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Garde-poulie de la poulie menée
Incitation à l'adhésion au programme thérapeutique
Locomotive menée
Locomotive à frein mené
Pignon mené de compteur de vitesse
Roue dentée menée
Roue menée
Roue réceptrice
Unité auxiliaire
Unité menée

Vertaling van "des programmes menés " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Sondage sur la fréquentation des Musées menée dans le cadre du Programme de statistiques de la culture

Cultural Statistics Program Survey of Museums


roue dentée menée | roue menée | roue réceptrice

driven gear | driven member | follower gear


locomotive à frein mené | locomotive menée

trailing brake unit | trailing unit


Évaluation des politiques et des programmes concernant le personnel - Enquêtes menées auprès d'anciens fonctionnaires fédéraux

Evaluation of Personnel Policies and Programs - Surveys of Former Public Servants


locomotive menée | unité menée

trail locomotive | trailing locomotive | trail unit | trailing unit


locomotive menée [ unité menée | unité auxiliaire ]

trail locomotive [ trailing locomotive | trail unit | trailing unit ]


incitation à l'adhésion au programme thérapeutique

Compliance with therapeutic regimen






pignon mené de compteur de vitesse

speedometer driven gear
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
des dépenses liées à l'information, à la diffusion et à la transparence en rapport avec le programme, des actions ou des projets, y compris des dépenses résultant de l'application de l'article 53 et les dépenses relatives aux campagnes d'information et de sensibilisation sur l'objectif du programme menées, entre autres, au niveau local ;

expenditure relating to information, dissemination and transparency in relation to the programme, actions or projects, including expenditure resulting from the application of Article 53 and expenditure on campaigns to inform and raise awareness about the programme’s purpose, organised, inter alia, at a local level ;


Une action de cofinancement au titre du programme peut aussi comprendre des activités complémentaires de mise en réseau et de coordination entre des programmes menés dans différents pays;

A programme co-fund action may also include complementary activities of networking and coordination between programmes in different countries;


Une action de cofinancement au titre du programme peut aussi comprendre des activités complémentaires de mise en réseau et de coordination entre des programmes menés dans différents pays ;

A programme co-fund action may also include complementary activities of networking and coordination between programmes in different countries ;


Une action peut comprendre des activités complémentaires de mise en réseau et de coordination entre des programmes menés dans différents pays;

An action may include complementary activities of networking and coordination between programmes in different countries;


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5. Aux fins du paragraphe 1, point 12), les actions peuvent aussi comprendre des activités complémentaires de mise en réseau et de coordination entre des programmes menés dans différents pays.

5. For the purposes of point (12) of paragraph 1, actions may also include complementary activities of networking and coordination between programmes in different countries.


La Cour estime donc que les "règles de participation" devraient indiquer que les résultats des activités de suivi des programmes menées par la Commission, y compris en ce qui concerne les programmes-cadres de RDT précédents, doivent être soumis à un comité de programme composé de représentants des États membres, conformément à l’article 202 du traité CE (voir 17e considérant et article 27).

Therefore the Court considers that the "Rules for Participation" should state that the results of the Commission's programme monitoring activities, including those regarding previous RTD framework programmes, are to be presented to a programme committee composed of representatives of Member States, in accordance with Article 202 of the Treaty establishing the European Community (see "whereas"(17) and Article 27).


Outre des modifications touchant à la mise en œuvre, la Commission a revu le calendrier du processus de sélection afin de l'adapter à celui de l'exercice de programmation mené au titre des programmes CARDS et TACIS (desquels provient le financement du programme, en plus de MEDA).

In addition to changes in implementation the Commission reviewed the timing of the selection process in order to adapt it to the timing of the programming exercise under the CARDS and TACIS programmes (from which the programme draws its funding, alongside MEDA).


4. Le programme mène à des actions, dans des pays et régions partenaires, qui sont supplémentaires et cohérentes avec les actions financées au titre des programmes nationaux et régionaux, lorsque ceux-ci existent.

4. The programme leads to actions in partner countries and regions, which are additional to and coherent with actions funded under the country and regional programmes, where they exist.


- les projets s'inscrivant dans le cadre de divers programmes menés dans le domaine de la justice, de la liberté et de la sécurité financés au titre du programme-cadre «Droits fondamentaux et justice» peuvent associer des pays tiers, tels que les partenaires PEV, lorsque la participation de ces derniers sert leur objectif. Le programme-cadre «Sécurité et protection des libertés» permet aussi à des pays tiers de prendre part à différents projets ;

- Projects under various programmes in the field of justice, freedom and security funded under the Framework Programme on Fundamental Rights and Justice may associate third countries such as ENP partners where the latter’s involvement serves their objective. The Framework Programme on Security and Safeguarding Liberties also allows third countries to participate in individual projects.


a) examiner, notamment à la lumière de la proposition de la Commission du 25 mars 1997 relative à l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement (9), les moyens d'évaluer l'impact sur l'environnement des politiques, plans et programmes menés au sein de la Communauté ainsi que, le cas échéant, des propositions de la Commission en matière de programmes et de législation communautaires;

(a) to examine, inter alia in the light of the Commission proposal of 25 March 1997 on the assessment of the effect of certain plans and programmes on the environment (9), how the environmental impact of policies, plans and programmes in the Community and, where relevant, Commission proposals for programmes and Community legislation can be assessed;




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des programmes menés ->

Date index: 2025-06-12
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