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Accord nordique sur le contrôle des passeports
Accord nordique sur les passeports
Convention nordique sur le contrôle des passeports
Demande de passeport
Document remplaçant le passeport
Document tenant lieu de passeport
Logement individuel
Maison individuelle
Paravent individuel
Passeport
Passeport commun
Passeport de 48 pages
Passeport européen
Passeport familial
Passeport pour grand voyageur
Passeport régulier de 48 pages
Pavillon d'habitation
Signature de la demande de passeport
Union des passeports
Villa

Traduction de «des passeports individuels » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Accord entre le Danemark, la Finlande, la Norvège et la Suède concernant la suppression du contrôle des passeports aux frontières internordiques | Accord nordique sur le contrôle des passeports | accord nordique sur les passeports | Convention nordique sur le contrôle des passeports

Convention between Denmark, Finland, Norway and Sweden concerning the Waiver of Passport Control at the Intra-Nordic Frontiers | Convention on the Abolition of Passport Controls at Intra-Nordic Borders | Nordic Passport Agreement


passeport européen [ union des passeports ]

European passport [ passport union ]


signature de la demande de passeport

Passport application signing




passeport de 48 pages [ passeport régulier de 48 pages | passeport pour grand voyageur ]

48-page passport [ 48-page regular passport | frequent traveller passport ]




document remplaçant le passeport | document tenant lieu de passeport

document in lieu of passport | document replacing passport | passport substitute


passeport commun | passeport familial

family passport | joint passport




logement individuel [ maison individuelle | pavillon d'habitation | villa ]

single-family housing [ house | villa ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La perte d’une marque auriculaire ou du passeport individuel d'un bovin ne doit pas forcément entraîner une sanction, pourvu que d’autres éléments (la seconde marque auriculaire ou le registre de l'exploitation) permettent l'identification de l'animal.

Losing an ear tag or a cattle-passport does not mean an automatic sanction provided that animals remain identified by other elements (second ear tag or holding register).


Comme les États membres seront tenus de délivrer des passeports individuels aux mineurs et qu’il peut exister des différences significatives dans la législation des États membres en ce qui concerne le franchissement des frontières extérieures par des enfants, il convient que la Commission examine la nécessité de mesures destinées à garantir une approche commune des règles en matière de protection des enfants lors du franchissement des frontières extérieures des États membres.

Taking into account the fact that the Member States will be obliged to issue individual passports to minors and that there might be significant differences between the Member States’ legislation regarding children crossing the external borders of the Member States, the Commission should examine the need for measures to ensure a common approach regarding the rules for the protection of children crossing the external borders of the Member States.


(5 bis) Comme les États membres seront tenus de délivrer des passeports individuels aux mineurs et qu'il peut exister des différences significatives dans la législation des États membres en ce qui concerne le franchissement des frontières extérieures par des mineurs, il convient que la Commission examine la nécessité de mesures destinées à garantir une approche commune des règles en matière de protection des mineurs lors du franchissement des frontières extérieures des États membres.

(5a) Taking into account that the Member States will be obliged to issue individual passports to minors and that there might be significant differences between the Member States' legislation regarding children crossing the external borders of the Member States, the Commission should examine the need for measures in order to ensure a common approach regarding the rules on the protection of children crossing the external borders of the Member States.


28. demande à l'Union européenne et à ses États membres d'établir un cadre légal garantissant aux femmes migrantes le droit de posséder un passeport et un permis de séjour individuels, et permettant de considérer comme pénalement responsable toute personne confisquant ces documents;

28. Calls on the EU and its Member States to establish a legal framework that gives immigrant women the right to hold their own passport and residence permit and makes it possible to hold a person criminally responsible for taking these documents away;


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La perte d’une marque auriculaire ou du passeport individuel d'un bovin ne doit pas forcément entraîner une sanction, pourvu que d’autres éléments (la seconde marque auriculaire ou le registre de l'exploitation) permettent l'identification de l'animal.

Losing an ear tag or a cattle-passport does not mean an automatic sanction provided that animals remain identified by other elements (second ear tag or holding register).


2. Le présent règlement ne s'applique pas au transport d'un seul animal accompagné par la personne qui en a la responsabilité durant le transport, au transport lié au pâturage traditionnel et à la transhumance ou au transport d'équidés enregistrés à des fins d'élevage ou de compétition, identifiables au moyen de passeports individuels.

2. This Regulation shall not apply to the transport of a single animal accompanied by the person who is responsible for it during transport, for transport in connection with traditional pasturing and transhumance, nor shall it apply to registered equidae being transported for breeding or competition purposes that are identifiable through individual passports.


2. Le présent règlement ne s'applique pas au transport d'un seul animal accompagné par la personne qui en a la responsabilité durant le transport, au transport lié au pâturage traditionnel et à la transhumance ou au transport d'équidés à des fins d'élevage ou de compétition, identifiables au moyen de passeports individuels.

2. This Regulation shall not apply to the transport of a single animal accompanied by the person who is responsible for it during transport, for transport in connection with traditional pasturing and transhumance, nor shall it apply to equidae being transported for breeding or competition purposes that are identifiable through individual passports.


les renseignements individuels sur les personnes à réadmettre (par exemple: le nom de famille, le prénom, le nom de jeune fille, les noms antérieurs, les surnoms ou noms d'emprunt, le lieu et la date de naissance, le sexe, la description physique, le nom du père et de la mère, la nationalité actuelle et toute nationalité antérieure éventuelle, la langue, l'état civil, les noms de l'épouse, des enfants éventuels ou membres de la famille ou proches, le dernier lieu de résidence, le numéro du passeport ou de la carte d'identité, le permi ...[+++]

the particulars of the person to be readmitted (e.g. given name, surname, maiden name, earlier names, nicknames or pseudonyms, date and place of birth, sex, physical description, father’s and mother’s name, current and any previous nationality, language, civil status, names of spouse, children (if any) or other next of kin, last place of residence, passport or identity card number, driving licence, schools attended).


Deuxièmement, les sociétés de gestion qui proposent généralement ces plans d'épargne recevront un passeport européen et se verront accorder la possibilité de fournir des services additionnels aux clients qui réclament, par exemple, une gestion individuelle de leurs avoirs.

Secondly, the management companies which generally run these savings schemes will enjoy a European passport and will be allowed to provide additional services to customers who request, for example, individual management of their assets.


- être accompagnés d'un passeport individuel permettant d'identifier clairement l'animal et dans lequel sont consignées les dates de vaccination et/ou d'un certificat conforme au modèle figurant à l'annexe E, complété par l'attestation suivante à remplir par un vétérinaire officiel ou par le vétérinaire qui a en charge l'exploitation d'origine et à qui l'autorité compétente aura délégué cette compétence:

- be accompanied by an individual passport allowing the animal to be clearly identified and showing the dates of vaccination and/or a certificate corresponding to the specimen shown in Annex E supplemented by the following declaration completed by an official veterinarian or by the veterinarian responsible for the holding of origin and empowered for this purpose by the competent authority:


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