Vertaling van "des produits tant " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

médicament administré en seconde intention | utilisation en seconde intention | utilisation en tant que produit de second ressort | utilisation secondaire
second-line use

Sous-programme (du Programme spécifique de recherche et de développement technologique pour la Communauté économique européenne dans le domaine des matières premières et du recyclage (1990-1992)) relatif à l'étude de la sylviculture et des produits du bois (y compris le liège) en tant que matières premières renouvelables | FOREST [Abbr.]
Forestry Sectorial Research and Technology | Subprogramme of the Specific Research and Technological Development Programme of the European Economic Community in the fields of Raw Materials and Recycling (1990 to 1992) relating to Forestry and Wood Products (including Cork) as a Renewable Raw Material | FOREST [Abbr.]

subventions tant à la production qu'à la commercialisation des différents produits
aids for the production and marketing of the various products

taux de production du tritium en tant que produit de fission
rate of fission product tritium

bois d'œuvre en tant que produit principal d'exportation
timber staple

Transformation des oeufs et du foie de morue en tant que sous-produits de la morue
The processing of cod roe and cod liver as by-product of the cod staple

Appel relatif à un refus d'enregistrement en tant qu'organisme de bienfaisance ou d'association canadienne de sport amateur [ Appel relatif à un refus d'enregistrement en tant qu'organisme de charité ou association canadienne de sport amateur ]
Appeal From Minister's Refusal to Register as a Charity or Canadian Amateur Athletic Association

rupture d'un muscle papillaire en tant que complication récente d'un infarctus aigu du myocarde
Rupture of papillary muscle as current complication following acute myocardial infarction

produit systémique | produit endothérapique | produit télétoxique | produit chimiothérapique | produit phytothérapique | produit de translocation | produit translaminaire
systemic compound | translocated compound | translaminar compound

produit phytosanitaire | produit phytopharmaceutique | produit agropharmaceutique | produit de protection des cultures | produit de protection des plantes | produit de protection des récoltes
crop protection product | CPP | plant protection product | PPP | phytosanitary product | phytopharmaceutical product | phytopharmaceutical | plant health product

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

L'ISO [11] a déjà développé un cadre distinguant plusieurs types d'étiquetage environnemental. Ces types d'étiquetage diffèrent notamment par l'importance qu'ils accordent au cycle de vie des produits, tant sur le plan du concept que sur celui de la méthode [12].
ISO [11] has already developed a framework of distinct types of environmental labelling, differing in degree of life cycle thinking and methodology, inter alia [12]. This is an important and useful base for systems, notably eco-labels.

(8) Le présent règlement devrait par conséquent intégrer les dispositions du règlement (CE) n° 765/2008, de la directive 2001/95/CE et de plusieurs actes législatifs d’harmonisation sectorielle de l’Union portant sur la surveillance du marché dans un règlement unique qui couvre les produits tant des domaines harmonisés que non harmonisés de la législation de l’Union, que ces produits soient destinés aux consommateurs ou aux professionnels, ou soient susceptibles d’être utilisés par les uns ou les autres.
(8) This Regulation should therefore integrate the provisions of Regulation 765/2008, Directive 2001/95/EC and several sector-specific acts of Union harmonisation legislation relating to market surveillance into a single regulation which covers products in both the harmonised and non-harmonised areas of the Union legislation, regardless whether they are intended for use, or are likely to be used, by consumers or professionals.

De surcroît, comme indiqué au considérant 115 ci-dessous, l'industrie de l'Union vend des volumes significatifs de produits tant standards que spéciaux, et il est donc probable que les exportations chinoises (constituées à la fois de produits standards et de produits spéciaux) pourront causer un préjudice en cas d'abrogation des droits en vigueur;
Moreover, as indicated in recital 115 below, the Union industry is selling significant volumes both of standard and special products, and therefore it is likely that Chinese exports (consisting both of standard and special products) will be able to cause injury should the duties in force be terminated;

4. Lorsqu’ils mettent en place des mesures d’incitation pour des produits, tant pour les utilisateurs finals qui utilisent des produits à haute efficacité que pour les entreprises qui promeuvent et produisent ces produits, les États membres expriment les niveaux de performance des produits en classes, conformément à l’acte délégué applicable, sauf lorsqu’ils imposent des niveaux de performance supérieurs au seuil fixé dans l’acte délégué pour la classe d’efficacité énergétique la plus élevée.
4. Where Member States provide incentives for products, both for end-users using highly efficient products and for industries which promote and produce such products, they shall express the performance levels in terms of classes as defined in the applicable delegated act, except where they impose higher performance levels than the threshold for the highest energy efficiency class in the delegated act.

S’il existe des éléments de preuve suffisants donnant à penser qu’un produit pourrait ne pas être conforme, les États membres prennent les mesures nécessaires, lesquelles, selon le degré de gravité de la non-conformité, peuvent aller jusqu’à l’interdiction de mise sur le marché du produit tant que la conformité n’est pas établie.
Where there is sufficient evidence that a product might be non-compliant, the Member State shall take the necessary measures which, depending on the gravity of the non-compliance, can go as far as the prohibition of the placing on the market of the product until compliance is established.

Cependant, les États membres peuvent maintenir des réserves concernant l'article 2 de la convention de 1990 pour ce qui concerne la confiscation des produits d'infractions fiscales, à la seule fin de leur permettre de procéder à la confiscation de tels produits, tant sur le plan national que dans le cadre de la coopération internationale, sur la base d'instruments de droit national, communautaire et international en matière de recouvrement de créances fiscales.
However, Member States may uphold reservations on Article 2 of the 1990 Convention in respect of the confiscation of the proceeds from tax offences for the sole purpose of their being able to confiscate such proceeds, both nationally and through international cooperation, under national, Community and international tax-debt recovery legislation.

Cependant, les États membres peuvent maintenir des réserves concernant l'article 2 de la convention de 1990 pour ce qui concerne la confiscation des produits d'infractions fiscales, à la seule fin de leur permettre de procéder à la confiscation de tels produits, tant sur le plan national que dans le cadre de la coopération internationale, sur la base d'instruments de droit national, communautaire et international en matière de recouvrement de créances fiscales;
However, Member States may uphold reservations on Article 2 of the 1990 Convention in respect of the confiscation of the proceeds from tax offences for the sole purpose of their being able to confiscate such proceeds, both nationally and through international cooperation, under national, Community and international tax-debt recovery legislation;