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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Candidat le moins disant
Candidat moins-disant
Candidate moins-disante
Concurrent le moins disant
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Entrepreneur le moins disant
Entrepreneur moins-disant
Entrepreneure moins-disante
Entrepreneuse moins-disante
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Moins disant
Moins disante
Moins-disant
Moins-disante
Moins-value
Moins-value de cession
Moins-value réalisée
Moins-value sur réalisation
Offrant au plus bas prix
Paranoïa
Part à moins d'un an de la dette à long terme
Part à moins d'un an des passifs à long terme
Perte sur cession
Plus bas soumissionnaire
Psychose SAI
Régime fiscal moins exigeant
Régime spécial en faveur des pays les moins avancés
Résiduel de la personnalité et du comportement
Soumissionnaire le moins disant
Soumissionnaire moins-disant
Soumissionnaire moins-disante
Sous un régime comportant plus ou moins de surveillance
Syndrome de Briquet Trouble psychosomatique multiple
Système fiscal moins exigeant

Traduction de «des régimes moins » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
système fiscal moins exigeant [ régime fiscal moins exigeant ]

easier tax system


moins-disant | moins disant | moins-disante | moins disante | candidat moins-disant | candidate moins-disante | entrepreneur moins-disant | entrepreneure moins-disante | entrepreneuse moins-disante | soumissionnaire moins-disant | soumissionnaire moins-disante

lowest tenderer | lowest bidder | low bidder


Définition: Les principales caractéristiques sont des symptômes physiques multiples, récurrents et variables dans le temps, persistant au moins deux ans. Dans la plupart des cas, les sujets entretiennent, depuis longtemps, des relations complexes avec les services médicaux, spécialisés et non spécialisés, et ont subi de nombreuses investigations ou interventions exploratrices négatives. Les symptômes peuvent renvoyer à n'importe quel système ou partie ...[+++]

Definition: The main features are multiple, recurrent and frequently changing physical symptoms of at least two years' duration. Most patients have a long and complicated history of contact with both primary and specialist medical care services, during which many negative investigations or fruitless exploratory operations may have been carried out. Symptoms may be referred to any part or system of the body. The course of the disorder is chronic and fluctuating, and is often associated with disruption of social, interpersonal, and fami ...[+++]


régime spécial en faveur des pays les moins avancés

special arrangement for the least-developed countries


soumissionnaire le moins disant [ moins-disant | concurrent le moins disant | candidat le moins disant | entrepreneur le moins disant | entrepreneur moins-disant | offrant au plus bas prix | plus bas soumissionnaire ]

lowest bidder [ lowest tenderer | lowest tender | least bidder ]


sous un régime comportant plus ou moins de surveillance

under varying degrees of supervision


tranche des dettes à long terme échéant à moins d'un an | tranche de la dette à long terme échéant à moins d'un an | tranche des dettes à plus d'un an échéant dans l'année | tranche de la dette à plus d'un an échéant dans l'année | part à moins d'un an des passifs à long terme | part à moins d'un an de la dette à long terme

current portion of long-term liabilities | current maturing portion of long-term debt | current maturities | current portion of long-term debt


perte sur cession | moins-value sur réalisation | moins-value réalisée | moins-value de cession | moins-value

capital loss


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas a ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Définition: Trouble caractérisé par une altération de la mémoire, des difficultés d'apprentissage et une réduction de la capacité à se concentrer sur une tâche, sauf pendant des périodes de courte durée. Le sujet éprouve souvent une fatigue mentale accentuée quand il fait des efforts mentaux, et un nouvel apprentissage peut être subjectivement difficile même quand il est objectivement réussi. Aucun de ces symptômes ne présente une sévérité suffisante pour justifier un diagnostic de démence (F00-F03) ou de delirium (F05.-). Ce diagnostic ne doit être fait qu'en présence d'un trouble somatique spécifié; il ne doit pas être fait en présenc ...[+++]

Definition: A disorder characterized by impairment of memory, learning difficulties, and reduced ability to concentrate on a task for more than brief periods. There is often a marked feeling of mental fatigue when mental tasks are attempted, and new learning is found to be subjectively difficult even when objectively successful. None of these symptoms is so severe that a diagnosis of either dementia (F00-F03) or delirium (F05.-) can be made. This diagnosis should be made only in association with a specified physical disorder, and should not be made in the presence of any of the mental or behavioural disorders classified to F10-F99. The disorder may precede, accompany, or follow a wide variety of infections and physical ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Il importe que les préférences tarifaires prévues par le régime spécial en faveur des pays les moins avancés continuent à être accordées à ceux de ces pays les moins avancés qui bénéficient d’un autre régime d’accès préférentiel au marché de l’Union.

Tariff preferences provided under the special arrangement for the least-developed countries should continue to be granted for those least-developed countries, which benefit from another preferential market access arrangement with the Union.


3. Sauf en cas de force majeure ou dans des circonstances exceptionnelles, un agriculteur ne peut transférer ses droits au paiement sans terres qu'après avoir activé, au sens de l'article 34, au moins 80 % de ses droits au paiement pendant au moins une année civile ou après avoir cédé volontairement à la réserve nationale tous les droits au paiement qu'il n'a pas utilisés au cours de la première année d'application du régime de paiement unique. ...[+++]

3. Except in the case of force majeure or exceptional circumstances, a farmer may transfer his payment entitlements without land only after he has activated, within the meaning of Article 34, at least 80 % of his payment entitlements during at least one calendar year or after he has surrendered voluntarily to the national reserve all the payment entitlements he has not used in the first year of application of the single payment scheme.


