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Abus d'une substance psycho-active
Agent d'entretien de parc d'attractions
Agente d'entretien de parc d'attractions
Agente d'entretien de parc de loisirs
Aire de jeux
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Animateur en parc zoologique
Animatrice en parc zoologique
Autoparc
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Exploitant de parc animalier
Exploitant de parc zoologique
Exploitante de parc zoologique
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Parc artisanal
Parc commercial
Parc d'activités commerciales
Parc d'activités industrielles
Parc d'activités scientifiques
Parc d'activités technologiques
Parc d'attractions
Parc d'entreprises
Parc de loisirs
Parc de recherche
Parc de stationnement
Parc de stationnement automobile
Parc de technologie
Parc d’activités économiques
Parc industriel
Parc récréatif
Parc scientifique
Parc technologique
Parc à thème
Parc à voitures
Parc-autos
Parking
Psychose SAI
Pôle technologique
Résiduel de la personnalité et du comportement
Technoparc
Technopole
Terrain de jeu
Zone industriel
Zoning

Vertaling van "des obligations parce " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Définition: Classer ici uniquement des troubles mentaux associés à la puerpéralité qui apparaissent durant les six premières semaines après l'accouchement et qui ne répondent pas aux critères d'un autre trouble classé ailleurs dans ce chapitre, soit parce que les informations disponibles ne sont pas suffisantes, soit parce qu'ils présentent des caractéristiques cliniques supplémentaires particulières ne permettant pas de les classe ...[+++]

Definition: This category includes only mental disorders associated with the puerperium (commencing within six weeks of delivery) that do not meet the criteria for disorders classified elsewhere in this chapter, either because insufficient information is available, or because it is considered that special additional clinical features are present that make their classification elsewhere inappropriate.


parc d’activités économiques [ parc artisanal | parc commercial | parc d'activités commerciales | parc d'activités industrielles | parc d'entreprises | parc industriel | zone industriel | zoning ]

business park [ business estate | commercial estate | commercial park | industrial estate | industrial park | office park | Commercial areas(ECLAS) | Industrial areas(ECLAS) | industrial estates(UNBIS) ]


parc technologique [ parc d'activités scientifiques | parc d'activités technologiques | parc de recherche | parc de technologie | parc scientifique | pôle technologique | technoparc | technopole ]

technology park [ research park | science park ]


exploitant de parc animalier | exploitant de parc zoologique | exploitant de parc animalier/exploitante de parc animalier | exploitante de parc zoologique

zoo COO | zoo managing director | animal facility manager | aquarium chief operating officer


agente d'entretien de parc d'attractions | agente d'entretien de parc de loisirs | agent d'entretien de parc d'attractions | agent d'entretien de parc d'attractions/agente d'entretien de parc d'attractions

amusement park janitor | cleaners | amusement park cleaner | janitorial worker


parc de loisirs [ aire de jeux | parc à thème | parc d'attractions | parc récréatif | terrain de jeu ]

leisure park [ playground | recreation park | theme park | Recreation areas(ECLAS) | outdoor recreation(UNBIS) | playgrounds(UNBIS) ]


animatrice en parc zoologique | animateur en parc zoologique | animateur en parc zoologique/animatrice en parc zoologique

guest experience assistant | schools engagement officer | conservation educator | zoo educator


autoparc | parc à voitures | parc de stationnement | parc de stationnement automobile | parc-autos | parking

parking | parking area | parking lot | parking place | parking space


Définition: Cette catégorie comprend certains troubles du comportement qui ne peuvent pas être classés sous d'autres rubriques. Ils sont caractérisés par des actes répétés, sans motivation rationnelle claire, incontrôlables, et qui vont généralement à l'encontre des intérêts du sujet lui-même et de ceux d'autres personnes. Le sujet indique que son comportement est sous l'emprise d'impulsions à agir. La cause de ces troubles n'est pas connue. Ils ont été regroupés en raison de certaines similitudes dans leur tableau clinique, non parce ...[+++]

Definition: This category includes certain disorders of behaviour that are not classifiable under other categories. They are characterized by repeated acts that have no clear rational motivation, cannot be controlled, and generally harm the patient's own interests and those of other people. The patient reports that the behaviour is associated with impulses to action. The cause of these disorders is not understood and they are grouped together because of broad descriptive similarities, not because they are known to share any other important features.
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Un prêt peut être qualifié de non performant non seulement parce qu'il est en souffrance, mais aussi parce que son remboursement futur est jugé improbable, même si l'emprunteur continue jusqu'ici à s'acquitter de ses obligations de paiement.

A loan can be an NPL not only because it is past-due, but also because it is considered unlikely-to-pay in the future, albeit it is still paying currently.


Les règles uniformes de la Convention de Rome sont applicables « dans les situations comportant un conflit de lois, aux obligations contractuelles [6] c'est-à-dire les situations dans lesquelles tous les éléments ne sont pas connectés au système juridique d'un seul Etat, par exemple parce que les parties au contrat sont de nationalités différentes, ou sont domiciliées dans des États différents, ou encore parce que le contrat est co ...[+++]

The uniform rules of the Rome Convention "apply to contractual obligations in any situation involving a choice between the laws of different countries", [6] i.e. in situations in which all the elements are not connected to the legal order of one and the same State. For instance, the parties to the contract may be of different nationality or domiciled in different States, or the contract may be made or performed in different countries or in a country different from that of the court hearing the case.


