obligations d'information allégées pour les substances fabriquées ou importées en petites quantités et non soumises à autorisation (seuil d'enregistrement fixé à 1 tonne/an par fabricant ou importateur, normalement uniquement essais in vitro pour les substances fabriquées ou importées en quantités comprises entre 1 et 10 tonnes), ce qui devrait réduire les coûts des PME fabriquant des substances chimiques, lesquelles opèrent généralement dans cette fourchette;
Light information requirements for low volume substances that do not fall under authorisation (registration threshold at 1 tonne/year per manufacturer/importer, normally only in vitro testing for substances between 1 and 10 tonnes). This should reduce the costs for manufacturing SMEs, who will typically work in this range.