La Commission a proposé de réduire les cinq régimes du SPG à trois: le régime général, le régime spécial en faveur des pays les moins avancés, et un nouveau régime spécial d'encouragement (le SPG+) en faveur du développement durable et de la bonne gouvernance.

The Commission has proposed replacing the five GSP arrangements to three: the general arrangement, the special arrangement for the least developed countries and a new special arrangement (GSP+) to encourage sustainable development and good governance.


Cependant, aucune prestation de survivant, d’orphelin ou de décès ne pourra être versée à moins que la période cotisable, en vertu du Régime de pensions du Canada, du cotisant décédé ne soit d’au moins trois années, et aucune prestation d’invalidité ne pourra être versée à moins que la période cotisable, en vertu du Régime de pensions du Canada, de la personne invalide ne soit d’au moins cinq années.

However, no survivor’s, orphan’s or death benefit may be paid unless the deceased’s contributory period under the Canada Pension Plan is at least three years nor may an invalidity benefit be paid unless the disabled person’s contributory period under the Canada Pension Plan is at least five years.


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Cependant, aucune prestation de survivant, d’orphelin ou de décès ne pourra être versée à moins que la période cotisable, en vertu du Régime de pensions du Canada, du cotisant décédé ne soit d’au moins trois années, et aucune prestation d’invalidité ne pourra être versée à moins que la période cotisable, en vertu du Régime de pensions du Canada, de la personne invalide ne soit d’au moins cinq années.

However, no survivor’s, orphan’s or death benefit may be paid unless the deceased’s contributory period under the Canada Pension Plan is at least three years nor may an invalidity benefit be paid unless the disabled person’s contributory period under the Canada Pension Plan is at least five years.


Elles ont une capacité financière moindre pour contribuer à un REER privé, un régime enregistré d'épargne-retraite, elles reçoivent moins d'économies d'impôt pour chaque dollar versé lorsqu'elles contribuent à un régime parce qu'elles contribuent souvent à un taux marginal moins élevé, et elles profitent moins de l'accumulation de l'investissement provenant du revenu exonéré dans ces régimes.

They have less financial capacity to contribute to a private RRSP, a registered retirement savings plan, they receive less tax savings per dollar contributed when they do contribute because they often contribute at lower marginal tax rates, and they get less benefit from the tax-sheltered accumulation of investment income from these plans.


Chez les moins de 25 ans et les plus de 65 ans, nous avons constaté que le taux de participation grimpe à 36 p. 100. En éliminant les personnes gagnant moins de 20 000 $ par an—et qui, comme l'a indiqué Malcolm, sont largement protégées par la sécurité sociale—il s'élève à 56 p. 100. Quand on exclut les bénéficiaires d'autres régimes de pension privés qui considèrent ces régimes comme leur source de revenu de retraite et qui ont moins besoin d'avoir des REER, le taux de participation grimpe à 77 p. 100.

When we took out those who are under 25 and over 65, we found that participation rate jumps to 36%. When we took out people earning less than $20,000 a year—again a group, as Malcolm identified, who are amply protected by our social protection—it jumps to 56%. When you exclude those who are in other pension plans, private pension plans, who may see those as their retirement savings and have less of a need to be in RRSPs, the participation rate jumps to 77%.


Malheureusement, les régimes mis en œuvre dans les pays où les exigences en matière de solvabilité sont moins strictes et où la perte de valeur des actifs a été particulièrement marquée sont aussi ceux qui offrent généralement la moins bonne protection des droits constitués et les mécanismes de partage de la charge les moins flexibles.

Unfortunately, schemes in countries where solvency requirements were lower and asset value losses particularly large also tend to have poorer protection of accrued entitlements and the least flexible mechanisms for burden sharing.


le co-financement des régimes nationaux d'aide à la pré-retraite selon certaines conditions d'âge (au moins 55 ans ou au maximum 10 ans de moins que l'âge légal de retraite) et de durée de l'exercice de la profession de pêcheur (au moins 10 ans).

the part-financing of national early-retirement schemes subject to certain conditions concerning age (beneficiaries must be not less than 55 years old or not more than ten years below the legal retirement age) and the period for which they have worked as fishermen (at least 10 years).


En substance, les trois Sages recommandent une sortie progressive du régime des quotas vers un marché totalement libéré, selon le schéma suivant : - quotas établis par la Commission Européenne pour le premier trimestre de 1988 - dont la production est pratiquement d'ores et déjà commercialisée - qui serviraient ensuite comme base définitive de référence ; - quotas saisonnalisés et majorés de 2,5 % par trimestre à partir du deuxième trimestre de 1988, pour atteindre 10 % d'ouverture au premier trimestre de 1989; - le système des quotas serait définitivement supprimé à partir du 1er avril 1989. - ...[+++]

The Three are essentially recommending a gradual phasing-out of the quota system in a move towards a totally unrestricted market, in the following stages : - quotas established by the Commission for the first quarter of 1988 (output in which is virtually all sold already) which would then serve a definitive basis of reference, - seasonally adjusted quotas increased by 2.5 % every quarter from the second quarter of 1988, up to 10 % at the beginning of the first quarter of 1989, - permanent abolition of the quota system as from 1 April 1989. The report suggests an alternative : if before 15 March 1988, the producers give firm guarantees to the Commission that they will reduce capacities by at least 75 % of the surplus identified by the Commis ...[+++]


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