Afin de jouer pleinement son rôle de gardienne des traités européens et de représentante de l'intérêt général, la Commission s'est vue conférer un droit d'initiative qui lui donne mandat et obligation de faire des propositions sur les questions contenues dans les traités, soit parce que ceux-ci le prévoient explicitement, soit parce qu'elle l'estime nécessaire.

To enable it to play its role as guardian of the EU treaties and representative of the general interest, the European Commission has been given a right of initiative to propose new laws on the matters contained in the treaties, either because the treaties explicitly provide for it or because the Commission considers it necessary.


Le présent règlement fixe des règles pour l’application de sanctions financières aux titulaires d’autorisations de mise sur le marché octroyées en vertu du règlement (CE) no 726/2004 en ce qui concerne les infractions aux obligations suivantes, lorsque l’infraction concernée peut avoir d’importantes conséquences pour la santé publique au niveau de l’Union, lorsqu’elle revêt une dimension européenne parce qu’elle a lieu ou déploie ses effets dans plus d’un ...[+++]

This Regulation lays down rules concerning the application of financial penalties to the holders of marketing authorisations, granted under Regulation (EC) No 726/2004, in respect of infringements of the following obligations, in cases where the infringement concerned may have significant public health implications in the Union, or where it has a Union dimension by taking place or having its effects in more than one Member State, or where interests of the Union are involved:


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La présente directive devrait également faire en sorte que ces sociétés de personnes relèvent de son champ d'application lorsque les associés d'une société de personnes non constitués en société de type société anonyme ou société en commandite par actions ou en société à responsabilité limitée ont en fait une responsabilité limitée en ce qui concerne leurs obligations parce que cette responsabilité est limitée par d'autres entreprises relevant du champ d'application de la présente directive.

This Directive should also ensure that partnerships fall within its scope where members of a partnership which are not constituted as private or public limited companies in fact have limited liability for the partnership's obligations because that liability is limited by other undertakings within the scope of this Directive.


La présente directive devrait également faire en sorte que ces sociétés de personnes relèvent de son champ d'application lorsque les associés d'une société de personnes non constitués en société de type société anonyme ou société en commandite par actions ou en société à responsabilité limitée ont en fait une responsabilité limitée en ce qui concerne leurs obligations parce que cette responsabilité est limitée par d'autres entreprises relevant du champ d'application de la présente directive.

This Directive should also ensure that partnerships fall within its scope where members of a partnership which are not constituted as private or public limited companies in fact have limited liability for the partnership's obligations because that liability is limited by other undertakings within the scope of this Directive.


Ainsi, un investisseur qui détient le pouvoir sur une entité faisant l'objet d'un investissement peut perdre le contrôle de cette dernière s’il cesse d’avoir le droit de recevoir des rendements ou s’il cesse d’être exposé à des obligations, parce qu’alors il ne satisfait plus au critère du paragraphe 7(b) (par exemple dans le cas où il est mis fin à un contrat lui donnant droit de recevoir des commissions de performance).

For example, an investor that has power over an investee can lose control of an investee if the investor ceases to be entitled to receive returns or to be exposed to obligations, because the investor would fail to satisfy paragraph 7(b) (eg if a contract to receive performance-related fees is terminated).


Pour les deux périodes, la Commission a dû rappeler aux États membres leurs obligations en matière de rapport parce qu'aucun rapport n'avait été fourni, parce que le rapport transmis n’avait pas la forme requise ou parce que les données présentaient d’importantes incohérences (voir le tableau 1 de l’annexe).

For both periods the Commission had to remind the Member States of their reporting obligations either because no report was provided or not under the appropriate format or because the data presented major inconsistencies (see Table 1 of the annex).


Les règles uniformes de la Convention de Rome sont applicables « dans les situations comportant un conflit de lois, aux obligations contractuelles [6] c'est-à-dire les situations dans lesquelles tous les éléments ne sont pas connectés au système juridique d'un seul Etat, par exemple parce que les parties au contrat sont de nationalités différentes, ou sont domiciliées dans des États différents, ou encore parce que le contrat est co ...[+++]

The uniform rules of the Rome Convention "apply to contractual obligations in any situation involving a choice between the laws of different countries", [6] i.e. in situations in which all the elements are not connected to the legal order of one and the same State. For instance, the parties to the contract may be of different nationality or domiciled in different States, or the contract may be made or performed in different countries or in a country different from that of the court hearing the case.


(5) L'Autorité de surveillance AELE considère ces aides d'une manière positive parce que leurs avantages économiques vont bien au-delà des intérêts de l'entreprise concernée, parce qu'elles facilitent les changements structurels et atténuent les problèmes sociaux qui en découlent et que, souvent, elles ne font que niveler les disparités dans les obligations imposées aux entreprises par les législations nationales.

5. The EFTA Surveillance Authority has a positive approach to such aid, for it brings economic benefits above and beyond the interests of the firm concerned, facilitating structural change and reducing hardship, and often only serves to even out differences in the obligations placed on companies by national legislation.




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des obligations parce ->

Date index: 2024-10-25
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