Vertaling van "des éléments déjà " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

central déjà opérationnel | central téléphonique déjà opérationnel | centre téléphonique déjà opérationnel
central exchange already in service | central office already in service

bâtiment existant | immeuble existant | construction existante | bâtiment déjà construit | immeuble déjà construit | établissement existant
existing building

déjà vu | fausse mémoire | sentiment du déjà vu | paramnésie
déjà vu | false memory | memory without recognition | paramnesia

feu déjà important | incendie déjà important | feu devenu important
advanced fire

personne ayant déjà été renvoyée du Canada [ personne ayant déjà fait l'objet d'une mesure de renvoi du Canada ]
person previously removed from Canada

Le Programme canadien de nutrition prénatale : Quatre ans déjà [ Le PCNP - Quatre ans déjà ]
Canadian Prenatal Nutrition Program: Four Years Old and Thriving [ CPNP Four Years Old and Thriving ]

illusion de déjà vu [ illusion du déjà-vu ]
déjà vu experience [ déjà vu | illusion of déjà vu ]

élément du dossier
Record element

élément | élément de construction | élément de machine | élément de mécanique général | élément général de machine | élément mécanique | organe mécanique élémentaire | organe simple de machine
element | machine element

élément génétique transposable | élément instable | élément mobile | élément transposable | gène mobile | gène sauteur | transposon
jumping gene | transposable element | transposon

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

De la même façon, compte tenu des éléments déjà mentionnés, votre rapporteur estime que le système de brevet actuel doit s'orienter vers l'utilisation de l'anglais.
Equally, in the light of the above information, your rapporteur takes the view that the patent system should be oriented towards the use of the English language.

a) une motion de fond; b) un amendement ou sous-amendement; c) l’adoption du rapport d’un comité; d) la deuxième lecture d’un projet de loi; e) la nomination d’un comité; f) le renvoi à un comité d’une affaire qui n’est pas un projet de loi; g) l’envoi d’une instruction à un comité; h) la troisième lecture d’un projet de loi; i) la présentation au Gouverneur général d’une adresse qui n’est pas une pure formalité; j) l’adoption d’un élément d’un projet de loi en comité plénier; k) le réexamen d’un élément déjà approuvé d’un projet de loi à l’étude; l) la levée de la séance pour un débat d’urgence; m) la suspension d’une disposition du Règlement; n) la question préalable; o) la modification du Règlement; p) le dépôt de documents qui ne se rapportent pas à un projet de loi ou à une autre affaire figurant au Feuilleton et Feuilleton des préavis; q) toute question nécessaire pour assurer le bon déroulement des séances du Sénat, maintenir son autorité, nommer ses hauts fonctionnaires ou assurer leur bonne conduite, assurer la bonne marche de ses travaux et fixer ses jours de séance ou les heures d’ouverture ou de clôture de ses séances.
(a) a substantive motion; (b) to amend a motion or to amend an amendment to a motion; (c) to adopt a report of a committee; (d) for the second reading of a bill; (e) to appoint a committee; (f) to refer a question, other than a bill, to a committee; (g) to instruct a committee; (h) for the third reading of a bill; (i) for an address to the Governor General not merely formal in character; (j) to adopt any element of a bill in Committee of the Whole; (k) to reconsider, while a bill is under consideration, any element of the bill already agreed to; (l) to adjourn the Senate for an emergency debate; (m) to suspend any rule of the Senate; (n) for the previous question; (o) to amend these Rules; (p) for an order of the Senate for any documents not relating to a bill or other matter appearing on the Order Paper and Notice Paper; or (q) a motion required for the good conduct of the Senate, the maintenance of its authority, the appointment or conduct of its officers, the management of its proceedings, and the fixing of its sitting days or the times of its meetings or adjournments.

En ce qui concerne la notion d’un ensemble de circonstances ou d’un événement dont on peut raisonnablement penser qu’il existera ou se produira, la Cour précise que sont visés les circonstances ou événements futurs dont il apparaît, sur le fondement d’une appréciation globale des éléments déjà disponibles, qu’il y a une réelle perspective qu’ils existeront ou se produiront.
The Court holds that the notion of a set of circumstances which exists or may reasonably be expected to come into existence or an event which has occurred or may reasonably be expected to do so refers to future circumstances or events from which it appears, on the basis of an overall assessment of the factors existing at the relevant time, that there is a realistic prospect that they will come into existence or occur.

Il introduit de nouveaux critères de classification, de nouveaux symboles de danger (pictogrammes) et de nouvelles formules d’étiquetage, tout en tenant compte d’éléments déjà inscrits dans la législation antérieure de l’UE.
It introduces new classification criteria, hazard symbols (pictograms) and labelling phrases, while taking account of elements which are part of earlier EU legislation.

7. s'inquiète du fait que, sur la base des éléments déjà révélés au sein des États membres, du Conseil de l'Europe et des travaux de la commission temporaire, depuis le 11 septembre 2001 et dans le cadre de l'indispensable lutte contre le terrorisme, les droits de l'homme fondamentaux aient fait l'objet, à plusieurs reprises, de violations graves et inadmissibles, en particulier au regard de la convention européenne des droits de l'homme, de la convention des Nations unies contre la torture, de la charte des droits fondamentaux de l'Union européenne et du pacte international relatif aux droits civils et politiques;
7. Is concerned that, according to the information which has already emerged in the Member States, the Council of Europe and the work of the temporary committee, serious and inadmissible violations of fundamental human rights have, since 11 September 2001 and as part of the essential action to combat terrorism, taken place on several occasions, in particular with reference to the ECHR, the United Nations Convention against Torture, the Charter of Fundamental Rights of the European Union and the International Covenant on Civil and Political Rights;

Concernant les éléments déjà acquis à ce stade par la commission temporaire
On the information obtained to date by the temporary committee

C. considérant qu'il importe que la Constitution soit présentée de la manière la plus claire, la plus objective et la plus compréhensible possible aux citoyens européens, en mettant clairement en exergue les éléments déjà en vigueur et soulignant les dispositions nouvelles,
C. whereas the Constitution should be presented to Europe's citizens in as clear, fair and understandable a way as possible, clearly emphasising the elements already in force and stressing the new provisions,

C. considérant qu'il importe que la Constitution soit présentée de la manière la plus claire, la plus objective et la plus compréhensible aux citoyens européens, mettant clairement en exergue les éléments déjà en vigueur et soulignant les dispositions nouvelles,
C. whereas the Constitution should be presented to Europe's citizens in as clear, fair and comprehensive a way as possible, clearly emphasising the elements already in force and stressing the new provisions,

La modification apportée à la législation antisubventions définit des lignes directrices pour le calcul de l'avantage conféré par certaines subventions aux exportateurs et adapte la législation de l'UE pour tenir compte de certaines évolutions intervenues dans le cadre de l'OMC (définition de différents types de subventions) et concernant des éléments déjà intégrés dans les pratiques communes de l'UE.
In anti-subsidy law, the amendment sets guidelines for the calculation of the benefit of certain subsidies to exporters, and adapts EU law to certain WTO developments (differentiation of certain kinds of subsidies) which belonged already to common EU practice.

Ce qui est bizarre, c'est que tous les éléments déjà prévus dans ces lois le sont dans le projet de loi C-47, sauf un élément très important, celui de la bière.
The strange thing is that all the elements already provided for in these acts are in Bill C-47, except for a very important one, that is beer.