Traduction de «des premières preuves » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

preuve originale | preuve première | preuve primaire
first-hand evidence | original documentary evidence | primary evidence

preuve originale [ preuve première | preuve primaire ]
first-hand evidence [ original evidence | primary evidence ]

commencement de preuve | preuve prima facie | preuve suffisante à première vue
prima facie evidence | prima facie proof

preuve documentaire prima facie [ preuve documentaire à première vue ]
prima facie documentary evidence

être le premier à se faire entendre [ être le premier à produire sa preuve | être le premier à exposer ses arguments ]
proceed first

preuve de première main
first-hand evidence

preuve originale | preuve première
first-hand evidence

superviseur en première transformation du bois | superviseuse en première transformation du bois | contremaîtresse en première transformation du bois d’œuvre | superviseur en première transformation du bois/superviseuse en première transformation du bois
controller of wood production | wood production manager | sawmill senior manager | wood production supervisor

soins fondés sur des données probantes | soins basés sur des données probantes | soins fondés sur des preuves | soins basés sur des preuves | soins basés sur des faits prouvés | soins factuels | soins fondés sur des preuves scientifiques | soins basés sur des preuves scientifiques | soins fondés sur les données actuelles de la science | soins fondés sur les données probantes | soins fondés sur les preuves
evidence-based care | EBC | evidence based care

premier vérificateur | première vérificatrice | vérificateur principal | vérificatrice principale | auditeur principal | auditrice principale | réviseur principal | réviseuse principale | réviseure principale | premier auditeur | première auditrice | premier réviseur | première réviseuse | première réviseure
primary auditor

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Ils ont tous promis de soutenir l'accord et ils ont donné une première preuve de leur engagement lorsqu'ils ont voté, au Parlement grec, en faveur du nouveau programme et des trois premières vagues de réformes.
They all promised to support this agreement, and they gave first proof of their commitment when they voted for the new programme and for the first three waves of reforms in the Hellenic Parliament.

Concernant le premier grief, relatif à l’absence d’un examen approprié des éléments de preuve mentionnés au point 10 ci-dessus, il convient, premièrement, de relever, qu’il ne ressort nullement de la décision attaquée que la chambre de recours a refusé de prendre en considération un quelconque argument ou élément de preuve fourni par la requérante.
As regards the first complaint, alleging that the evidence referred to in paragraph 10 above was not duly examined, it must, first, be pointed out that it is in no way apparent from the contested decision that the Board of Appeal refused to take into consideration any arguments or evidence submitted by the applicant.

Si la preuve visée au premier alinéa consiste en la soumission d’un certificat d’importation ou d’exportation utilisé ou périmé, ou en la soumission de la preuve que les produits ont quitté le territoire douanier de l’Union, la garantie acquise correspond à 15 % si cette preuve est soumise après l’échéance visée au premier alinéa et au plus tard le 730e jour de calendrier à compter de la date d’expiration du certificat.
If the proof referred to in the first subparagraph consists of the submission of a used or expired import or export licence, or the submission of the proof of products having left the custom territory of the Union, the security to be forfeited shall be 15 % if that proof is submitted after the fixed time limit referred to in the first subparagraph but at the latest on the 730th calendar day after the expiry date of the licence.

De même, si certains faits sont contestés, le Tribunal de première instance pourra effectuer sa propre évaluation des preuves produites en première instance.
Also where there are contested facts, the Court of First Instance could make its own evaluation of the evidence produced at first instance.

Il incombera au Tribunal de première instance de déterminer, par la jurisprudence, dans quelles circonstances les parties n'auraient raisonnablement pas pu soumettre ces faits ou preuves en première instance. Une telle approche ménage la marge de manoeuvre nécessaire pour tenir compte de toutes les situations qui peuvent survenir en pratique.
It is left to the Court of First Instance to establish through jurisprudence under what circumstances the submission of facts and evidence could not have been reasonably expected at first instance leaving the necessary flexibility to take account of all the possible situations that may occur in practise.

Pour les appellations d'origine protégées et les indications géographiques protégées, la preuve visée au premier alinéa, point a), comprend en outre la preuve que le titulaire du droit est le producteur ou le groupement et la preuve que l'appellation/l'indication a été enregistrée.
For protected designations of origin and protected geographical indications, the proof referred to in point (a) of the first subparagraph shall, in addition, consist in proof that the right-holder is the producer or group and proof that the designation or indication has been registered.

"Ce rapport apporte les premières preuves de la performance accrue de certains services essentiels pour le citoyen et du meilleur rapport qualité-prix à la fois pour les industriels et les particuliers. Mais il y a encore beaucoup de chemin à faire et je suis convaincu que la libéralisation du marché unique s'accompagnera d'autres progrès" estime pour sa part Frits Bolkestein, Commissaire au Marché intérieur".
Internal Market Commissioner Frits Bolkestein said "This report provides initial evidence of progress in improving the performance of some of the services that everybody needs and in getting better value for money for both industrial and private consumers. But there is a long way to go. I am confident that liberalisation within the Internal Market will lead to further improvements".

Le document secret jette un peu de lumière sur ce que les représentants du gouvernement pensaient de Homolka, montre que son avocat et elle jouaient toujours dur en mai dernier etfournit la première preuve solide que la décision relative à la dénommée Unetelle résulte d'une myriade de préoccupations - certaines politiques, d'autres pratiques, mais la plupart ayant peu à voir ni avec la loi ni avec la solidité des preuves contre Homolka.
The secret document shines some light on the way government officials were thinking of Homolka, shows that she and her lawyer were still playing hardball last May, and provides the first solid evidence that the Jane Doe decision came out of myriad concerns - some political, some practical, and most having little to do either with the law or the strength of the case against Homolka.

L'adoption de cette directive après conciliation entre le Conseil et le Parlement européen constitue une des premières preuves de caractère opérationnel des dispositions du Traité sur l'Union en matière de co- décision ayant fait apparaître de part et d'autre une volonté de compromis à propos de ce texte important dans le domaine de la coordination des dispositions législatives, réglementaires et administratives des Etats membres.
Adoption of this Directive, following conciliation between the Council and the European Parliament, provides an early illustration of the operational nature of the Union Treaty's provisions on co-decision, a process which has brought out, on both sides, a desire for compromise on this important text in the field of co-ordination of Member States' laws, regulations and administrative provisions.

Il s'agit d'une proposition particulièrement importante puisque, au-delà de ses implications économiques, elle représente une des premières preuves concrètes de l'engagement de la Communauté dans le processus de l'unification allemande", indique Mme Scrivener, Commissaire responsable pour la fiscalité, l'Union douanière et les prélèvements obligatoires.
This is a particularly important proposal since, in addition to its economic implications, it is tangible evidence of the Community's commitment to the process of German unification", in the words of Mrs Scrivener, the Commissioner responsible for taxation, the customs union and the overall tax burden.