Traduction de «des noms identiques » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

un signe identique à la marque communautaire
a sign which is identical with the Community trade mark

marchandises identiques ou similaires
identical or similar goods

jumeaux identiques | jumeaux monozygotes | jumeaux univitellins | vrais jumeaux
identical twins | monozygotic twins | uniovular twins

titre avec flux identiques [ titre adossé à des créances avec flux identiques | titre adossé à des crédits avec des flux identiques | TAC flux identiques | TAC sans transformation des flux | TAC sans transformation ]
pass-through security [ pass-through ]

application identique | identité | transformation identique | permutation identique
identity function | identity mapping | identity map | identical mapping | identity | identity permutation

Définition: Expérience de rêve chargée d'anxiété ou de peur s'accompagnant d'un souvenir très détaillé du contenu du rêve. Cette expérience de rêve est très intense et comporte habituellement comme thèmes des menaces pour l'existence, la sécurité et l'estime de soi. Assez souvent, les cauchemars ont tendance à se répéter avec des thèmes identiques ou similaires. Les épisodes typiques comportent un certain degré de décharge neuro-végétative, mais pas d'activité verbale ou motrice notable. Au réveil, le sujet devient rapidement alerte et bien orienté. | Rêves d'angoisse
Definition: Dream experiences loaded with anxiety or fear. There is very detailed recall of the dream content. The dream experience is very vivid and usually includes themes involving threats to survival, security, or self-esteem. Quite often there is a recurrence of the same or similar frightening nightmare themes. During a typical episode there is a degree of autonomic discharge but no appreciable vocalization or body motility. Upon awakening the individual rapidly becomes alert and oriented. | Dream anxiety disorder

titre avec flux identiques | TAC sans transformation des flux | TAC sans transformation | TAC flux identiques
pass-through security | pass-through

titre avec flux identiques | TAC flux identiques | TAC sans transformation | TAC sans transformation des flux
pass-through security | pass-through

Utilisation de cartes identiques (exception faite des cartes marines)
Use of identical maps and charts (excluding nautical charts)

Aéronefs identiques pour les services mutuels
Identical aircraft cross-servicing

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

1. Le titulaire d'une marque de l'Union européenne qui est titulaire d'une marque antérieure identique, enregistrée dans un État membre, y compris une marque enregistrée sur le territoire du Benelux, ou d'une marque identique antérieure qui a fait l'objet d'un enregistrement international ayant effet dans un État membre, pour des produits ou des services identiques à ceux pour lesquels la marque antérieure a été enregistrée ou contenus dans ceux-ci, peut se prévaloir de l'ancienneté de la marque antérieure en ce qui concerne l'État membre dans lequel ou pour lequel elle a été enregistrée.
1. The proprietor of an EU trade mark who is the proprietor of an earlier identical trade mark registered in a Member State, including a trade mark registered in the Benelux countries or of an earlier identical trade mark, with an international registration effective in a Member State, for goods or services which are identical to those for which the earlier trade mark has been registered, or contained within them, may claim the seniority of the earlier trade mark in respect of the Member State in or for which it was registered.

(2) Si une compagnie, par inadvertance ou autrement, est constituée en corporation, sans le consentement indiqué au paragraphe (1), sous un nom identique ou semblable à celui sous lequel une autre compagnie, société, association ou firme existante a fait antérieurement des opérations au Canada ou a été précédemment constituée en corporation en vertu des lois du Canada ou de l’une de ses provinces, ou sous un nom ressemblant à ce nom au point d’être conçu de manière à induire en erreur, ou qui est par ailleurs susceptible d’objections pour des motifs d’intérêt public, le Ministre, après avoir notifié à la compagnie son intention de le faire, peut ordonner l’émission de lettres patentes supplémentaires changeant le nom de la compagnie en un autre qui sera énoncé dans les lettres patentes supplémentaires.
(2) Where a company, through inadvertence or otherwise, is without the consent mentioned in subsection (1) incorporated with a name that is the same or similar to the name under which any other company, society, association or firm in existence has been previously carrying on business in Canada or has been previously incorporated under the laws of Canada or any province thereof, or with a name that so nearly resembles that name as to be calculated to deceive, or that is otherwise on public grounds objectionable, the Minister, after he has given notice to the company of intention so to do, may direct the issue of supplementary letters patent changing the name of the company to some other name, which shall be set forth in the supplementary letters patent.

