Vertaling van "des produits spécifier " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

déchets provenant de la FFDU de produits chimiques issus de la chimie fine et de produits chimiques non spécifiés ailleurs
waste from the MFSU of fine chemicals and chemical products not otherwise specified

autres déchets contenant des produits chimiques organiques, par exemple produits chimiques de laboratoire non spécifiés ailleurs
other waste containing organic chemicals, e.g. lab chemicals not otherwise specified

autres déchets contenant des produits chimiques inorganiques, par exemple produits chimiques de laboratoire non spécifiés ailleurs, poudres d'extincteurs
other waste containing inorganic chemicals, e.g. lab chemicals not otherwise specified, fire extinguishing powders

produit non spécifié
unspecified product

contribution globale en produits non spécifiés
undifferentiated commodity pledge

non spécifié ailleurs [ n.s.a.,N.S.A.,NSA | non spécifié par ailleurs | non spécifié autrement ]
not otherwise specified

débit binaire non spécifié | débit non spécifié
unspecified bit rate | UBR | undefined bit rate

confectionner des plats avec des produits laitiers et des produits à base d’œuf | confectionner des produits laitiers et des produits à base d’œufs à utiliser dans des plats | préparer des plats avec des produits laitiers et des produits à base d’œuf | préparer des produits laitiers et des produits à base d’œufs à utiliser dans des plats
prepare egg products to be used in a dish | separate eggs according to recipe | beat eggs | prepare egg products for use in a dish

produit systémique | produit endothérapique | produit télétoxique | produit chimiothérapique | produit phytothérapique | produit de translocation | produit translaminaire
systemic compound | translocated compound | translaminar compound

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(i) la forme tridimensionnelle de tout produit spécifié dans la demande ou d’une partie essentielle ou de l’emballage d’un tel produit,
(i) the three-dimensional shape of any of the goods specified in the application, or of an integral part or the packaging of any of those goods,

(38) Afin que la présente directive soit pleinement opérationnelle et compte tenu de l'évolution technique, scientifique et internationale en matière de fabrication, de consommation et de réglementation du tabac, le pouvoir d'adopter des actes conformément à l'article 290 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne devrait être délégué à la Commission afin qu'elle puisse notamment adopter et adapter les rendements maximaux des émissions et leurs méthodes de mesure, établir les niveaux maximaux des ingrédients qui augmentent la toxicité, l'effet de dépendance ou l'attrait des produits , spécifier l'utilisation des avertissements sanitaires, des identifiants uniques et des dispositifs de sécurité dans l'étiquetage et le conditionnement, définir les éléments essentiels des contrats de stockage de données passés avec des tiers indépendants et réexaminer certaines exemptions octroyées à des produits du tabac autres que les cigarettes, le tabac à rouler et les produits du tabac sans combustion, ainsi que la teneur en nicotine des produits contenant cette substance .
(38) In order to make this Directive fully operational and to keep up with technical, scientific and international developments in tobacco manufacture, consumption and regulation, the power to adopt acts in accordance with Article 290 of the Treaty on the Functioning of the European Union should be delegated to the Commission, in particular in respect of adopting and adapting maximum yields for emissions and their measurement methods, setting maximum levels for ingredients that increase toxicity, addictiveness or attractiveness , the use of health warnings, unique identifiers and security features in the labelling and packaging, defining key elements for contracts on data storage with independent third parties, reviewing certain exemptions granted to tobacco products other than cigarettes, roll-your-own tobacco and smokeless tobacco products and reviewing the nicotine levels for nicotine containing products .

Voilà un élément sur lequel nous continuons de travailler. Nous voulons que, dans les commerces de détail, la préférence aille aux produits certifiés, que les personnes qui les spécifient — le détaillant, le constructeur, l'entrepreneur, l'architecte ou le concepteur, peu importe, la personne compétente — spécifient des produits forestiers canadiens et des produits forestiers certifiés.
This is one area we continue to work on, to have the preference for certified products at the retail level, the people specifying these products — whether it be a retailer, home builder, contractor, architect or designer, the person who has the ability to specify forest products — specify Canadian forest products, and certified forest products would be our desire.

