Vertaling van "des modalités décrites " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Définition: Cette catégorie concerne des troubles de la personnalité, souvent gênants, mais ne présentant pas les caractéristiques symptomatiques spécifiques de l'un quelconque des troubles décrits en F60.-. De ce fait, le diagnostic de ces troubles soulève souvent des difficultés. Exemples: modifications gênantes de la personnalité, non classables en F60.- ou F62.-, et considérées comme accessoires comparativement à un diagnostic principal de trouble affectif ou anxieux concomitant | troubles mixtes de la personnalité avec présence de caractéristiques appartenant à plusieurs des troubles décrits en F60.-, mais sans prédominance d'un groupe déterminé de symptômes permettant de faire un diagnostic plus spécifique
Definition: This category is intended for personality disorders that are often troublesome but do not demonstrate the specific pattern of symptoms that characterize the disorders described in F60.-. As a result they are often more difficult to diagnose than the disorders in F60.-. Examples include: mixed personality disorders with features of several of the disorders in F60.- but without a predominant set of symptoms that would allow a more specific diagnosis | troublesome personality changes, not classifiable to F60.- or F62.-, and regarded as secondary to a main diagnosis of a coexisting affective or anxiety disorder.

modalités de paiement | modalités de payement | modalités de règlement | conditions de paiement | conditions de payement | conditions de règlement | termes de paiement | plan de paiement
payment plan | terms of payment | payment terms | conditions of payment | payment conditions

Définition: Troubles dans lesquels les modalités normales d'acquisition du langage sont altérées dès les premiers stades du développement. Ces troubles ne sont pas directement attribuables à des anomalies neurologiques, des anomalies anatomiques de l'appareil phonatoire, des altérations sensorielles, un retard mental ou des facteurs de l'environnement. Les troubles spécifiques du développement de la parole et du langage s'accompagnent souvent de problèmes associés, tels des difficultés de la lecture et de l'orthographe, une perturbation des relations interpersonnelles, des troubles émotionnels et des troubles du comportement.
Definition: Disorders in which normal patterns of language acquisition are disturbed from the early stages of development. The conditions are not directly attributable to neurological or speech mechanism abnormalities, sensory impairments, mental retardation, or environmental factors. Specific developmental disorders of speech and language are often followed by associated problems, such as difficulties in reading and spelling, abnormalities in interpersonal relationships, and emotional and behavioural disorders.

Définition: Diverses autres modalités de la préférence et du comportement sexuel tels que le fait de dire des obscénités au téléphone, de se frotter à autrui dans des endroits publics combles à la recherche d'une stimulation sexuelle, l'activité sexuelle avec un animal, l'emploi de la strangulation ou de l'anoxie pour augmenter l'excitation sexuelle. | Frotteurisme Nécrophilie
Definition: A variety of other patterns of sexual preference and activity, including making obscene telephone calls, rubbing up against people for sexual stimulation in crowded public places, sexual activity with animals, and use of strangulation or anoxia for intensifying sexual excitement. | Frotteurism Necrophilia

modalités | modalités particulières
detailed rules | detailed rules (laid down in Article...)

règlement de la Commission établissant les modalités d'exécution du règlement financier | règlement sur les modalités d'exécution
Commission Regulation laying down detailed rules for the implementation of the Financial Regulation | Implementing Regulation | IR [Abbr.] | RIFR [Abbr.]

modalités et conditions de crédit s'écartant de la règle | modalités et conditions s'écartant de la règle
deviating credit conditions

fichier décrit hors du programme
externally described data file

fichier décrit dans le programme
program described data file

Un avenir qui promet : l'AMC décrit un avenir possible et les moyens de l'atteindre [ Un avenir qui promet ]
A future that works : the Canadian Manufacturers' Association outlines a possible future and how to get there [ A future that works ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

En attendant, lorsque ces sites ou régions n'ont pas été officiellement proposées ou désignées, un régime transitoire s'applique, selon les modalités décrites ci-dessous.
Until then, when no such sites or areas have been officially proposed or designated, an interim regime applies which is detailed hereunder for each of the two fields concerned.

Compte tenu de l'ajustement décrit aux considérants 70 et 71 ci-dessus, les marges de préjudice ont été revues selon les modalités décrites au considérant 127 ci-après.
In view of the adjustment described in recitals 70 and 71 above the injury margins have been revised as described in the recital 127 below.

Les modalités d'accès au dispositif d'ACAL et de mise en œuvre de celui-ci sont décrites dans les différents arrêtés publiés en fin de campagne au Journal officiel de la République française ainsi que dans des circulaires.
The rules for accessing and implementing aid for the cessation of dairy production have been described in the various decrees published at the end of marketing years in the Official Journal of the French Republic and in circulars.

