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Ce que tout témoin devrait savoir
Câble négatif
Devrait être employé à la place de poids
Fil de masse
Lancement négatif
Masse
Primauté de la substance sur la forme
Principe de la primauté de la substance sur la forme
Principe de la prééminence du fond sur la forme
Prééminence de la réalité sur l'apparence
Prééminence de la substance sur la forme
Prééminence du fond sur la forme
Substance contenant un halogène
Substance halogénée
Substance halogénée à l'état combiné
Susceptible de poursuite en responsabilité
Trouble lié à l'usage de SPA
Trouble lié à l'usage de substances psychoactives
Trouble lié à l'utilisation de SPA
Trouble lié à la consommation de SPA

Vertaling van "des substances devrait " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
câble négatif | fil de masse | lancement négatif | masse | masse [devrait être employé à la place de poids ]

mass


le SME devrait contribuer à réduire les divergences d'évolution économique

the EMS itself ought to contribute to reducing divergences in economic performance


qui devrait ouvrir droit à (une action en responsabilité délictuelle) | susceptible de poursuite en responsabilité | susceptible de poursuite en responsabilité (civile) délictuelle

actionable in tort


Les taxes et les impôts : ce que toute femme devrait savoir

Tax Facts: What Every Woman Should Know


Ensemble de principes fondamentaux concernant les conditions auxquelles l'immatriculation de navires sur les registres nationaux de navigation devrait être acceptée, en vue de préparer des documents pour la réunion d'une Conférence de plénipotentiaires de

Set of Basic Principles Concerning the Conditions Upon Which Vessels Should be Accepted on National Shipping Registers, With a View to Preparing Documents for the Holding of a United Nations Conference of Plenipotentiaries to Consider the Adoption of an I




principe de la prééminence de la substance sur la forme | principe de la primauté de la substance sur la forme | principe de la prééminence du fond sur la forme | principe de la prééminence de la réalité sur l'apparence | primauté de la substance sur la forme | prééminence du fond sur la forme | prééminence de la substance sur la forme | prééminence de la réalité sur l'apparence

substance over form principle | substance over form


substance halogénée à l'état combiné | substance halogénée | substance contenant un ou plusieurs halogènes à l'état élémentaire ou combiné | substance contenant un halogène

halogen containing substance | halogen-containing substance | halogen substance


se conformer aux procédures de contrôle des substances dangereuses pour la santé | respecter les procédures de contrôle des substances dangereuses pour la santé | suivre les procédures de contrôle des substances dangereuses pour la santé

comply with guidelines for use of hazardous substances | ensure safe use of substances hazardous to health | follow control of health procedures for hazardous substances | follow control of substances hazardous to health procedures


trouble lié à l'usage de substances psychoactives | trouble lié à l'usage de SPA | troublé lié à l'utilisation de substances psychoactives | trouble lié à l'utilisation de SPA | trouble lié à la consommation de substances psychoactives | trouble lié à la consommation de SPA

substance use disorder | SUD | psychoactive substance use disorder | PSUD
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Afin de faciliter, lors du renouvellement des approbations des substances actives existantes de produits antisalissures, l'examen et la comparaison des risques et des bénéfices découlant de l'utilisation de ces substances ainsi que l'évaluation des mesures d'atténuation des risques appliquées, l'approbation de ces substances devrait venir à expiration à la même date.

In order to facilitate, at the time of the renewal of the approvals of existing antifouling active substances, the review and comparison of the risks and benefits of those substances as well as of the risk mitigation measures applied, the expiry date of approval of those substances should be the same.


C. L’annexe de la Loi réglementant certaines drogues et autres substances devrait-elle être interprétée de façon à interdire criminellement la possession de plants (ou d’autres substances) sans effet psychoactif et utilisés exclusivement comme des produits industriels ou, autrement, la Couronne devrait-elle porter le fardeau de prouver que la substance saisie a un seuil limite de THC de façon à la distinguer d’un produit purement industriel?

C. Should the Schedule of the Narcotic Control Act be interpreted and or be construed to criminally prohibit the possession of plants (or other substances) which have no psychoactive effects and are used exclusively as an industrial product or, alternatively, should the Crown bear the burden of proving that the seized substance has a threshold level of THC in order to distinguish the substance from a purely industrial product?


Un peu plus de la moitié des personnes interrogées déclarent que son interdiction devrait être maintenue (53 %), alors que 45 % estiment que cette substance devrait être réglementée.

Just over half say that it should continue to be banned (53%), while 45% think it should be regulated.


Lorsque les méthodes de production sont sensiblement modifiées pour une substance utilisée conformément aux dispositions du présent règlement ou que la taille des particules de cette substance a changé (par le recours aux nanotechnologies, par exemple), cette substance devrait être considérée comme différente de celle qui a été utilisée conformément aux dispositions du présent règlement et elle devrait être réévaluée selon le règlement (CE) no 258/97 et par la suite en fonction du présent règlement.

When there is a significant change in the production method of a substance that has been used in accordance with this Regulation or a change in particle size of such a substance, for example through nanotechnology, that substance should be considered different from the one that has been used in accordance with this Regulation and should be re-evaluated under Regulation (EC) No 258/97 and subsequently under this Regulation.


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Par conséquent, l’approbation de cette substance active ne devrait pas être renouvelée et la substance devrait être supprimée de la partie A de l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 540/2011, à partir de la date à laquelle son approbation aurait expiré si elle n’avait pas été prolongée par la directive 2010/77/UE.

Consequently, the approval of that active substance should not be renewed and it should be removed from Part A of the Annex to Implementing Regulation (EU) No 540/2011, as from the date on which its approval would have expired had it not been extended by Directive 2010/77/EU.


Les substances chimiques utilisées comme sources de vitamines et de minéraux pouvant être ajoutés à des aliments doivent être inoffensives et biodisponibles, autrement dit utilisables par l'organisme. C'est pourquoi une liste positive de ces substances devrait également être établie.

The chemical substances used as sources of vitamins and minerals which may be added to foods should be safe and also be bio-available i.e. available to be used by the body.


Le projet de loi C-38, Loi modifiant la Loi sur les contraventions et la Loi réglementant certaines drogues et autres substances, devrait être exclu.

Bill C-38, an act to amend the contraventions Act and the controlled drugs and substances act, should be excluded.


Compte tenu des implications considérables de la nouvelle politique concernant les substances chimiques et du lien étroit existant entre l'utilisation de substances dangereuses et la production de déchets dangereux, la gestion des risques liés à ces substances devrait être assurée au travers du système REACH.

Given the wide-ranging implications of the new chemicals policy and the close link between the use of dangerous substances and hazardous waste generation, the management of the risks related to such substances should be done through the REACH system.


L'élimination des substances devrait se faire sur la terre d'une manière qui ne présente aucun danger et le paragraphe 14(1) devrait donc être supprimé.

Dumping ought to take place in a safe manner on the land and subclause 14(1) ought to be deleted.


Notre capacité de déceler, de mesurer ou de retrouver des substances devrait être le seul facteur lors de l'établissement des objectifs d'élimination et de réduction des substances toxiques ou biocumulatives émanentes dans l'environnement.

Our ability to detect, measure or track substances should be only one factor in setting targets for eliminating or reducing toxic or persistent bioaccumulative substances in the environment.




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des substances devrait ->

Date index: 2023-11-16
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