern a trust or the fund governs a trust created before 1998 that does not hold an annuity contract as a qualified investment for the trust, the fund provides that if an annuitant, at any time, directs that the carrier transfer all or part of the property held in connection with the fund, or an amount equal to its value at that time, to a person who has agreed to be a carrier of another registered retirement income fund of the annuitant or to a registered pension plan in accordance with subsection (14.1), the transferor shall retain an amount equal to the lesser of

e.2) en cas d’inapplication de l’alinéa e.1), elle prévoit que, dans le cas où, à un moment donné, un rentier ordonne à l’émetteur de transférer à un régime de pension agréé conformément au paragraphe (14.1) ou à une personne qui s’est engagée à être émetteur d’un autre fonds enregistré de revenu de retraite du rentier tout ou partie des biens détenus dans le cadre du fonds ou un montant égal à la valeur de ceux-ci à ce moment, le cédant doit conserver dans le fonds suffisamment de biens pour s’assurer que le total des montants suivants n’est pas inférieur à l’excédent éventuel du minimum à retirer du fonds pour l’année du transfert sur le total des montants reçus sur le fonds avant le transfert qui sont inclus dans le calcul du revenu du rentier en vertu du fonds pour cette année :
(e.2) where paragraph (e.1) does not apply, the fund provides that if an annuitant, at any time, directs that the carrier transfer all or part of the property held in connection with the fund, or an amount equal to its value at that time, to a person who has agreed to be a carrier of another registered retirement income fund of the annuitant or to a registered pension plan in accordance with subsection (14.1), the transferor shall retain property in the fund sufficient to ensure that the total of

Dès lors que les autorités compétentes sont en mesure d’exercer une surveillance effective des abus de marché sans toujours disposer de telles listes pour ces émetteurs, ceux-ci devraient être exemptés de cette obligation, de façon à réduire les charges administratives imposées par le présent règlement.
As competent authorities are able to exercise effective market abuse supervision without having those lists available at all times for those issuers, they should be exempt from this obligation in order to reduce the administrative costs imposed by this Regulation.

L'annexe 2 fait référence aux données du dossier passager et dit qu'ils sont « identiques à ceux ci-dessus », soit les éléments que le député précédent a énumérés: nom du passager, date de naissance, sexe, numéro de recours, numéro de passeport, pays émetteur du passeport, date d'expiration du passeport, etc.
Schedule 2 makes reference to information from the passenger name record, and says that it's the same as the above, and the “same as the above” is all the elements that the previous member read into the record: passenger name, date of birth, gender, redress number, passport number, passport country of issuance, passport expiration date, etc.

Si on parle de conflit d'intérêts, les agences de notation ont besoin de maintenir leur réputation auprès des investisseurs, parce que même si elles sont payées par les émetteurs de titres, ceux-ci paieront pour rien si elles ne font pas un travail jugé utile, parce que les investisseurs ne tiendront pas compte de l'opinion des agences de notation.
With respect to a situation of conflict of interest, the rating agencies need to maintain their reputation with investors, because although they are paid by the securities issuers, they will not get paid for nothing if they do not do what is deemed to be useful work, because the investors will no longer consider the opinion given by such rating agencies.

Dans certaines circonstances, afin d'éviter des situations susceptibles de nuire aux intérêts des émetteurs, ceux-ci devraient pouvoir omettre certaines informations sensibles normalement incluses dans un prospectus, moyennant une dérogation accordée par l'autorité compétente.
Omission of sensitive information to be included in a prospectus should be allowed through a derogation granted by the competent authority in certain circumstances in order to avoid detrimental situations for an issuer.

(25) Dans certaines circonstances, afin d'éviter des situations susceptibles de nuire aux intérêts des émetteurs, ceux-ci devraient pouvoir omettre certaines informations sensibles normalement incluses dans un prospectus, moyennant une dérogation accordée par l'autorité compétente.
(25) Omission of sensitive information to be included in a prospectus should be allowed through a derogation granted by the competent authority in certain circumstances in order to avoid detrimental situations for an issuer.