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Catégories de sujets énumérés
Clause de risques énumérés
Clause «risques énumérés»
Demi-produit
Dessinateur en conception de produits industriels
Dessinateur produits industriels
Dessinatrice produits industriels
Domaines énumérés
Gérant de magasin de parfums et produits de beauté
Gérante de magasin de parfums et produits de beauté
Les produits énumérés ci-après
Libellé d'énumération
Littéral d'énumération
Littéral énumération
PPR
Produit biologique
Produit mi-ouvré
Produit organique
Produit semi-fini
Produit semi-ouvré
Produit écologique
Semi-produit

Traduction de «des produits énumérés » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
les produits énumérés ci-après

the following products


littéral énumération [ littéral d'énumération | libellé d'énumération ]

enumeration literal


clause de risques énumérés [ clause «risques énumérés» ]

named perils clause


domaines énumérés [ catégories de sujets énumérés ]

enumerated classes of subjects


confectionner des plats avec des produits laitiers et des produits à base d’œuf | confectionner des produits laitiers et des produits à base d’œufs à utiliser dans des plats | préparer des plats avec des produits laitiers et des produits à base d’œuf | préparer des produits laitiers et des produits à base d’œufs à utiliser dans des plats

prepare egg products to be used in a dish | separate eggs according to recipe | beat eggs | prepare egg products for use in a dish


groupe de la santé des plantes, des produits phytopharmaceutiques et leurs résidus | Groupe des produits phytopharmaceutiques et de leurs résidus | groupe scientifique de la santé des plantes, des produits phytopharmaceutiques et leurs résidus | groupe scientifique de la santé des plantes, des produits phytosanitaires et leurs résidus | groupe scientifique sur les produits phytopharmaceutiques et leurs résidus | Groupe sur la santé des plantes, les produits phytopharmaceutiques et leurs résidus | PPR [Abbr.]

Panel on plant health, plant protection products and their residues | Panel on plant protection products and their residues | Scientific Panel on plant health, plant protection products and their residues | Scientific Panel on plant protection products and their residues | PPR [Abbr.]


produit biologique [ produit écologique | produit organique ]

organic product


gérante de magasin de parfums et produits de beauté | responsable de magasin de parfums et produits de beauté | gérant de magasin de parfums et produits de beauté | gérant de magasin de parfums et produits de beauté/gérante de magasin de parfums et produits de beauté

cosmetics and toilet articles store manager | perfume store manager | cosmetics and perfume shop manager | make-up and cosmetics shop manager


dessinateur en conception de produits industriels | dessinateur produits industriels | dessinateur en conception de produits industriels/dessinatrice en conception de produits industriels | dessinatrice produits industriels

product development engineering drafting specialist | product development engineering draftsperson | product development engineering drafter | product development engineering drafting consultant


demi-produit | produit mi-ouvré | produit semi-fini | produit semi-ouvré | semi-produit

half-finished product | semi-finished product | semi-manufacture
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
1. Le présent règlement s'applique aux produits agricoles énumérés à l'annexe I du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne (ci-après le «traité») et à certains autres produits énumérés à l'annexe I du présent règlement, pour autant que ces produits agricoles et ces autres produits soient destinés à être produits, préparés, distribués, mis sur le marché, importés ou exportés en tant que produits biologiques.

1. This Regulation shall apply to agricultural products listed in Annex I to the Treaty on the Functioning of the European Union (‘the Treaty’) and to some other products listed in Annex I to this Regulation, insofar as those agricultural products and those other products are intended to be produced, prepared, distributed, placed on the market, imported or exported as organic.


tout ingrédient ou auxiliaire technologique énuméré à l’annexe II ou dérivé d’une substance ou d’un produit énuméré à l’annexe II provoquant des allergies ou des intolérances, utilisé dans la fabrication ou la préparation d’une denrée alimentaire et encore présent dans le produit fini, même sous une forme modifiée.

any ingredient or processing aid listed in Annex II or derived from a substance or product listed in Annex II causing allergies or intolerances used in the manufacture or preparation of a food and still present in the finished product, even if in an altered form.


