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Abus d'une substance psycho-active
Agir de manière fiable
Agir selon les bonnes manières
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Ci-annexé
Ci-après
Ci-dessous
Ci-joint
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
E469
Enquête exhaustive
Faire preuve de bonnes manières
Faire preuve de fiabilité
Hallucinose
Infra
Jalousie
Manière exhaustive
Manière sans remise
Mauvais voyages
Paranoïa
Plus bas
Plus loin
Programme SURE
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
SURE
Sauf dispositions contraires ci-après
Se comporter de manière fiable
Sous réserve de dispositions contraires ci-après
échantillon exhaustif
échantillonnage exhaustif
être fiable

Vertaling van "des manières ci-après " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


sauf dispositions contraires ci-après [ sous réserve de dispositions contraires ci-après ]

except as hereinafter provided [ except as herein otherwise provided ]




être fiable | faire preuve de fiabilité | agir de manière fiable | se comporter de manière fiable

be dependable | be reliable | act reliably | acting reliably


échantillon exhaustif | échantillonnage exhaustif | enquête exhaustive | manière exhaustive | manière sans remise

census | exhaustive enumeration | exhaustive sampling


carboxyméthylcellulose de sodium hydrolysée de manière enzymatique | carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique | E469

E469 | enzymatically hydrolysed carboxymethylcellulose | sodium carboxymethyl cellulose, enzymatically hydrolysed


programme pluriannuel (1998-2002) d'activités dans le secteur nucléaire, relatives à la sécurité du transport des matières radioactives ainsi qu'au contrôle de sécurité et à la coopération industrielle de manière à promouvoir certains aspects de la sécurité des installations nucléaires dans les pays participant actuellement au programme TACIS | programme pluriannuel d'activités dans le secteur nucléaire, relatives à la sécurité du transport des matières radioacti ...[+++]

Multiannual Programme (1998-2002) of Actions in the nuclear sector, relating to the safe transport of radioactive materials and to safeguards and industrial cooperation to promote certain aspects of the safety of nuclear installations in countries currently participating in the TACIS programme | Multiannual Programme of actions in the nuclear sector, relating to the safe transport of radioactive materials and to safeguards and industrial cooperation to promote safety features of nuclear installations in countries participating in the TACIS-programme | SURE Programme | SURE [Abbr.]


agir selon les bonnes manières | faire preuve de bonnes manières

demonstrating good manners | show professional courtesy | demonstrate good manners | well mannered


ci-dessous [ plus bas | plus loin | ci-après | infra ]

infra


Définition: Trouble caractérisé par des impossibilités répétées à résister aux impulsions de vol d'objets. Les objets ne sont pas volés pour leur utilité immédiate ou leur valeur monétaire; le sujet peut, au contraire, soit les jeter, soit les donner, soit encore les entasser. Ce comportement s'accompagne habituellement d'un état de tension croissante avant l'acte et d'un sentiment de satisfaction pendant et immédiatement après la réalisation de celui-ci.

Definition: Disorder characterized by repeated failure to resist impulses to steal objects that are not acquired for personal use or monetary gain. The objects may instead be discarded, given away, or hoarded. This behaviour is usually accompanied by an increasing sense of tension before, and a sense of gratification during and immediately after, the act.
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Sur recommandation du ministre de l’Agriculture et de l’Agroalimentaire et en vertu du paragraphe 18(1)Note de bas de page de la Loi sur la Commission canadienne du bléNote de bas de page , Son Excellence le Gouverneur général en conseil donne instruction à la Commission canadienne du blé d’exercer de la manière ci-après les activités prévues par cette loi pendant que le projet de loi intitulé Loi sur le libre choix des producteurs de grains en matière de commercialisation est à l’étude au Parlement :

His Excellency the Governor General in Council, on the recommendation of the Minister of Agriculture and Agri-Food, pursuant to subsection 18(1)Footnote of the Canadian Wheat Board ActFootnote , hereby directs The Canadian Wheat Board to conduct its operations under that Act, while the Bill entitled Marketing Freedom for Grain Farmers Act is being considered by Parliament, in the following manner:


