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AP
Admis provisoire
Charge non déductible
Déduction non admise
Dépense non admise
Effectif des personnes admises
Effectif des personnes reçues
Effectif du public
Effets de compensation
Nombre de personnes admises
OPP 3
Personne admise provisoirement
Personne admise à titre provisoire
RAP
Réfugié admis provisoirement
Réfugié admis à titre provisoire
Réfugiée admise provisoirement
Réfugiée admise à titre provisoire
Trouble explosif intermittent
Valeurs admises
Valeurs admises à la compensation
Valeurs échangées en compensation
Variétés agréées
Variétés baptisées
Variétés inscrites
étranger admis provisoirement
étranger admis à titre provisoire
étrangère admise provisoirement
étrangère admise à titre provisoire

Traduction de «des variétés admises » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
étranger admis provisoirement | étrangère admise provisoirement | étranger admis à titre provisoire | étrangère admise à titre provisoire | personne admise provisoirement | personne admise à titre provisoire | admis provisoire [ AP ]

temporarily admitted foreign national | temporarily admitted alien | temporarily admitted person


Définition: Les divers troubles dissociatifs (ou de conversion) ont en commun une perte partielle ou complète des fonctions normales d'intégration des souvenirs, de la conscience de l'identité ou des sensations immédiates et du contrôle des mouvements corporels. Toutes les variétés de troubles dissociatifs ont tendance à disparaître après quelques semaines ou mois, en particulier quand leur survenue est associée à un événement traumatique. L'évolution peut également se faire vers des troubles plus chroniques, en particulier des paraly ...[+++]

Definition: The common themes that are shared by dissociative or conversion disorders are a partial or complete loss of the normal integration between memories of the past, awareness of identity and immediate sensations, and control of bodily movements. All types of dissociative disorders tend to remit after a few weeks or months, particularly if their onset is associated with a traumatic life event. More chronic disorders, particularly paralyses and anaesthesias, may develop if the onset is associated with insoluble problems or interpersonal difficulties. These disorders have previously been classified as various types of conversion hys ...[+++]


Définition: Autres variétés de comportements inadaptés persistants et répétés, non secondaires à un syndrome psychiatrique reconnu. Le sujet ne parvient pas, de façon répétitive, à résister à des impulsions le poussant à adopter ce comportement, avec une période prodromique de tension suivie d'un sentiment de soulagement lors de la réalisation de l'acte. | Trouble explosif intermittent

Definition: Other kinds of persistently repeated maladaptive behaviour that are not secondary to a recognized psychiatric syndrome, and in which it appears that the patient is repeatedly failing to resist impulses to carry out the behaviour. There is a prodromal period of tension with a feeling of release at the time of the act. | Intermittent explosive disorder


variétés baptisées | variétés inscrites | variétés agréées

named varieties


réfugié admis à titre provisoire | réfugiée admise à titre provisoire | réfugié admis provisoirement | réfugiée admise provisoirement [ RAP ]

temporarily admitted refugee


valeurs échangées en compensation | valeurs admises | valeurs admises à la compensation | effets de compensation

clearings | bank clearings


nombre de personnes admises | effectif du public | effectif des personnes admises | effectif des personnes reçues

capacity


déduction non admise [ charge non déductible | dépense non admise ]

disallowed deduction


Ordonnance du 13 novembre 1985 sur les déductions admises fiscalement pour les cotisations versées à des formes reconnues de prévoyance [ OPP 3 ]

Ordinance of 13 November 1985 on Tax Relief on Contributions to Recognised Pension Schemes [ OPO 3 ]


Définition: Troubles caractérisés par une perte transitoire de la conscience de sa propre identité, associée à une conservation parfaite de la conscience du milieu environnant. Sont à inclure ici uniquement les états de transe involontaires ou non désirés, survenant en dehors de situations admises dans le contexte religieux ou culturel du sujet.

Definition: Disorders in which there is a temporary loss of the sense of personal identity and full awareness of the surroundings. Include here only trance states that are involuntary or unwanted, occurring outside religious or culturally accepted situations.
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
2. Lorsque la superficie admise à la certification, pour laquelle l'aide aux semences est demandée, est aussi utilisée pour demander un soutien au titre du régime de paiement unique, le montant de l'aide aux semences, à l'exception des variétés visées à l'annexe XIII, points 1 et 2, est réduit du montant du soutien au titre du régime de paiement unique à octroyer au cours d'une année donnée pour la superficie concernée, sans que cette opération ne puisse aboutir à un résultat inférieur à zéro.

2. Where the area accepted for certification for which the seed aid is claimed is used also for claiming support under the single payment scheme, the amount of seed aid, except in the case of the species referred to in Annex XIII points 1 and 2, shall be reduced, but to no less than zero, by the amount of support under the single payment scheme to be granted in a given year for the area concerned.


2. Dans le cas d’une variété consistant en un organisme génétiquement modifié au sens des points 1 et 2 de l’article 2 de la directive 2001/18/CE, la variété n’est admise aux fins de l’enregistrement dans le catalogue que si elle a été autorisée conformément à ladite directive ou au règlement (CE) n° 1829/2003, et sous réserve d'être utilisée comme porte-greffe sur lequel est greffée la variété désirée.

2. In the case of a variety which consists of a genetically modified organism within the meaning of points 1 and 2 of Article 2 of Directive 2001/18/EC the variety shall be accepted for registration in the catalogue only if has been authorised pursuant to that Directive or pursuant to Regulation (EC) No 1829/2003 and subject to the precondition that it will be used as stock onto which the desired variety will be grafted.