2. Pour la détermination des restitutions à l'exportation, les produits énumérés aux points i), ii), iii), v) et vii) de l'article 196, paragraphe 1, point a), du règlement (UE) n° 1308/2013 qui ne sont pas énumérés à l'annexe III du présent règlement sont assimilés à des produits de base ou à des produits provenant de la transformation de produits de base.

2. For the determination of the export refunds, products listed in points (i), (ii), (iii), (v) and (vii) of Article 196(1)(a) of Regulation (EU) No 1308/2013 which are not listed in Annex III to this Regulation shall be assimilated to basic products or to products derived from the processing of basic products.


2. Aux fins du paragraphe 1, point 1), du présent article, les produits énumérés à l'annexe II, point 1), sont considérés comme des équipements hertziens; les produits énumérés au point 2) ne sont pas considérés comme des équipements hertziens.

2. For the purposes of point 1 of paragraph 1 of this Article, products listed under point 1 of Annex II shall be deemed to be radio equipment, and products listed under point 2 of Annex II shall not be deemed to be radio equipment.


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c)tout ingrédient ou auxiliaire technologique énuméré à l’annexe II ou dérivé d’une substance ou d’un produit énuméré à l’annexe II provoquant des allergies ou des intolérances, utilisé dans la fabrication ou la préparation d’une denrée alimentaire et encore présent dans le produit fini, même sous une forme modifiée.

(c)any ingredient or processing aid listed in Annex II or derived from a substance or product listed in Annex II causing allergies or intolerances used in the manufacture or preparation of a food and still present in the finished product, even if in an altered form.


Toutefois, comme le service juridique le fait observer dans sa note SJ-0811/08 du 2 avril 2008, il faut reconnaître que la proposition concerne indirectement les produits agricoles énumérés à l'annexe I du traité et relever que la Cour de justice a retenu que le fait qu'une mesure concerne des produits énumérés dans cette annexe est une des conditions du recours à l'article 37 comme base juridique.

However, as the Legal Service points out in its note SJ-0811/08 of 2 April 2008, it must be admitted that the proposal deals indirectly with the agricultural products listed in Annex I to the Treaty and that the Court of Justice has held that the fact that a measure concerns products listed in that Annex is one of the conditions for using Article 37 as a legal basis.


Les États membres veillent à ce que les produits énumérés au point 2 de l'annexe et présentés en préemballages dans les intervalles énumérés aux points 1 et 1 bis de l'annexe ne soient mis sur le marché que s'ils sont préemballés dans les quantités nominales énumérées aux points 1 et 1 bis de l'annexe.

Member States shall ensure that the products listed in point 2 of the Annex and put up in prepackages in the intervals listed in points 1 and 1a of the Annex are placed on the market only if they are prepacked in the nominal quantities listed in points 1 and 1a of the Annex.


Les États membres veillent à ce que les produits énumérés au point 2 de l'annexe et présentés en préemballages dans les intervalles énumérés au point 1 de l'annexe ne soient mis sur le marché que s'ils sont préemballés dans les quantités nominales énumérées au point 1 de l'annexe.

Member States shall ensure that the products listed in point 2 of the Annex and put up in prepackages in the intervals listed in point 1 of the Annex are placed on the market only if they are prepacked in the nominal quantities listed in point 1 of the Annex.


—à l'exportation en l'état ou après transformation en un des produits énumérés à l'annexe I du traité ou en un des produits énumérés à l'annexe VII du présent règlement.

—for export, either without further processing or after processing into products listed in Annex I to the Treaty or into goods listed in Annex VII to this Regulation.


à l'exportation en l'état ou après transformation en un des produits énumérés à l'annexe I du traité ou en un des produits énumérés à l'annexe VII du présent règlement.

for export, either without further processing or after processing into products listed in Annex I to the Treaty or into goods listed in Annex VII to this Regulation.


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