4. Le Conseil du Bureau de Commerce de Montréal aura le contrôle et la surveillance de l’emploi de gardien de port, et s’il lui est fait quelque plainte sur la conduite du gardien de port ou de quelque adjoint du gardien de port dans l’accomplissement de ses devoirs, il devra en informer; et si la plainte est portée contre le gardien de port et est fondée, dans l’opinion du Conseil, et s’il est d’avis que les circonstances l’exigent, le Conseil fera rapport de sa décision au Gouverneur en conseil, qui pourra destituer le gardien de port, après avoir examiné le ra ...[+++]

4. The Council of the Board of Trade at Montreal shall have the control and supervision of the office of Port Warden, and if any complaint be made to them of the conduct of any Port Warden or Deputy Port Warden in the performance of his duties, they shall investigate the same; and if the complaint be against the Port Warden and is, in the opinion of the said council, well founded, and if in their opinion the circumstances require it, the said council shall report their decision to the Governor in Council, who may remove such Port Warden from office, after the examination of the report, and appoint a successor in the manner hereinbefore ...[+++]


Sur recommandation du ministre de l’Agriculture et de l’Agroalimentaire et en vertu du paragraphe 18(1)Note de bas de page de la Loi sur la Commission canadienne du blé, Son Excellence la Gouverneure générale en conseil donne instruction à la Commission canadienne du blé d’exercer de la manière ci-après les activités prévues par cette loi :

Her Excellency the Governor General in Council, on the recommendation of the Minister of Agriculture and Agri-Food, pursuant to subsection 18(1)Footnote of the Canadian Wheat Board Act, hereby directs The Canadian Wheat Board to conduct its operations under that Act in the following manner:


(4) Le présent article n’est pas applicable à une personne endettée sous le régime d’un contrat entre elle et le directeur en exécution ou en vertu d’un accord entre le secrétaire d’État de Sa Majesté pour les colonies et le Gouvernement du Dominion du Canada, mentionné à l’article soixante-douze de la présente loi, à moins que n’ait été obtenu, de la manière ci-après prévue, le consentement du Gouvernement de Sa Majesté en Grande-Bretagne à cet égard, ni à un colon ou une personne relativement à quelque terre détenue en vertu d’un bail, sous l’empire de la présente loi.

(4) This section shall not apply to any person indebted under a contract between him and the Director under or by virtue of an agreement between His Majesty’s Secretary of State for the Colonies and the Government of the Dominion of Canada mentioned in section seventy-two of this Act until the consent thereto of His Majesty’s Government of Great Britain has been obtained as hereinafter provided, or to a settler or person in respect of land held under this Act by virtue of a lease.


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Dans la perspective du cadre financier pluriannuel après 2020, la Commission examinera la manière dont les budgets et les programmes financiers à venir de l'UE pourront continuer par les moyens les plus appropriés à contribuer de manière adéquate à la mise en œuvre du programme à l'horizon 2030 et à soutenir les États membres dans leurs efforts.

Looking ahead at the Multiannual Financial Framework beyond 2020, the Commission will explore how EU budgets and future financial programmes can best continue to adequately contribute to the delivery of the 2030 Agenda and support Member States in their efforts.


Lorsque le traitement est fondé sur un consentement en vertu de la directive 95/46/CE, il n'est pas nécessaire que la personne concernée donne à nouveau son consentement si la manière dont le consentement a été donné est conforme aux conditions énoncées dans le présent règlement, de manière à ce que le responsable du traitement puisse poursuivre le traitement après la date d'application du présent règlement.

Where processing is based on consent pursuant to Directive 95/46/EC, it is not necessary for the data subject to give his or her consent again if the manner in which the consent has been given is in line with the conditions of this Regulation, so as to allow the controller to continue such processing after the date of application of this Regulation.