2. Dans le cas d'une variété consistant en un organisme génétiquement modifié au sens des points 1 et 2 de l'article 2 de la directive 2001/18/CE, la variété n'est admise aux fins de l'enregistrement dans le catalogue que si elle a été autorisée conformément à ladite directive ou au règlement (CE) n° 1829/2003, et sous réserve d'être utilisée comme porte-greffe sur lequel est greffée la variété souhaitée .

2. In the case of a variety which consists of a genetically modified organism within the meaning of points 1 and 2 of Article 2 of Directive 2001/18/EC the variety shall be accepted for registration in the catalogue only if has been authorised pursuant to that Directive or pursuant to Regulation (EC) No 1829/2003 and subject to the precondition that it will be used as stock onto which the desired variety will be grafted .


2. Dans le cas d'une variété consistant en un organisme génétiquement modifié au sens des points 1 et 2 de l'article 2 de la directive 2001/18/CE, la variété n'est admise aux fins de l'enregistrement dans le catalogue que si elle a été autorisée conformément à ladite directive ou au règlement (CE) n° 1829/2003, et sous réserve d'être utilisée comme porte-greffe sur lequel est greffée la variété souhaitée .

2. In the case of a variety which consists of a genetically modified organism within the meaning of points 1 and 2 of Article 2 of Directive 2001/18/EC the variety shall be accepted for registration in the catalogue only if has been authorised pursuant to that Directive or pursuant to Regulation (EC) No 1829/2003 and subject to the precondition that it will be used as stock onto which the desired variety will be grafted .


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2.Dans le cas d’une variété consistant en un organisme génétiquement modifié au sens des points 1 et 2 de l’article 2 de la directive 2001/18/CE, la variété n’est admise aux fins de l’enregistrement dans le catalogue que si elle a été autorisée conformément à ladite directive ou au règlement (CE) n° 1829/2003.

2. In the case of a variety which consists of a genetically modified organism within the meaning of points 1 and 2 of Article 2 of Directive 2001/18/EC the variety shall be accepted for registration in the catalogue only if has been authorised pursuant to that Directive or pursuant to Regulation (EC) No 1829/2003.


2. Dans le cas d'une variété consistant en un organisme génétiquement modifié au sens des points 1 et 2 de l'article 2 de la directive 2001/18/CE, la variété n'est admise aux fins de l'enregistrement dans le catalogue que si elle a été autorisée conformément à ladite directive ou au règlement (CE) n° 1829/2003.

2. In the case of a variety which consists of a genetically modified organism within the meaning of points 1 and 2 of Article 2 of Directive 2001/18/EC the variety shall be accepted for registration in the catalogue only if has been authorised pursuant to that Directive or pursuant to Regulation (EC) No 1829/2003.


Il convient par ailleurs de garantir que les variétés cultivées de lin et de chanvre destinés à la production de fibres soient bien des variétés figurant au catalogue commun des variétés des espèces de plantes agricoles en tant que plantes à fibres et, pour le lin en particulier, comme «lin textile». En outre, dans le cas du chanvre, la teneur en tétrahydrocannabinol des variétés admises ne peut être supérieure à 0,2 %.

It should also be ensured that the varieties of flax and hemp grown for fibre are those listed in the Common Catalogue of Varieties of Agricultural Plant Species as fibre plants and, in the case of flax in particular, as ‘fibre flax’ Moreover, in the case of hemp, the tetrahydrocannabinol content of the authorised varieties may not exceed 0.2 %.


5. En outre, lorsque des semences issues d'une variété végétale sont desties à être utilisées dans des denrées alimentaires relevant du champ d'application de l'article 3 ou des aliments pour animaux relevant du champ d'application de l'article 15 du règlement (CE) n° 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 concernant les denrées alimentaires et les aliments pour animaux génétiquement modifiés(31), cette variété n'est admise que si el ...[+++]

5. Further, when material derived from a plant variety is intended to be used in food falling within the scope of Article 3, or in feed falling within the scope of Article 15 of Regulation (EC) No 1829/2003 of the European Parliament and of the Council of 22 September 2003 on genetically modified food and feed(31), the variety shall be accepted only if it has been approved in accordance with that Regulation".


3. En outre, lorsque des semences issues d'une variété végétale sont desties à être utilisées dans des denrées alimentaires relevant du champ d'application de l'article 3 ou dans des aliments pour animaux relevant du champ d'application de l'article 15 du règlement (CE) n° 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 concernant les denrées alimentaires et les aliments pour animaux génétiquement modifiés(33), cette variété n'est admise que si el ...[+++]

3. Further, when material derived from a plant variety is intended to be used in food falling within the scope of Article 3, or in feed falling within the scope of Article 15 of Regulation (EC) No 1829/2003 of the European Parliament and of the Council of 22 September 2003 on genetically modified food and feed(33), the variety shall be accepted only if it has been approved in accordance with that Regulation".


En outre, lorsque des semences issues d'une variété végétale sont desties à être utilisées dans des denrées alimentaires relevant du champ d'application de l'article 3 ou des aliments pour animaux relevant du champ d'application de l'article 15 du règlement (CE) no 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 concernant les denrées alimentaires et les aliments pour animaux génétiquement modifiés , cette variété n'est admise que si el ...[+++]

Further, when material derived from a plant variety is intended to be used in food falling within the scope of Article 3, or in feed falling within the scope of Article 15 of Regulation (EC) No 1829/2003 of the European Parliament and of the Council of 22 September 2003 on genetically modified food and feed , the variety shall be accepted only if it has been approved in accordance with that Regulation’.


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