Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Brunisseur d'armes à feu
Finisseur d'armes à feu
LArm
Loi sur les armes
OArm
OPATE
Ordonnance sur les armes
Ordonnance sur les places d'armes et de tir
Port d'arme
Port d'imitation d'arme
Reprise d'une étude
Réplique d'extraction
Réplique d'une mise en cause
Réplique d'une étude
Réponse à la défense d'une mise en cause
Réponse à la défense d'une tierce partie
Répétition d'une étude
Système d'armes

Vertaling van "des répliques d’armes " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Comment la Loi s'applique-t-elle à moi si...Je possède une réplique d'arme à feu

How the Law Applies to Me If--I Own Replica Firearms


réponse à la défense d'une mise en cause [ réponse à la défense d'une tierce partie | réplique d'une mise en cause ]

reply to third party defence


réplique d'une étude [ reprise d'une étude | répétition d'une étude ]

replication [ repeat-study ]




Ordonnance du 2 juillet 2008 sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions | Ordonnance sur les armes [ OArm ]

Ordinance of 2 July 2008 on Weapons, Weapons Accessories and Munitions | Weapons Ordinance [ WO ]


Loi fédérale du 20 juin 1997 sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions | Loi sur les armes [ LArm ]

Federal Act of 20 June 1997 on Weapons, Weapons Accessories and Munitions | Weapons Act [ WA ]


Ordonnance du 26 juin 1996 sur les places d'armes, de tir et d'exercice | Ordonnance sur les places d'armes et de tir [ OPATE ]

Ordinance of 26 June 1996 on Shooting Ranges and Military Training and Exercise Areas | Training Areas and Shooting Ranges Ordinance [ TASRO ]


finisseur d'armes à feu | brunisseur d'armes à feu

firearms finisher | browning processor


port d'arme | port d'imitation d'arme

possession of weapon | possession of imitation


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
2.2. Le terme de « répliques » recouvre des objets assez différents d’un Etat membre à l’autre et présentant une nature, une complexité et une dangerosité éminemment variables ; plusieurs objets peuvent ainsi, peu ou prou, être considérés comme des répliques d’armes à feu.

2.2. The term "replicas" covers objects which differ considerably from one Member State to another and vary greatly in their nature, complexity and level of danger; several objects can thus more or less be considered as replica firearms.


Ce n’est qu’un petit nombre d'Etats membres, dont les législations nationales sur les répliques sont plus restrictives, qui émet parfois des inquiétudes liées aux mouvements transfrontières de répliques d’armes à feu.

Only a few Member States with more restrictive national legislation on replicas sometimes express concerns linked to cross-border movements of replica firearms.


5. législatifs et réglementaires, destinés en particulier à savoir quels Etats membres distinguaient déjà les répliques d'armes à feu dans leur législation et, si oui, quelles dispositions s'y appliquaient (mise sur le marché, application de ces dispositions aux répliques importées et transférées d'autres Etats-membres.);

5. legislative and regulatory aspects, with the particular aim of finding out which Member States already referred specifically to replica firearms in their legislation and, in such cases, which provisions applied (placing on the market, application of these provisions to replicas imported and transferred from other Member States, etc.);


Notamment: COM (2012)415 — Avantages et désavantages éventuels d’une limitation à deux catégories d’armes à feu (interdites ou autorisées) en vue d’un meilleur fonctionnement du marché intérieur pour les produits en question, au moyen d’une éventuelle simplification. COM (2010)0404 — La mise sur le marché des répliques d’armes à feu.

Including: COM (2012)415 – Possible advantages and disadvantages of reducing the classification to two categories of firearms (prohibited or authorised) with a view to improving the functioning of the internal market for the products in question through simplification; COM (2010)4040 – The placing on the market of replica firearms.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
1. L’apparition de la problématique des répliques d’armes à feu dans le contexte des travaux législatifs ayant conduit à l’adoption de la directive 2008/51/CE doit beaucoup à l’intégration de préoccupations sécuritaires dans une directive qui n’était, à l’origine, qu’une directive dont l’économie générale est de simplifier, avec les garanties sécuritaires requises, la circulation des armes à feu civiles dans le Marché Intérieur.

1. The issue of replica firearms which arose during the legislative work leading to the adoption of Directive 2008/51/EC is largely due to the integration of security concerns in a Directive which was initially merely a Directive intended to simplify, with the requisite security guarantees, the circulation of firearms owned by civilians in the internal market.


3. Dès lors, la directive ne s’applique pas aux autres produits revêtant l’aspect d’une arme à feu, comme les répliques d’armes à feu, dont la directive ne contient pas de définition.

3. The Directive therefore does not apply to other products which have the appearance of a firearm, such as replica firearms, for which no definitions are contained in the Directive.


Nous avons dû faire face à un nouveau problème résultant des avancées technologiques et de leur exploitation par les activités criminelles en Europe: je parle de la transformation de répliques d'armes qui, en soi, ne sont pas dangereuses — en armes à feu totalement opérationnelles.

We have been confronted with one new problem arising as a result of technological developments and criminal activities in Europe: I am referring to the conversion of copy weapons, which in themselves are not dangerous, into fully operational guns.


En outre, la Commission devrait mener une étude sur la question complexe des répliques d'armes et de leur commercialisation au sein de la Communauté européenne, y compris par l'intermédiaire d'Internet.

In addition the Commission should conduct a study on the complex issue of replica weapons and their marketing, including their sale on the internet, within the European Community.


La Commission entreprend une étude sur la commercialisation des répliques d'armes dans la Communauté et fait rapport à ce sujet au Parlement européen et au Conseil pour le [.]**.

The Commission shall carry out a study on the marketing of replica weapons within the Community and report thereon to the European Parliament and to the Council by .**.


-Il a aussi semblé à un grand nombre d’États membres que certaines définitions (armuriers, parties essentielles des armes à feu, répliques) devaient être précisées.

-A substantial number of Member States also felt that certain definitions (dealers, essential components of firearms, replicas) need clarification.




datacenter (12): www.wordscope.be (v4.0.br)

des répliques d’armes ->

Date index: 2021-05-24
w