Première étape vers la création d'une union bancaire, le mécanisme de surveillance unique établi par le règlement (UE) no 1024/2013 du Conseil (MSU) doit garantir que la politique de l'Union en matière de surveillance prudentielle des établissements de crédit est mise en œuvre de manière cohérente et efficace, que le règlement uniforme pour les services financiers s'applique de la même manière aux établissements de crédit des États membres de la zone euro et des États membres qui ne font pas partie de la zone euro et qui choisissent de particip ...[+++]

As a first step towards a banking union, the single supervisory mechanism established by Council Regulation (EU) No 1024/2013 (the ‘SSM’) is to ensure that the Union's policy relating to the prudential supervision of credit institutions is implemented in a coherent and effective manner, that the single rulebook for financial services is applied in the same manner to credit institutions in the euro area Member States and those non-euro area Member States who choose to participate in the SSM (the ‘participating Member States’), and that those credit institutions are subject to supervision of the highest quality.


«2 bis. Si, cinquante ans après que le phonogramme a fait l’objet d’une publication licite, ou, faute de cette publication, cinquante ans après qu’il a fait l’objet d’une communication licite au public, le producteur de phonogrammes n’offre pas à la vente des exemplaires du phonogramme en quantité suffisante ou ne le met pas à la disposition du public, par fil ou sans fil, de manière que les membres du public puissent y avoir accès de l’endroit et au moment qu’ils choisissent individuellement, l’artiste interprète ou exécutant peut résilier le contrat par lequel l’artiste interprète ou exécutant a transféré ou cédé ses droits sur la fixa ...[+++]

‘2a. If, 50 years after the phonogram was lawfully published or, failing such publication, 50 years after it was lawfully communicated to the public, the phonogram producer does not offer copies of the phonogram for sale in sufficient quantity or does not make it available to the public, by wire or wireless means, in such a way that members of the public may access it from a place and at a time individually chosen by them, the performer may terminate the contract by which the performer has transferred or assigned his rights in the fixation of his performance to a phonogram producer (hereinafter a “contract on transfer or assignment”).


15 (1) Nul rapport individuel, non plus qu'aucune partie d'un rapport individuel, fait, et nulle réponse à des questions posées, pour les fins de la présente loi, sauf de la manière ci- après énoncée, ne doivent être publiés sans le consentement préalable, par écrit, de la personne ou de celui qui est alors propriétaire de l'entreprise à l'égard de laquelle le rapport a été fait ou la réponse a été donnée et, sauf pour les fins de poursuite en vertu de la présente loi, une personne non employée à un travail connexe au recensement ne doit pas être autorisée à prendre connaissance de ce rapport ind ...[+++]

15(1) No individual return, and no part of an individual return, made, and no answer to any question put, for the purposes of the Act, except as hereinafter set forth, shall without the previous consent in writing of the person or the owner for the time being of the undertaking in relation to which the return or answer was made or given, be published, nor, except for the purposes of a prosecution under this Act, shall any person not engaged in connection with the census be permitted to see any such individual return or any part of any individual return.


bis. Si, cinquante ans après que le phonogramme a fait l’objet d’une publication licite, ou, faute de cette publication, cinquante ans après qu’il a fait l’objet d’une communication licite au public, le producteur de phonogrammes n’offre pas à la vente des exemplaires du phonogramme en quantité suffisante ou ne le met pas à la disposition du public, par fil ou sans fil, de manière que les membres du public puissent y avoir accès de l’endroit et au moment qu’ils choisissent individuellement, l’artiste interprète ou exécutant peut résilier le contrat par lequel l’artiste interprète ou exécutant a transféré ou cédé ses droits sur la fixatio ...[+++]

2a. If, 50 years after the phonogram was lawfully published or, failing such publication, 50 years after it was lawfully communicated to the public, the phonogram producer does not offer copies of the phonogram for sale in sufficient quantity or does not make it available to the public, by wire or wireless means, in such a way that members of the public may access it from a place and at a time individually chosen by them, the performer may terminate the contract by which the performer has transferred or assigned his rights in the fixation of his performance to a phonogram producer (hereinafter a ‘contract on transfer or assignment’).




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des manières ci-après ->

Date index: 2023-03-27
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