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AOC
Autorisation d'implantation industrielle
Autorisation de production
Autorisation d’exploitation industrielle
Bail minier
Concession
Concession d'exploitation
Concession de production
Concession minière
Dimension de l'exploitation
Licence d’exploitation industrielle
Permis d'exploitation
Permis d'exploitation aérienne
Permis d'exploitation d'entreprise
Permis d'exploitation de boisés
Permis d'exploitation de terres à bois
Permis d'exploitation de véhicules côté piste
Permis d'exploiter des engins à grande vitesse
Permis d'exploiter une entreprise
Permis de conduire
Permis de production
Permis d’exploitation industrielle
Permis à points
Superficie agricole
Surface d'exploitation
Taille de l'exploitation

Traduction de «des permis d’exploitation » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
permis d'exploitation de boisés [ permis d'exploitation de terres à bois ]

woodlot license


permis d'exploitation d'entreprise [ permis d'exploiter une entreprise ]

business permit


permis d'exploitation de véhicules côté piste [ permis d'exploitation de véhicule aéroportuaire côte-piste ]

airside vehicle operator's permit


concession d'exploitation | concession minière | permis d'exploitation | bail minier

mining concession | concession | mining lease


permis de production | concession de production | concession | permis d'exploitation | autorisation de production

production licence | production license | exclusive licence


permis d'exploitation aérienne | AOC

air operator certificate | AOC


autorisation d'implantation industrielle [ autorisation d’exploitation industrielle | licence d’exploitation industrielle | permis d’exploitation industrielle ]

industrial operating licence [ industrial business licence ]


permis d'exploiter des engins à grande vitesse

Permit to Operate High Speed Craft


permis de conduire [ permis à points ]

driving licence [ penalty points driving licence ]


surface d'exploitation [ dimension de l'exploitation | superficie agricole | taille de l'exploitation ]

area of holding [ acreage | size of holding | Farm size(ECLAS) ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le titulaire du permis peut prouver que les grumes transportées proviennent de zones couvertes par un permis de conversion des terres ou d'autres permis d'exploitation en cours de validité (IPK/ILS).

The permit holder can demonstrate that the transported logs are from areas under valid land conversion permit/other use permits (IPK/ILS)


Le titulaire du permis peut prouver que les grumes transportées proviennent de zones couvertes par un permis de conversion des terres ou d'autres permis d'exploitation en cours de validité (IPK/ILS)

The permit holder can demonstrate that the transported logs are from areas under valid land conversion permit/other use permits (IPK/ILS)


11 (1) Sous réserve des articles 13 et 14, lorsque l’exploitant d’un véhicule commercial de passagers ou d’un véhicule de courtoisie a besoin d’un permis pour exploiter le véhicule en cause à un aéroport en vertu de paragraphes 4(1) ou (2) le directeur de l’aéroport peut, sur demande écrite, délivrer un permis autorisant l’exploitant à exploiter, selon les modalités que le directeur de l’aéroport juge nécessaires, le véhicule en cause à l’aéroport.

11 (1) Subject to sections 13 and 14, where an operator of a commercial passenger vehicle or courtesy vehicle requires a permit to operate that vehicle at an airport pursuant to subsection 4(1) or (2), the airport manager at the airport may, on written application for it, issue a permit to the operator permitting the operation of that vehicle at that airport subject to such terms and conditions as the airport manager deems necessary.


Toutes ces exigences seraient harmonisées — le permis d'exploitation, le permis social d'exploiter, l'autorisation de Pêches et Océans — et chaque permis serait accordé dans des délais prévisibles.

They would all line up — the permit to operate, the social license to operate, the actual Fisheries and Oceans license — and come into place in a predictable timeframe.


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M. Dunlop: Ce ne sont que les gros permis d'exploitation hydraulique de type «A», les gros permis d'exploitation hydraulique industriels, qui sont émis par l'Office et qui sont approuvés par la ministre.

Mr. Dunlop: It is only the big type " A" water licenses, the big industrial water licences, that are issued by the board, and they are approved by the minister.


Supposons que je sois une tierce partie, et que je détienne certains intérêts, permis d'exploitation forestière ou concession minière; ce qui m'intéresse, ce n'est pas d'empêcher la terre de devenir une réserve, mais plutôt de m'assurer que je pourrais continuer à traverser cette terre pour atteindre la zone de mon permis d'exploitation forestière ou pour atteindre ma mine.

If I'm a third-party interest holder and I have a forest permit or a mining claim, what I'm interested in is not that I stop the land from being reserve but rather that I have an assurance that I'm going to be able to get across the land to get at where my timber permit is or where my mine is.


Le détenteur de permis peut prouver que les grumes transportées proviennent de zones couvertes par un permis de conversion des terres ou d'autres permis d'exploitation en cours de validité (IPK/ILS)

The permit holder can demonstrate that the transported logs are from areas under valid land conversion permit/ other use permits (IPK/ILS)


Par conséquent, les autorités nationales, régionales ou locales devraient prendre en compte la structure spécifique du secteur de la production d’énergie à partir de sources renouvelables lorsqu’elles modifient leurs procédures administratives d’octroi des permis de construire et des permis d’exploitation pour les usines et installations de transport et de distribution en réseau pour la production d’électricité, de chauffage ou de refroidissement, ou de carburants destinés aux transports à partir de sources d’énergie renouvelables.

Therefore the specific structure of the renewable energy sector should be taken into account when national, regional and local authorities review their administrative procedures for giving permission to construct and operate plants and associated transmission and distribution network infrastructures for the production of electricity, heating and cooling or transport fuels from renewable energy sources.


En ce qui concerne les producteurs, la Ière loi sur l’électricité (1994) ainsi que le décret gouvernemental 34/1995 imposaient expressément aux producteurs de conclure avec MVM un accord d’achat d’électricité à long terme pour pouvoir obtenir le permis de construire et le permis d’exploitation.

As far as the generators are concerned, the Energy Act I (from 1994) and Government Decree 34/1995 explicitly required generators to conclude a power purchase agreement with MVM in order to obtain a construction and operation licence.


Le premier permis d'exploitation forestière à grande échelle, soit le permis d'exploitation de concession forestière 1, a été instauré dans le Nord-Ouest de la Colombie-Britannique. Il a alors pris la place de tous les permis et de tous les droits de coupe dont jouissaient les chefs gitxsans depuis des décennies.

The first major forest licence, or Tree Farm Licence 1, was created in northwestern B.C. Tree Farm Licence 1 took over all the licence and harvesting rights that the Gitxsan chiefs had enjoyed for decades.


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