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Accident qui aurait pu ne pas être fatal
Entité d'application répondant à l'association
Garant éligible
Promoteur
Promoteur de régime
Promotrice de régime
Qui répond du dommage
Règle du moment où le dommage aurait pu être découvert
Répondant
Répondant admissible
Répondant autorisé
Répondant d'un régime
Répondant d'un régime de retraite
Répondant des régimes de retraite
Répondant du dommage
Répondeur d'association
Schizophrénie atypique
Tenu de réparer le dommage
Unités légales qui répondent des entreprises
Unités légales qui répondent pour les entreprises

Traduction de «des répondants aurait » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
promoteur [ promoteur de régime | promotrice de régime | répondant d'un régime | répondant d'un régime de retraite | répondant | répondant des régimes de retraite ]

pension plan sponsor [ sponsor of a pension plan | plan sponsor | sponsor of a plan | sponsor ]


règle du moment où le préjudice aurait pu être découvert [ règle du moment où le dommage aurait pu être découvert ]

rule of discoverability


accident qui aurait pu ne pas présenter de danger pour la survie des occupants [ accident qui aurait pu ne pas être fatal ]

potentially survivable accident


Définition: Etats psychotiques répondant aux critères généraux de la schizophrénie, mais ne correspondant à aucune des formes cliniques décrites en F20.0-F20.2, ou répondant simultanément aux critères de plusieurs de ces formes, sans prédominance nette d'un groupe déterminé de caractéristiques diagnostiques. | Schizophrénie atypique

Definition: Psychotic conditions meeting the general diagnostic criteria for schizophrenia but not conforming to any of the subtypes in F20.0-F20.2, or exhibiting the features of more than one of them without a clear predominance of a particular set of diagnostic characteristics. | Atypical schizophrenia


unités légales qui répondent des entreprises | unités légales qui répondent pour les entreprises

legal units responsible for enterprises


entité d'application répondant à la demande d'association | entité d'application répondant à l'association | répondeur d'association

association responder in ROSE | association responding application entity


garant éligible | répondant admissible | répondant autorisé

eligible guarantor


qui répond du dommage | répondant du dommage | tenu de réparer le dommage

liable for damages


anémie mégaloblastique ne répondant pas au traitement par la vitamine B12 ou l'acide folique

megaloblastic anaemia unresponsive to vitamin B12 or folate therapy


Définition: Affections répondant aux critères cités plus haut mais survenant au cours d'une démence (F00-F03).

Conditions meeting the above criteria but developing in the course of a dementia (F00-F03).
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
L'élimination de la preuve d'identité par un répondant aurait un impact négatif sur ces jeunes, qui atteignent 18 ans et qui ont hâte de voter.

The elimination of vouching would have a negative impact on these youths. Many of them are turning 18 and are eager to vote.


Mon ami, le député de Western Arctic, a déclaré que la question des répondants aurait une incidence sur ses électeurs.

My friend, the member for Western Arctic, stood and said on the vouching issue that it would impact his members.


(10) Afin de réduire la charge pesant sur les instituts de statistique et les répondants, il y aurait lieu de faire en sorte que les INS et les autres autorités nationales aient un accès gratuit et immédiat aux fichiers administratifs – y compris les fichiers remplis par voie électronique – et qu'ils puissent les utiliser et les intégrer aux données statistiques.

(10) In order to reduce the burden on statistical authorities and respondents, the NSIs and other national authorities should be able to access and use administrative records, including those filled electronically, promptly and free-of-charge, and to integrate those records with statistics.


(10) Afin de réduire la charge pesant sur les instituts de statistique et les répondants, il y aurait lieu de faire en sorte que les INS et les autres autorités nationales aient un accès gratuit et immédiat aux fichiers administratifs contenant des informations à la disposition du public– y compris les fichiers remplis par voie électronique – et qu'ils puissent les utiliser et les intégrer aux données statistiques.

(10) In order to reduce the burden on statistical authorities and respondents, the NSIs and other national authorities should be able to access and use administrative records of publicly available information, including those filled electronically, promptly and free-of-charge, as well as to integrate these records with statistics.


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Bien que l'accord ne corresponde pas exactement à ce que le Parlement européen aurait souhaité, il répond à la majeure partie de ses préoccupations et constitue un progrès substantiel par rapport aux règles actuelles de Schengen, en renforçant la gouvernance de Schengen.

Even though this agreement is not precisely what Parliament would have desired, it responds to most of Parliament's concerns and represents substantial progress by comparison with the current Schengen rules, thereby strengthening Schengen governance.


L’avocat général répond tout d’abord à l’argument selon lequel le Conseil aurait été incompétent pour adopter sa décision, dans la mesure où la création d’un brevet unitaire relèverait des compétences exclusives de l’Union et, en particulier, de l’établissement des règles de concurrence nécessaires au fonctionnement du marché intérieur.

The Advocate General first addresses the argument that the Council was not competent to adopt the decision because the creation of a unitary patent falls within the EU’s exclusive competences, specifically, the establishment of the competition rules necessary for the functioning of the internal market.


L’objectif et l’option ultimes devraient donc consister en une vaste harmonisation qui aurait pour effet que les entreprises ne répondant pas aux critères définissant les micro-entités bénéficient d’un système similaire très simple.

The ultimate objective and option should, therefore, be to achieve far-reaching harmonisation to the extent that companies that do not qualify as micro-entities, benefit from a similar, very simple, system.


Pas un Traité qui, je suis d’accord avec vous, aurait été vidé de son contenu, mais un Traité qui réponde à toute une série de questions auxquelles nous sommes confrontés.

Not a Treaty of a kind that, I agree with you, has been stripped naked, but a Treaty that gives answers to a number of key issues that we are facing.


Cette proposition répond aux préoccupations des scientifiques sur le fait que du fait des ponctions dues à la pêche il n'y aurait plus suffisamment de lançons pour les prédateurs naturels.

This proposal responds to scientific concern that removal through fishing appears not to leave enough sandeels for natural predators.


En ce qui concerne la question de savoir dans quelle mesure il y aurait lieu d'assurer la cohérence entre les zones éligibles au titre de l'Objectif n 2 et celles aidées au titre de l'article 92, paragraphe 3, point c), la Commission élaborera une nouvelle proposition répondant aux demandes des Etats membres visant à assurer une marge de manoeuvre suffisante pour satisfaire aux exigences spécifiques.

With regard to the question to what extent the areas eligible under Objective 2 should correspond to those assisted under Article 92(3)(c), the Commission will prepare a new proposal to meet Member States' requests for sufficient room for manoeuvre to accommodate specific requirements.




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des répondants aurait ->

Date index: 2023-05-01
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