Vertaling van "des modalités détaillées " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

analyse organique | étude détaillée | étude détaillée des traitements | étude détaillée du système | analyse détaillée
detailed system analysis | architectural analysis

informations détaillées sur le groupage en cours d'expédition | informations détaillées sur le rapport d'expédition | ITTRPT
in transit report detail message | ITTRPT

modalités de paiement | modalités de payement | modalités de règlement | conditions de paiement | conditions de payement | conditions de règlement | termes de paiement | plan de paiement
payment plan | terms of payment | payment terms | conditions of payment | payment conditions

planification détaillée (1) | étude détaillée (2) | planification de détail
detail planning

inspection détaillée | visite détaillée
detailed inspection

estimation détaillée des coûts [ estimation détaillée ]
detailed estimate of cost [ detailed estimate | detailed cost estimate ]

modalités | modalités particulières
detailed rules | detailed rules (laid down in Article...)

modalités et conditions de crédit s'écartant de la règle | modalités et conditions s'écartant de la règle
deviating credit conditions

modalité d'application (1) | modalité (2)
rule for applying (1) | procedure (2)

analyse détaillée
detailed analysis

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

c) avant le début des travaux, les spécifications et modalités détaillées de construction et les modalités d’inspection qui satisfont le fonctionnaire désigné;
(c) before construction commences, detailed construction specifications and procedures, as well as inspection procedures satisfactory to the designated officer; and

Je ne connais pas les modalités détaillées, mais je sais pertinemment que c'est très important pour le moral des troupes déployées sur ce théâtre d'opérations.
I do not know the ins and outs of how that works, but I do know that for troops in that theatre of operations it is extremely important as a morale issue.

La nouvelle loi ne devrait pas s'embarrasser de modalités détaillées qui n'auront peut- être aucune pertinence dans certaines circonstances, mais elle devrait préciser clairement les principes pertinents et les pouvoirs discrétionnaires du tribunal qui pourront s'appliquer.
A new WURA should avoid detailed prescriptions that may become irrelevant in particular circumstances, but it should clearly state the relevant principles and judicial discretion that may apply.

N. considérant que les modalités détaillées des consultations entre le Parlement et le Conseil européen sur l'élection du président de la Commission peuvent être définies, en vertu de la déclaration 11 annexée au traité de Lisbonne, "d'un commun accord";
N. whereas the detailed arrangements for the consultations between Parliament and the European Council on the election of the Commission President may, according to Declaration 11 annexed to the Lisbon Treaty, be determined ‘by common accord’;

1. Le présent règlement définit les modalités détaillées de l'exercice, par le Parlement européen, du droit d'enquêter, dans le cadre de l’accomplissement de ses missions, sur les allégations d'infraction ou de mauvaise administration dans l'application de la législation de l'Union.
1. This Regulation lays down detailed provisions governing the exercise of the European Parliament's right, in the course of its duties, to investigate alleged contraventions or maladministration in the implementation of Union law.

Il ne dit cependant rien des pouvoirs spécifiques octroyés à ces commissions d'enquête et a laissé à un accord interinstitutionnel ultérieur la fixation des modalités détaillées en la matière.
The Treaty did not provide information on specific powers granted to EP committees of inquiry, leaving instead the definition of any detailed provision to a future inter-institutional agreement.

sur les modalités détaillées de l'exercice du droit d'enquête du Parlement européen et remplaçant la décision 95/167/CE, Euratom, CECA, du Parlement européen, du Conseil et de la Commission
on the detailed provisions governing the exercise of the European Parliament's right of inquiry and repealing Decision 95/167/EC, Euratom, ECSC of the European Parliament, the Council and the Commission

sur la proposition de règlement du Parlement européen sur les modalités détaillées de l'exercice du droit d'enquête du Parlement européen et abrogeant la décision 95/167/CE, Euratom, CECA, du Parlement européen, du Conseil et de la Commission
on a proposal for a regulation of the European Parliament on the detailed provisions governing the exercise of the European Parliament's right of inquiry and repealing Decision 95/167/EC, Euratom, ECSC of the European Parliament, the Council and the Commission

Ce que je voulais dire, c'est que les réussites qu'on a vu apparaître depuis les années 1960 ont résulté, en réalité, du changement qui a placé le pouvoir décisionnel entre les mains des Autochtones, et non pas de modalités détaillées sur la gouvernance qui auraient été définies par le gouvernement américain.
What I meant was that the success stories that we've seen emerging since the 1960s have been dependent, really, on the shift in decision-making power into indigenous hands, but not on any specification of details of governance by the U.S. government.

Néanmoins, après une analyse détaillée du contrat, la Commission estime que les services à fournir appartiennent aux catégories de services énumérées dans la directive 92/50/CEE et sont donc soumis aux modalités détaillées de la directive.
However, after detailed analysis of the contract, the Commission considers that the services to be provided belong to those categories of services listed in Directive 92/50/EEC and are therefore subject to the detailed procedural rules of the Directive.