Après un échange de vues sur les aspects pratiques de la future application du projet d’accord, la Commission a conclu que celui-ci serait parfaitement compatible avec le règlement s’il était mis en œuvre conformément aux modalités décrites dans le complément d’information apporté par les autorités lituaniennes.
After an exchange on the practical aspects of the future implementation of the draft agreement, the Commission concluded that the draft agreement will be fully compatible with the LBT Regulation if it is implemented in accordance with the additional information as provided by the Lithuanian authorities.

les mécanismes de gestion et les procédures applicables à la mobilisation et à la circulation des flux financiers jusqu'au bénéficiaire; il décrit notamment les modalités d'intégration des groupes dans les systèmes de gestion, de suivi et de contrôle.
the management arrangements and the procedures for the mobilisation and circulation of financial flows as far as the beneficiary; it shall describe in particular how the groups are integrated into the management, monitoring and control systems.

L'État membre de résidence fiscale du bénéficiaire effectif devrait faire en sorte que soient éliminées toutes les doubles impositions des paiements d'intérêts qui pourraient résulter du prélèvement de la retenue à la source, conformément aux modalités décrites dans la présente directive.
The Member State of residence for tax purposes of the beneficial owner should ensure the elimination of any double taxation of the interest payments which might result from the imposition of this withholding tax in accordance with the procedures laid down in this Directive.

(21) L'État membre de résidence fiscale du bénéficiaire effectif devrait faire en sorte que soient éliminées toutes les doubles impositions des paiements d'intérêts qui pourraient résulter du prélèvement de la retenue à la source, conformément aux modalités décrites dans la présente directive.
(21) The Member State of residence for tax purposes of the beneficial owner should ensure the elimination of any double taxation of the interest payments which might result from the imposition of this withholding tax in accordance with the procedures laid down in this Directive.

1. Les États membres assurent un suivi et prennent toutes les mesures nécessaires et appropriées pour veiller à ce que les navires faisant escale dans un port d'un État membre soient pourvus d'un système d'enregistreur des données du voyage (VDR) conformément aux modalités décrites à l'annexe II, point II. Les exemptions accordées, le cas échéant, aux transbordeurs rouliers ou engins à passagers à grande vitesse en vertu de l'article 4, paragraphe 1, point d), de la directive 1999/35/CE du Conseil du 29 avril 1999 relative à un système de visites obligatoires pour l'exploitation en toute sécurité de services réguliers de transbordeurs rouliers et d'engins à passagers à grande vitesse(8), prennent fin le 5 août 2002.
1. Member States shall monitor and take all necessary and appropriate measures to ensure that ships calling at a port of a Member State are fitted with a voyage data recorder (VDR) system in accordance with the rules laid down in Annex II(II). Any exemptions granted to ro-ro ferries or high-speed passenger craft under Article 4(1)(d) of Council Directive 1999/35/EC of 29 April 1999 on a system of mandatory surveys for the safe operation of regular ro-ro ferry and high-speed passenger craft services(8) shall terminate on 5 August 2002.

APRES L'ACCOMPLISSEMENT DES OPERATIONS DE CONTROLE , SUIVANT LES MODALITES DECRITES A L'ARTICLE 3 , DANS LE CAS OU LE CLASSEMENT EN CATEGORIES DE QUALITE , AINSI QUE LE CONDITIONNEMENT ET LE MARQUAGE DU LOT , SONT JUGES CONFORMES AUX NORMES , LE CONTROLEUR , APRES QUE TOUTES MESURES UTILES AIENT ETE PRISES POUR QU'IL N'Y AIT PAS DE SUBSTITUTION DE LA MARCHANDISE CONTROLEE , DELIVRE LE CERTIFICAT DE CONTROLE , DUMENT REMPLI ET REDIGE CONFORMEMENT AU SPECIMEN FIGURANT A L'ANNEXE II DU PRESENT REGLEMENT .
ONCE INSPECTION HAS BEEN COMPLETED IN ACCORDANCE WITH THE PROCEDURE SET OUT IN ARTICLE 3 AND THE CLASSIFICATION IN QUALITY CATEGORIES , PACKAGING AND MARKING OF THE CONSIGNMENT ARE JUDGED TO BE IN ACCORDANCE WITH THE STANDARDS , THE INSPECTOR , AFTER ALL POSSIBLE STEPS HAVE BEEN TAKEN TO ENSURE THAT NO SUBSTITUTION OF THE GOODS INSPECTED CAN TAKE PLACE , SHALL ISSUE AN INSPECTION CERTIFICATE COMPLETED AND DRAWN UP IN ACCORDANCE WITH THE EXAMPLE SHOWN IN ANNEX II TO THIS REGULATION .