a) sous un nom identique ou semblable à celui sous lequel une autre compagnie, société, association ou firme existante fait des opérations au Canada ou est constituée en corporation en vertu des lois du Canada ou de l’une de ses provinces, ou ressemblant à ce nom au point d’être conçu de manière à induire en erreur, sauf lorsque la compagnie, société, association ou firme existante est en voie d’être dissoute ou de changer son nom et signifie son consentement de la manière requise par le Ministre,
(a) with a name that is the same or similar to the name under which any other company, society, association or firm, in existence, is carrying on business in Canada or is incorporated under the laws of Canada or any province thereof, or that so nearly resembles that name as to be calculated to deceive, except where the existing company, society, association or firm is in the course of being dissolved or of changing its name and signifies its consent in such manner as the Minister requires, or

Si on avait toute latitude d'inscrire n'importe quel nom, je pourrais me présenter dans un comté sous un nom identique à celui du candidat d'un parti adverse.
If we were completely free to register under any name, I could become a candidate in a riding and use a name identical to that of a candidate from the opposing party.

1. Le titulaire d'une marque communautaire qui est titulaire d'une marque antérieure identique, enregistrée dans un État membre, y compris une marque enregistrée sur le territoire du Benelux, ou d'une marque identique antérieure qui a fait l'objet d'un enregistrement international ayant effet dans un État membre, pour des produits ou des services identiques à ceux pour lesquels la marque antérieure a été enregistrée ou contenus dans ceux-ci, peut se prévaloir de l'ancienneté de la marque antérieure en ce qui concerne l'État membre dans lequel ou pour lequel elle a été enregistrée.
1. The proprietor of a Community trade mark who is the proprietor of an earlier identical trade mark registered in a Member State, including a trade mark registered in the Benelux countries or of an earlier identical trade mark, with an international registration effective in a Member State, for goods or services which are identical to those for which the earlier trade mark has been registered, or contained within them, may claim the seniority of the earlier trade mark in respect of the Member State in or for which it was registered.

1. Le titulaire d'une ►M1 marque de l'Union européenne ◄ qui est titulaire d'une marque antérieure identique, enregistrée dans un État membre, y compris une marque enregistrée sur le territoire du Benelux, ou d'une marque identique antérieure qui a fait l'objet d'un enregistrement international ayant effet dans un État membre, pour des produits ou des services identiques à ceux pour lesquels la marque antérieure a été enregistrée ou contenus dans ceux-ci, peut se prévaloir de l'ancienneté de la marque antérieure en ce qui concerne l'État membre dans lequel ou pour lequel elle a été enregistrée.
1. The proprietor of an►M1 EU trade mark ◄ who is the proprietor of an earlier identical trade mark registered in a Member State, including a trade mark registered in the Benelux countries or of an earlier identical trade mark, with an international registration effective in a Member State, for goods or services which are identical to those for which the earlier trade mark has been registered, or contained within them, may claim the seniority of the earlier trade mark in respect of the Member State in or for which it was registered.

Le titulaire d’une marque communautaire qui est titulaire d’une marque antérieure identique, enregistrée dans un État membre, y compris une marque enregistrée sur le territoire du Benelux, ou d’une marque identique antérieure qui a fait l’objet d’un enregistrement international ayant effet dans un État membre, pour des produits ou des services identiques à ceux pour lesquels la marque antérieure a été enregistrée ou contenus dans ceux-ci, peut se prévaloir de l’ancienneté de la marque antérieure en ce qui concerne l’État membre dans lequel ou pour lequel elle a été enregistrée.
The proprietor of a Community trade mark who is the proprietor of an earlier identical trade mark registered in a Member State, including a trade mark registered in the Benelux countries or of an earlier identical trade mark, with an international registration effective in a Member State, for goods or services which are identical to those for which the earlier trade mark has been registered, or contained within them, may claim the seniority of the earlier trade mark in respect of the Member State in or for which it was registered.

1. Le titulaire d'une marque communautaire qui est titulaire d'une marque antérieure identique, enregistrée dans un État membre, y compris une marque enregistrée sur le territoire du Benelux, ou d'une marque identique antérieure qui a fait l'objet d'un enregistrement international ayant effet dans un État membre, pour des produits ou des services identiques à ceux pour lesquels la marque antérieure a été enregistrée ou contenus dans ceux-ci, peut se prévaloir de l'ancienneté de la marque antérieure en ce qui concerne l'État membre dans lequel ou pour lequel elle a été enregistrée".
1. The proprietor of a Community trade mark who is the proprietor of an earlier identical trade mark registered in a Member State, including a trade mark registered in the Benelux countries or of an earlier identical trade mark, with an international registration effective in a Member State, for goods or services which are identical to those for which the earlier trade mark has been registered, or contained within them, may claim the seniority of the earlier trade mark in respect of the Member State in or for which it was registered".