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Abus d'une substance psycho-active
Acte de négligence par omission
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Défaut d'information
Défaut d'informer
Défaut de jonction
Délit d'omission
Délit d'omission improprement dit
Délit d'omission proprement dit
Délit de commission par omission
Délit par omission
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Infraction d'omission
Infraction d'omission impropre
Infraction d'omission improprement dite
Infraction d'omission propre
Infraction d'omission proprement dite
Infraction de commission par omission
Infraction par omission
Jalousie
Manquement au devoir d'information
Manquement à l'obligation d'information
Mauvais voyages
Négligence d'omission
Négligence par omission
Omission d'informer
Omission de fournir l'information
Omission de joindre
Omission de mettre
Omission de remplir une obligation prévue par la loi
Omission de renseigner
Omission de se conformer à une exigence légale
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
SEO
Sauf erreurs et omissions
Sauf erreurs ou omissions

Vertaling van "des omissions parfois " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
infraction d'omission improprement dite | infraction de commission par omission | infraction d'omission impropre | délit d'omission improprement dit | délit de commission par omission

offence of omission causing a result | non-genuine omission | pseudo-omission


( of party ) omission de joindre | défaut de jonction | omission de joindre | omission de mettre (une partie) en cause

non-joinder


défaut d'informer [ défaut d'information | omission d'informer | omission de fournir l'information | manquement à l'obligation d'information | manquement au devoir d'information | omission de renseigner ]

failure to inform [ failure to provide with information ]


acte de négligence par omission [ négligence par omission | négligence d'omission ]

negligence by omission [ negligent act of omission ]


infraction d'omission proprement dite | infraction d'omission propre | délit d'omission proprement dit

offence of mere omission | genuine omission


infraction d'omission | infraction par omission | délit d'omission

omission offence | offence of omission


délit par omission | infraction par omission

crime of omission


sauf erreurs et omissions | sauf erreurs ou omissions | SEO [Abbr.]

errors and omissions excepted | E. & O.E. [Abbr.] | EOE [Abbr.]


omission de remplir une obligation prévue par la loi [ omission de se conformer à une exigence légale ]

failure to comply with a statutory requirement


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Des erreurs ou omissions ont parfois été portées à l’attention de la Chambre . Les erreurs de rédaction sont corrigées par les responsables de la publication .

Errors or omissions have on occasion been brought to the attention of the House; editorial errors are corrected by those responsible for the publication.


Si on y constate certains progrès en termes de respect des obligations linguistiques, certains problèmes persistent, notamment l'omission de diffuser parfois l'information simultanément dans les deux langues officielles et la piètre qualité de certains sites en français des ministères et organismes fédéraux.

While some progress has been made in respecting linguistic obligations, problems persist. In particular, we note the occasional failure to disseminate information simultaneously in both languages and the poor quality of French found on some federal department and agency sites.


D'autres juges estiment que la gravité de l'acte ou de l'omission doit parfois conduire à présumer que leur auteur avait nécessairement conscience des conséquences dommageables qui pouvaient en résulter.

Other judges consider that the gravity of the act or omission must in some cases prompt the conclusion that the perpetrator must have been aware of the harmful consequences which might result.


Je pense que, dans certaines parties du rapport, je vais plus loin que la Commission et le Conseil et que ma position diverge parfois quelque peu de la leur, mais elle diverge davantage en raison d’omissions plutôt que d’actions concrètes de leur part.

I believe that, in certain areas of the report, I am going further than the Commission and the Council and there can sometimes be a degree of disagreement between my position and theirs, though more because of omissions rather than concrete actions on their part.


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Bien qu’il existe de nombreuses règles nationales, il est intéressant de noter que, dans au moins la moitié des affaires examinées dans les États membres et relatives à des pratiques déloyales en matière de services financiers et de biens immobiliers, ce sont les dispositions de la directive (actions et omissions trompeuses, pratiques agressives, parfois combinées à des pratiques inscrites sur la liste noire) qui ont été invoquées ...[+++]

Notwithstanding the extensive national rules, it is interesting to note that, in at least half of the cases assessed in the Member States concerning unfair practices in the fields of financial services and immovable property, the provisions of the Directive (misleading actions, omission, aggressive practices, sometimes in combination with blacklisted practices) have been used as the legal basis.


Bien qu’il existe de nombreuses règles nationales, il est intéressant de noter que, dans au moins la moitié des affaires examinées dans les États membres et relatives à des pratiques déloyales en matière de services financiers et de biens immobiliers, ce sont les dispositions de la directive (actions et omissions trompeuses, pratiques agressives, parfois combinées à des pratiques inscrites sur la liste noire) qui ont été invoquées ...[+++]

Notwithstanding the extensive national rules, it is interesting to note that, in at least half of the cases assessed in the Member States concerning unfair practices in the fields of financial services and immovable property, the provisions of the Directive (misleading actions, omission, aggressive practices, sometimes in combination with blacklisted practices) have been used as the legal basis.


Ce programme permet aux contribuables et aux inscrits aux fins de la TPS de corriger les erreurs ou omissions passées, sans pénalité ou poursuite, et en bénéficiant parfois d'une réduction des intérêts.

The program allows taxpayers and GST registrants to correct past errors or omissions without penalty or prosecution, and sometimes with reduced interest.


Le programme permet aux contribuables et aux inscrits aux fins de la TPS de corriger les erreurs ou les omissions passées sans faire l'objet de pénalités ou de poursuites et en bénéficiant parfois d'une réduction d'intérêts.

This program allows taxpayers and GST registrants to correct past errors or omissions without penalty or prosecution, and sometimes with reduced interest.


Lynda Chapin, une ancienne fonctionnaire qui possède une connaissance et une expérience pratique des affaires parlementaires, et le professeur C.E.S. Franks de l’Université Queen’s, une autorité reconnue du système parlementaire canadien, nous ont fait des commentaires très appréciés, en plus de nous rendre un service essentiel en signalant des erreurs ou des omissions, parfois mineures, parfois plus sérieuses.

Both Lynda Chapin, a former public servant with practical knowledge and experience in parliamentary affairs, and Queen’s University Professor C.E.S. Franks, a recognized authority in Canada’s parliamentary system, gave us invaluable feedback and provided an essential service in pointing out minor and not-so-minor errors and omissions.


considérant que l'évolution sanitaire dans les pays tiers a été prise en compte par des modifications des décisions précitées; que ces modifications ont parfois été effectuées de manière incomplète et avec des omissions; qu'il est par conséquent nécessaire de remédier à cette situation et de modifier dûment les décisions;

Whereas changes in the sanitary situation of third countries have been taken into account by amending the aforementioned Decisions; whereas, however, sometimes it occurred that these amendments were incomplete and omissions were made, and that it is necessary to correct this situation and to amend these Decisions accordingly;


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