Vertaling van "des produits hors " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

produit hors normes | produit hors spécifications
off-specification products | off-specs

matière première non énergétique [ produit autre que les combustibles | produit de base autre que les combustibles | produit de base hors combustibles | produit hors combustibles | produit primaire autre que les combustibles ]
non-fuel commodity

exportation de produits autres que le pétrole [ exportation de produits autres que les combustibles | exportation de produits hors combustibles ]
non-fuel export

produit hors normes
off-specification product

Groupe Produits hors annexe II
Working Party on Products not listed in Annex II

profits [ profits hors exploitation | produits hors exploitation | gains ]
gains [ non-operating income | non-operating revenue ]

profits | profits hors exploitation | produits hors exploitation | gains
gains | non-operating income | non-operating revenue

produits hors spécification | horspecs | rejets de fabrication
slop | slop oil | slops

produit hors circulation
inactive product

maroquinier industriel | opérateur d’assemblage-montage des industries des cuirs, peaux et matériaux associés, hors vêtements | opérateur d’assemblage-montage des industries des cuirs, peaux et matériaux associés, hors vêtements/opératrice d’assemblage-montage des industries des cuirs, peaux et matériaux associés, hors vêtements | opératrice d’assemblage-montage des industries des cuirs, peaux et matériaux associés, hors vêtements
leather production machine operator | leather production machinist | leather goods machine operator | leather sewing machine operator

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Le présent règlement établit les conditions d’utilisation ou de report des quantités de sucre, d’isoglucose et de sirop d’inuline produites hors quota ainsi que les règles concernant le prélèvement sur l’excédent, conformément au chapitre 3 du titre II du règlement (CE) no 318/2006.
This Regulation lays down the conditions for the use or carry-forward of quantities of sugar, isoglucose and inulin syrup produced in excess of the quota and the rules on the levy charged on the surplus in accordance with Chapter 3 of Title II of Regulation (EC) No 318/2006.

les émissions des gaz à effet de serre énumérés à l’annexe I de la directive 2003/87/CE, autres que le dioxyde de carbone, qui sont produites hors des limites du système d’un référentiel de produit figurant à l’annexe I, ou les émissions de dioxyde de carbone qui sont produites hors des limites du système d’un référentiel de produit figurant à l’annexe I, du fait de l’une quelconque des activités suivantes, et les émissions liées à la combustion de carbone incomplètement oxydé résultant des activités suivantes aux fins de la production de chaleur mesurable, de chaleur non mesurable ou d’électricité, pour autant que soient déduites les émissions qu’aurait dégagées la combustion d’une quantité de gaz naturel équivalente au contenu énergétique techniquement utilisable du carbone incomplètement oxydé qui fait l’objet d’une combustion:
(h)‘process emissions sub-installation’ means greenhouse gas emissions listed in Annex I to Directive 2003/87/EC other than carbon dioxide, which occur outside the system boundaries of a product benchmark listed in Annex I, or carbon dioxide emissions, which occur outside the system boundaries of a product benchmark listed in Annex I, as a result of any of the following activities and emissions stemming from the combustion of incompletely oxidised carbon produced as a result of the following activities for the purpose of the production of measurable heat, non-measurable heat or electricity provided that emissions that would have occurred from the combustion of an amount of natural gas, equivalent to the technically usable energy content of the combusted incompletely oxidised carbon, are subtracted:

h) «sous-installation avec émissions de procédé»: les émissions des gaz à effet de serre énumérés à l’annexe I de la directive 2003/87/CE, autres que le dioxyde de carbone, qui sont produites hors des limites du système d’un référentiel de produit figurant à l’annexe I, ou les émissions de dioxyde de carbone qui sont produites hors des limites du système d’un référentiel de produit figurant à l’annexe I, du fait de l’une quelconque des activités suivantes, et les émissions liées à la combustion de carbone incomplètement oxydé résultant des activités suivantes aux fins de la production de chaleur mesurable, de chaleur non mesurable ou d’électricité, pour autant que soient déduites les émissions qu’aurait dégagées la combustion d’une quantité de gaz naturel équivalente au contenu énergétique techniquement utilisable du carbone incomplètement oxydé qui fait l’objet d’une combustion:
‘process emissions sub-installation’ means greenhouse gas emissions listed in Annex I to Directive 2003/87/EC other than carbon dioxide, which occur outside the system boundaries of a product benchmark listed in Annex I, or carbon dioxide emissions, which occur outside the system boundaries of a product benchmark listed in Annex I, as a result of any of the following activities and emissions stemming from the combustion of incompletely oxidised carbon produced as a result of the following activities for the purpose of the production of measurable heat, non-measurable heat or electricity provided that emissions that would have occurred from the combustion of an amount of natural gas, equivalent to the technically usable energy content of the combusted incompletely oxidised carbon, are subtracted:

Comment le Conseil justifie-t-il sa décision de doubler les quantités autorisées de produits hors taxes aux personnes revenant de pays situés hors de l’Union européenne?
How does Council justify its decision to double the duty-free allowances for people returning from outside the EU?

Comment le Conseil justifie-t-il sa décision de doubler les quantités autorisées de produits hors taxes aux personnes revenant de pays situés hors de l'Union européenne?
How does Council justify its decision to double the duty-free allowances for people returning from outside the EU?

En conséquence, ni les magasins de produits hors-taxes des principaux aéroports internationaux situés à l'extérieur de l'Union européenne, ni les transporteurs non européens ne peuvent commercialiser des produits aussi demandés que le whisky écossais de première qualité à des passagers à destination de l'Union européenne, effectuant un transfert dans un aéroport de l'Union européenne (UE) ou de l'Espace économique européen (EEE).
As a result, neither duty-free retailers at major international airports outside Europe nor non-EU carriers are able to sell popular goods like premium Scotch whisky to EU-bound passengers transferring at an EU or EEA airport.

À la suite de l'introduction, le 6 novembre 2006, d'une nouvelle réglementation communautaire en matière de sécurité aérienne, des inquiétudes se sont exprimées quant aux incidences que celle-ci pourrait avoir sur le marché mondial des produits hors-taxes.
Following the 6 November introduction of new EU aviation security regulations, concerns have been raised as to how the new regulations will affect the global duty-free market.

(30) De plus, la collecte d'informations sur les effets indésirables en cas d'utilisation d'un médicament hors résumé des caractéristiques du produit ("hors RCP"), sur les études menées pour déterminer la validité du temps d'attente et sur les risques éventuels pour l'environnement peut constituer un moyen d'améliorer la surveillance régulière du bon usage des médicaments vétérinaires.
(30) In addition, collection of information on adverse reactions due to off-label use, investigations of the validity of the withdrawal period and on potential environmental problems may contribute to improve regular monitoring of good usage of veterinary medicines.

De plus, la collecte d'informations sur les effets indésirables en cas d'utilisation d'un médicament hors résumé des caractéristiques du produit («hors RCP»), sur les études menées pour déterminer la validité du temps d'attente et sur les risques éventuels pour l'environnement peut constituer un moyen d'améliorer la surveillance régulière du bon usage des médicaments vétérinaires.
In addition, collection of information on adverse reactions due to off-label use, investigations of the validity of the withdrawal period and on potential environmental problems may contribute to improve regular monitoring of good usage of veterinary medicines.