Il y a lieu de taxer ces produits, d'une part, sur la base des facteurs d'émission de CO2 établis par la décision 2007/589/CE pour les produits constitués de biomasse ou issus de celle-ci et, d'autre part, sur la base de leur contenu énergétique, spécifié à l'annexe III de la directive 2009/28/CE.
These products should be taxed on the basis of the CO2 emission factors specified in Decision 2007/589/EC for biomass or products made of biomass and of their energy content as specified in Annex III to Directive 2009/28/EC.

Il y a lieu de taxer ces produits, d’une part, sur la base des facteurs d'émission de CO2 établis par la décision 2007/589/CE pour les produits constitués de biomasse ou issus de celle-ci et, d’autre part, sur la base de leur contenu énergétique, spécifié à l’annexe III de la directive 2009/28/CE.
These products should be taxed on the basis of the CO2 emission factors specified in Decision 2007/589/EC for biomass or products made of biomass and of their energy content as specified in Annex III to Directive 2009/28/EC.

(13) Conformément à l'objectif de ladite communication, à savoir faire en sorte que seuls les produits dérivés du bois ayant été produits conformément à la législation nationale du pays producteur puissent entrer sur le territoire de la Communauté, cette dernière négocie des accords de partenariat volontaires (APV) avec les pays producteurs de bois (pays partenaires); ces accords font obligation aux parties de mettre en œuvre un régime d'autorisation et de réglementer les échanges commerciaux du bois et des produits dérivés spécifiés dans les APV .
(13) In accordance with the aim of that Communication, namely to ensure that only timber products that have been produced in accordance with the national legislation of the producing country enter the Community, the Community has been negotiating Voluntary Partnership Agreements (VPAs) with timber producing countries (partner countries), which put a legally binding obligation on the parties to implement a licensing scheme and to regulate trade in timber and timber products identified in the VPAs .

Ces aides ne sont plus financées par la taxe d’équarrissage, qui portait sur les achats de viande et d'autres produits spécifiés par toute personne qui réalisait des ventes au détail de ces produits, mais par des crédits ouverts au ministère de l'agriculture.
This aid is no longer financed by rendering tax, which was levied on purchases of meat and other specific products by any person making retail sales of such products, but by credit lines opened by the French Ministry of Agriculture.

En ce qui concerne le texte du règlement en soi, votre rapporteur considère qu'il est essentiel, dans un souci de clarté, que le texte spécifie que les restrictions aux échanges applicables aux produits qui font l'objet de régimes spécifiques d'approvisionnement s'appliqueront également à tous les produits résultant d'une première transformation de ces produits mais pas à tous les produits finis dont le produit en question est un ingrédient.
Concerning the text of the Regulation itself, your rapporteur considers it essential, for the sake of clarity, that the text specify that trade restrictions applicable to those products which are the subject of specific supply arrangements also apply to all products resulting from a first processing of those products but not to all end products in which the product is an ingredient.

Instituée avec effet à partir du 1er janvier 1997, elle porte sur les achats de viande et d'autres produits spécifiés par toute personne qui réalise des ventes au détail de ces produits, et a pour assiette la valeur hors TVA des achats de toute provenance.
The levy was introduced with effect from 1 January 1997, and is applied to the ex-VAT value of all purchases of meat and other specified products by all retailers of these products.

En septembre 1987, San Pellegrino S.p.A (Italie) a saisi la Commission d'une plainte qui faisait valoir que The Coca-Cola Export Corporation - Filiale Italiana (ci-après "Export Italia") avait pratiqué un système de rabais de fidelité (c'est-à-dire,de remises liées à la condition que l'acheteur vende exclusivement le produit spécifié dans l'accord, à l'exclusion de tout produit concurrent) et avait ainsi violé les articles 85 et 86 du Traité CEE.
In September 1987, San Pellegrino S.p.A (Italy) lodged a complaint with the Commission alleging that the Coca-Cola Export Corporation - Filiale Italiana (hereinafter "Export Italia") was applying a fidelity rebate system (i.e., discounts conditional on the customers selling only the product specified in the agreement, therefore excluding any competing product) and was thus infringing Articles 85 and 86 of the EEC Treaty.