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Entité d'application répondant à l'association
Garant éligible
Les Quinze
Promoteur
Promoteur de régime
Promotrice de régime
Qui répond du dommage
Quinze partout
Quinze à quinze
Quinze-A
Répondant
Répondant admissible
Répondant autorisé
Répondant d'un régime
Répondant d'un régime de retraite
Répondant des régimes de retraite
Répondant du dommage
Répondeur d'association
Schizophrénie atypique
Tenu de réparer le dommage
Union européenne des Quinze
Union européenne à quinze
Unités légales qui répondent des entreprises
Unités légales qui répondent pour les entreprises

Vertaling van "des quinze répondent " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
quinze-A [ quinze partout | quinze à quinze ]

fifteen all


Union européenne des Quinze [ Union européenne à quinze | les Quinze ]

European Union-15


promoteur [ promoteur de régime | promotrice de régime | répondant d'un régime | répondant d'un régime de retraite | répondant | répondant des régimes de retraite ]

pension plan sponsor [ sponsor of a pension plan | plan sponsor | sponsor of a plan | sponsor ]


Définition: Etats psychotiques répondant aux critères généraux de la schizophrénie, mais ne correspondant à aucune des formes cliniques décrites en F20.0-F20.2, ou répondant simultanément aux critères de plusieurs de ces formes, sans prédominance nette d'un groupe déterminé de caractéristiques diagnostiques. | Schizophrénie atypique

Definition: Psychotic conditions meeting the general diagnostic criteria for schizophrenia but not conforming to any of the subtypes in F20.0-F20.2, or exhibiting the features of more than one of them without a clear predominance of a particular set of diagnostic characteristics. | Atypical schizophrenia


unités légales qui répondent des entreprises | unités légales qui répondent pour les entreprises

legal units responsible for enterprises


entité d'application répondant à la demande d'association | entité d'application répondant à l'association | répondeur d'association

association responder in ROSE | association responding application entity


garant éligible | répondant admissible | répondant autorisé

eligible guarantor


qui répond du dommage | répondant du dommage | tenu de réparer le dommage

liable for damages


anémie mégaloblastique ne répondant pas au traitement par la vitamine B12 ou l'acide folique

megaloblastic anaemia unresponsive to vitamin B12 or folate therapy


Définition: Affections répondant aux critères cités plus haut mais survenant au cours d'une démence (F00-F03).

Conditions meeting the above criteria but developing in the course of a dementia (F00-F03).
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Les pouvoirs adjudicateurs répondent dans un délai maximal de quinze jours de calendrier à compter de la réception de la demande.

The contracting authority shall reply within no more than 15 calendar days from receipt of the request.


2. Les points de contact chargés de la sécurité des produits répondent dans un délai de quinze jours ouvrables à compter de la réception d'une demande visée au paragraphe 1.

2. Product Safety Contact Points shall respond within 15 working days of receiving any request referred to in paragraph 1.


2. Les organismes notifiés répondent immédiatement, et au plus tard dans les quinze jours, aux demandes de leur autorité de tutelle, de celle d'un autre État membre ou de la Commission concernant les évaluations de la conformité qu'ils ont réalisées.

2. Notified bodies shall respond without delay, and within 15 days at the latest, to requests relating to conformity assessments they have carried out, submitted by their or another Member State's authority or by the Commission.


3. condamne fermement l'arrestation et la détention de manifestants pacifiques et de la plupart des candidats à l'élection présidentielle (par exemple, Vladzimir Niakliayeu, Andrei Sannikov, Mikalay Statkevich et Aleksey Michalevich), des chefs de l'opposition démocratique (par exemple, Pavel Sevyarynets, Anatoly Lebedko) ainsi que d'un grand nombre de militants de la société civile, de journalistes, d'enseignants et d'étudiants, passibles de peines pouvant aller jusqu'à quinze ans d'emprisonnement; demande que ces événements fassent l'objet d'une enquête internationale indépendante et impartiale sous l'égide de l'OSCE; demande l'abandon immédiat de ...[+++]

3. Strongly condemns the arrest and detention of peaceful protesters and most of the presidential candidates (e.g. Uladzimir Niakliayeu, Andrei Sannikov, Mikalay Statkevich and Aleksey Michalevich); the leaders of the democratic opposition (e.g. Pavel Sevyarynets and Anatoly Lebedko), as well as great number of civil society activists, journalists, teachers and students facing sentences up to 15 year prison; calls for an independent and impartial international investigation into the events under the auspices of the OSCE; calls for politically motivated charges to be immediately dropped;


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3. condamne fermement l'arrestation et la détention de manifestants pacifiques et de la plupart des candidats à l'élection présidentielle, des chefs de l'opposition démocratique ainsi que d'un grand nombre de militants de la société civile, de journalistes, d'enseignants et d'étudiants, passibles de peines pouvant aller jusqu'à quinze ans d'emprisonnement; demande que ces événements fassent l'objet d'une enquête internationale indépendante et impartiale sous l'égide de l'OSCE; demande l'abandon immédiat des charges répondant à des motivations p ...[+++]

3. Strongly condemns the arrest and detention of peaceful protesters and most of the presidential candidates, the leaders of the democratic opposition as well as great number of civil society activists, journalists, teachers and students facing sentences of up to 15 years in prison; calls for an independent and impartial international investigation into the events under the auspices of the OSCE; calls for politically motivated charges to be immediately dropped;


1. Les points de contact répondent à toutes les demandes qui leur sont présentées, sans tarder et au plus tard dans les quinze jours suivant leur réception.

1. The contact points shall respond to all requests submitted to them without delay and at the latest within fifteen days of receipt thereof.


2. Les points de contact produit répondent dans un délai de quinze jours ouvrables à compter de la réception d'une demande visée au paragraphe 1.

2. Product Contact Points shall respond within 15 working days of receiving any request as referred to in paragraph 1.


Ce dernier lui répond dans les quinze jours.

The Controller shall provide his/her response to the DPO within 15 working days.


3. Le titulaire de l'autorisation de mise sur le marché est tenu d'enregistrer tous les autres effets indésirables graves présumés qui répondent aux critères de notification, conformément aux lignes directrices visées à l'article 106, paragraphe 1, dont il est raisonnablement censé avoir connaissance, et de les notifier aussitôt à l'autorité compétente de l'État membre sur le territoire duquel l'incident s'est produit, et au plus tard dans les quinze jours suivant la réception de l'information.

3. The marketing authorisation holder shall be required to record and report all other suspected serious adverse reactions which meet the notification criteria in accordance with the guidelines referred to in Article 106(1), of which he can reasonably be expected to have knowledge, promptly to the competent authority of the Member State in whose territory the incident occurred, and no later than 15 days following the receipt of the information.


3. Le titulaire de l'autorisation de mise sur le marché est tenu d'enregistrer tous les autres effets indésirables graves présumés qui répondent aux critères de notification, conformément aux lignes directrices visées à l'article 106, paragraphe 1, dont il est raisonnablement censé avoir connaissance, et de les notifier aussitôt à l'autorité compétente de l'État membre sur le territoire duquel l'incident s'est produit, au plus tard dans les quinze jours civils suivant leur communication.

3. The marketing authorization holder shall be required to record and report all other suspected serious adverse reactions which meet the reporting criteria in accordance with the guidance referred to in Article 106(1) of which he can reasonably be expected to have knowledge immediately to the competent authority of the Member State in whose territory the incident occurred, and in no case later than 15 calendar days following the receipt of the information.


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