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Demande de remboursement d'impôt de non-résidents
L'impôt et le non-résident
Les non-résidents et l'impôt
Les précipités durcissants de CU n'étaient pas visibles
Lieu de résidence
Non-résidents et résidents temporaires du Canada
Résidence
Résidence d'étudiant
Résidence effective
Résidence principale
Résidence secondaire
Résidence universitaire
Virus non résident
Virus non résident en mémoire
Virus non résident mémoire
Virus à action directe

Vertaling van "des non-résidents étaient " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
résidence [ lieu de résidence | résidence effective | résidence principale ]

residence [ actual residence | main residence | place of residence | principal residence ]


les rayons X étaient semi-homogènes dans une bande horizontale large

the X-rays were semihomogeneous in a broad horizontal band


les précipités durcissants de CU n'étaient pas visibles

the hardening precipitates of CU were not found


des produits qui n'ont pas été soumis aux droits de douane qui leur étaient applicables.

goods on which the exporting Member State has not levied the appropriate customs duties


Demande de réduction du montant à retenir au titre de l'impôt des non-résidents présentée par un non-résident du Canada. [ Demande présentée par un non-résident du Canada en vue de la diminution du montant de l'impôt de non-résidents à retenir ]

Application by a Non-Resident of Canada for a Reduction in the Amount of Non-Resident Tax Required to be Withheld


Les non-résidents et l'impôt [ Non-résidents et résidents temporaires du Canada | L'impôt et le non-résident ]

Non-Residents and Income Tax [ Non-Residents and Temporary Residents of Canada | Income Tax and the Non-Resident ]


virus non résident en mémoire | virus non résident | virus non résident mémoire | virus à action directe

non-memory resident virus | direct-action infector | non-resident virus




résidence d'étudiant [ résidence universitaire ]

student residence [ hall of residence | university residence ]


Demande de remboursement des retenues d'impôt des non-résidents [ Demande de remboursement d'impôt de non-résidents ]

Application for Refund of Non-Resident Tax Withheld [ Application for Refund of Non-Resident Tax ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Il est important de mentionner que la plupart des résidents étaient dans chaque cas des gens aux besoins spéciaux, prestataires d’aide sociale et non assurés.

Of significance in each of these fires was that fact that the majority of the residents were special needs individuals, were on social assistance and had no insurance coverage.


Il y a eu des années, comme l'an dernier et les années précédentes, où les problèmes de résidence étaient très répandus, et où nous avons distribué des questionnaires sur la résidence à un assez grand nombre de personnes.

We did have some years, last year and the previous years, when residency concerns were widespread, when residency questionnaires were distributed in relatively large numbers.


Même si des couples de non-résidents étaient en mesure de comparaître devant des tribunaux canadiens pour régler leurs différends, ils devraient payer des frais d'avocat pour obtenir du tribunal une ordonnance qui, de toute façon, risque fort de ne pas être exécutoire dans le pays d'où ils viennent.

Even if non-resident couples were able to go before the Canadian courts to resolve their disputes, they would likely spend money on lawyer fees to get an order from the court that is highly unlikely to be enforceable in that other country in any event.


Au titre de la législation espagnole précédente, les plus-values des non-résidents étaient taxées à un taux unique de 35 %, alors que les résidents étaient soumis à une taxation progressive lorsque les actifs immobilisés restaient la propriété du contribuable pour une durée inférieure à un an, et à un taux unique de 15 % lorsque les actifs étaient réalisés après une durée d'un an.

Under the previous Spanish legislation capital gains of non-resident individuals were taxed at a flat rate of 35%, whereas residents were subject to progressive taxation when the fixed assets remained within the possession of the taxpayer for less than one year, and to a flat rate of 15% when the assets were realised after one year of possession.


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2. respectant les souhaits individuels de tous les résidents du camp d'Achraf quant à leur avenir, estime que ces personnes, de même que les autres ressortissants iraniens qui vivent actuellement en Iraq après avoir fui l'Iran pour des raisons politiques, risquent d'être victimes de graves violations des droits de l'homme s'ils étaient rapatriés involontairement en Iran, et insiste pour qu'aucun être humain ne soit rapatrié, que ce soit directement ou via un pays tiers, vers ...[+++]

2. Respecting the individual wishes of anyone living in Camp Ashraf as regards his or her future, considers that those living in Camp Ashraf and other Iranian nationals who currently reside in Iraq having left Iran for political reasons could be at risk of serious human rights violations if they were to be returned involuntarily to Iran, and insists that no person should be returned, either directly or via a third country, to a situation where he or she would be at risk of torture or other serious human rights abuses;


Si la population est mieux informée des risques que comporte la conduite avec facultés affaiblies, elle demeure largement ignorante du rôle que joue l'alcool dans d'autres types de décès et blessures traumatiques, comme celles qui touchent les piétons, 40 p. 100 des piétons décédés avaient bu de l'alcool, la plupart étaient ivres, les cyclistes, 20 p. 100 des cyclistes décédés avaient consommé de l'alcool, et la majorité d'entre eux étaient ivres, les conducteurs de motoneige, 70 p. 100 des motoneigistes décédés avaient consommé de l' ...[+++]

While some progress has been made in informing the public about the risks of impaired driving, the public is largely unaware of the role of alcohol in other trauma deaths and injuries, such as those involving pedestrians, with 40% of dead pedestrians having been drinking, with most being intoxicated; bicyclists, with 20% of dead bicyclists having been drinking, the majority being intoxicated; snowmobilers, with 70% of dead snowmobilers having been drinking, the vast majority intoxicated; drownings, with approximately 40% of drowning deaths involving alcohol; fires, with approximately 40% of residential fire deaths involving alcohol, ...[+++]


- (EN) Monsieur le Président, lorsque je siégeais au parlement britannique, j'ai été coprésident du groupe interparlementaire sur la Somalie et mon collègue travailliste et moi-même représentions des villes portuaires britanniques dont nombre de résidents étaient somaliens, ce qui découlait de l'habitude qu'avaient les habitants du Somaliland de servir dans la marine marchande britannique.

– Mr President, when I was in the British Parliament I co-chaired the all-party Somali group and I, and my Labour colleague, represented ports of Britain which had substantial Somali residents. That was because of the tradition of people from British Somaliland serving in the British Merchant Navy.


La personne assurée ou les membres de sa famille qui résident dans un État membre autre que l'État membre compétent bénéficient dans l'État membre de résidence des prestations en nature servies, pour le compte de l'institution compétente, par l'institution du lieu de résidence, selon les dispositions de la législation qu'elle applique, comme s'ils étaient assurés en vertu de cette législation.

An insured person or members of his family who reside in a Member State other than the competent Member State shall receive in the Member State of residence benefits in kind provided, on behalf of the competent institution, by the institution of the place of residence, in accordance with the provisions of the legislation it applies, as though they were insured under the said legislation.


Les personnes assurées pour les frais occasionnés par la maladie ou la maternité ou les membres de leur famille, qui résident sur le territoire d'un État membre autre que l'État compétent, bénéficient dans l'État de résidence des prestations en nature y compris les allocations de décès servies, pour le compte de l'institution compétente, par l'institution du lieu de résidence, selon les dispositions de la législation qu'elle applique comme s'ils étaient assurés e ...[+++]

Persons insured against expenditure related to sickness or maternity, or the members of their family who reside in the territory of a Member State other than the competent State, shall receive in the State of residence benefits in kind, including death grants, provided, on behalf of the competent institution, by the institution of the place of residence, in accordance with the provisions of the legislation administered by that institution as though they were insured pursuant to the said legislation.


Souvent, la seule différence est que les résidants étaient à la maison lors de l'invasion; les résidants deviennent ainsi la victime d'un événement très terrifiant.

Often the only difference is that in the home invasion an individual was home and then becomes the victim of a very terrifying event.




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des non-résidents étaient ->

Date index: 2022-06-09
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